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LA MOTIVATION DES DECISIONS (Procédure Pénale)
s’est déclarée convaincue de la culpabilité du requérant, celui-ci n’était pas à même de comprendre - et donc d’accepter - la décision de la juridiction. Dans ces conditions, la Cour de cassation n’a pas été en mesure d’exercer efficacement son contrôle et de déceler, par exemple, une insuffisance ou une
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La musique- baudelaire
est passif Une mer = pronom indéfini -> évoque la mère Mauvaise mère ? à tout le moins, inquiétante. + V13 me berce -> état régressif, passif La musique l’emporte, il est entraîné, mais au centre du poème, il devient actif. V4 je mets v7 j’escalade A
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La nation Ernest Renan
est essentielle dans sa perception de la nation. Elle est telle qu’elle doit pouvoir rassembler n’importe quel peuple, langue où « race ». Un exemple notoire est celui de la suisse, il y est parlé trois langues officielles : l’allemand, le français, l’italien et le tout forme une nation. Peu
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La nation Ernest Renan
est essentielle dans sa perception de la nation. Elle est telle qu’elle doit pouvoir rassembler n’importe quel peuple, langue où « race ». Un exemple notoire est celui de la suisse, il y est parlé trois langues officielles : l’allemand, le français, l’italien et le tout forme une nation. Peu
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La nature du droit objectif
Cette immuabilité et intemporalité vont prêter le flanc à ceux qui vont tenter de critiquer ces doctrines. Ces doctrines du droit naturel souffre de plusieurs critiques. 16/09/15 B - La critique des doctrines du droit naturel Certaines critiques présentent les doctrines comme étant inexactes et d'autres crtiques présentent les
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La négociation commerciale
Pendant cette étape ils ont lieu : - La présentation des offres et des contre-offres ; - La réalisation des arguments et des contre-arguments ; - L’utilisation des stratégies et des tactiques adéquates; - La période de reflet pour redéfinir les positions ; - La convention des solutions de
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La négociation immobilière notariale
3 : le coût de la négociation Lorsqu’il a effectivement négocié la vente, le notaire a le droit à des émoluments spécifiques et si le mandat le prévoit, le notaire à droit au remboursement d’une partie des frais de publicité. 1) Les émoluments de négociation du notaire Les émoluments sont
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La notion d'acte d'administratif
C – Les circulaires Les circulaires sont des indications, des recommandations ou en encore des explications par lesquelles les chefs de service encadrent leur personnel dans l'organisation et le fonctionnement d'un service public. Dans un premier temps, le juge administratif par un arrêt CE Institution Notre-Dame du Kreisker, 29
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La notion de constitution
Par ailleurs, cette « constitution européenne » amène parfois à l’expression de « traité constitutionnel ». Cette expression en elle-même montre l’ineptie du concept : le traité et la constitution sont deux formes de textes que tout semble opposer et cette expression pourrait être qualifiée d’oxymore. Le fait de
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La notion de droit constitutionnel peut être prise dans deux sens
Exemple Français : Dans la constitution de 1958 il existe des dispositions, des articles qui ne corresponde pas a la définition matérielle. Les articles 2 de la constitution français sur l’hymne national et le drapeau français, langues régionales. En droit français il existe de nombreuse règle d’organisation des pouvoirs
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La notion de juridition
- La qualification de juridiction par l’utilisation privilégiée du critère matériel : C’est à partir de l’arrêt d’assemblée du 12 décembre 1953 « Sieur de Bayo», que le Conseil d'Etat privilégie le critère matériel pour qualifier un organisme de juridiction. Il a fait prévaloir les critères de fond sur
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La notion de stratégie Les étapes de la démarche stratégique
a-Les cinq forces de la concurrence de PORTER Selon l’analyse de Michael Porter, les forces qui agissent sur la position concurrentielle sont l’intensité de la concurrence, l’influence des nouveaux entrants et des produits de substitution, ainsi que le pouvoir de négociation de l’entreprise par rapport à ses clients et
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La nouvelle théorie du commerce international
Stratégie de fragmentation de la chaine de valeur de telle façon qu’on a une DIT ou se greffe maintenant une DIPP. S’ajoute a la compétitivité (qui est la part de marché) donc parler de compétitivité national n’a aucun sens. Porter, désormais et compte tenu du capital technologique on parle
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La nuit m'est trop courte, et le jour trop me dure - L'olive , Joachim du Bellay
Ces 2 figures vont dans le même sens qui est celui de l’antithèse : ils évoquent les conséquences morales (V.5/8) et physique s (V.6/7) du mal d’amour. Sur les 2 quatrains, le présent de description confère une intemporalité à la souffrance : toute chronologie est abolie. Toujours dans les
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La nuit porte-t-elle vraiment conseil?
Après avoir ressassé les mêmes pensées tout au long d’une journée , nous n’arrivons plus par conséquent à penser clairement, mais le matin chaque chose est redevenue plus ou moins claire ce qui nous permet de nous perdre de nouveau dans nos pensées . Néanmoins notre manière de fonctionner
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