Divers
4 763 Divers dissertations gratuites 2 671 - 2 685
-
La contestation de la filiation
Les effets de l’action : - Effet automatique : - Filiation rétroactivement annulé. - Jugement déclaratif = disparition autorité parentale + RC - Vocation alimentaire + succesorale. - Effet éventuel : - Selon circonstances + Auteur contestation = parent dont filiation anéanti peut réclamer à l’autre parent / parents
683 Mots / 3 Pages -
La controverse de Valladolid
D’autres voyageurs ont accusés B. d’avoir perdu la tête B. a été aveuglé sur la véritable nature des indiens → ils sont doux comme des brebis, s’ils sont des brebis ce ne sont pas des hommes Les indiens méritent leur sort, ils doivent payer pour leur péché N’est-il pas
873 Mots / 4 Pages -
La coopération dans le sport
d’abord, la réduction des coûts. En diminuant les transports ou le temps de prise de décision, la collaboration représente un gain. Ensuite elle peut permettre un gain de temps au niveau des procédures ou de l’administration, lorsque les documents ont déjà existés dans le passé. La productivité est alors accéléré.
3 537 Mots / 15 Pages -
La coordination des décisions économiques par l’échange
3 Hypothèses de concurrence « pure » Atomicité du marché : acheteurs et vendeurs sont nombreux et nul ne peut influencer les prix Homogénéité des produits : identiques et substituables Libre entrée sur le marché : il n’existe aucune barrière à l’entrée de nouvelles entreprises 2 Hypothèses de concurrence
1 507 Mots / 7 Pages -
La coordination des décisions économiques par l’échange
[pic 4][pic 5][pic 6] - L’autorégulation du marché en cas de déséquilibre Un marché lorsqu’il est en déséquilibre (offre ≠ de la demande) va résoudre tout seul cette situation grâce au mécanisme de la flexibilité des prix qui lui permet de revenir à l’équilibre. [pic 7] [pic 8] Remarque
4 556 Mots / 19 Pages -
La Cour de Cassation cas
Questions : Quel est le rôle de la Cour de Cassation dans l’élaboration de la jurisprudence ? → Son rôle est d’unifier la jurisprudence de sorte que l’interprétation des textes soit la même sur tout le territoire. Les juges sont des êtres humains avec des sensibilités différentes et pour
2 307 Mots / 10 Pages -
LA COUTUME.
II. LA COUTUME FACE A UN POUVOIR ROYAL FR AFFERMI du 13e au 18e. Du 13e au 18e, les coutumes font l’objet de rédactions sous forme de receuil, cela coincide avec une réafirmation du pouvoir royal, et du roi qui s’approprie les coutumes. Cette souveraineté rouale se developpe en
1 987 Mots / 8 Pages -
La Créativité
L’alternative proposée par la créativité c’est : " tout le monde est créateur ". C’est un pari optimiste : il part de l’hypothèse suivant laquelle tout le monde a un potentiel créatif, plus ou moins grand, plus ou moins développé. Tout le monde n’a pas vocation à devenir un
58 248 Mots / 233 Pages -
La crise de l’État Nation
les Algériens autochtones se voient proposer la nationalité française, mais à la condition que ceux-ci abandonnent la législation religieuse au profit de la législation civile française, ce qui revenait en fait à renoncer à leur identité culturelle et religieuse. Du fait du caractère absolutiste de la conception française de la
2 687 Mots / 11 Pages -
La critiqe de la societe au XVIIe siecle
B/ l’auteur doit nuancer ses idées pour ne pas s’exposer à la censure Nous ne pouvons oublier de citer Molière qui a réussi à se faire un nom au sein de la Cour du Roi Soleil tout en se moquant du ridicule de celle-ci avec Le Bourgeois Gentilhomme par
1 034 Mots / 5 Pages -
La croissance de l'entreprise
de la spécialisation de l’entreprise dans ses activités actuelles. 3-2. la croissance externe : a. Définition La croissance externe peut se définir comme le développement de l’entreprise par le biais d’acquisitions et/ou de fusions. Elle s’effectue par le développement d’accords de partenariat et par le rachat d’entreprises. b. Les modalités
734 Mots / 3 Pages -
La croissance de l’Afrique
juridique : Dans quelle cas le créancier peut-il saisir le patrimoine personnel d’un entrepreneur individuel en cas de dettes ? Règles juridiques : L’entrepreneur individuel est le seul responsable sur l’ensemble autant que ses biens personnels que ses biens à usages professionnels. L’entrepreneur est indéfiniment responsable des dettes professionnelles sur
2 387 Mots / 10 Pages -
La croissance économique
- Cycle intermédiaire de Juglar : 10 ans Il montre que la crise décennale est due principalement aux dérèglements périodiques du crédit .Clément Juglar divise ce cycle en trois périodes et met les banques et le crédit au centre de ses analyses. La première période correspond à une phase
1 995 Mots / 8 Pages -
La croissance potentielle
- L’innovation sur l’alimentation qui concerne la tendance écologique. - L’innovation dans le secteur chimie verte qui concerne le développement de la première génération de biocarburant. - L’innovation dans le secteur de l’habillement qui concerne les vêtements thermorégulateurs L’innovation de ses secteurs qui nous sont proposés, il permet de favoriser
1 168 Mots / 5 Pages -
La culpabilité des fautes non intentionnelle
Les personnes qui ont causé indirectement le dommage sont celles qui « ont créer ou contribuer a créer la situation qui a permis la réalisation du dommage ou qui n’ont pas pris les mesures permettant de l’éviter » comme le précise l’article 121-3 du code pénal. Par conséquent ce
2 669 Mots / 11 Pages