La nature du droit objectif

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Cette immuabilité et intemporalité vont prêter le flanc à ceux qui vont tenter de critiquer ces doctrines.

Ces doctrines du droit naturel souffre de plusieurs critiques.

16/09/15

B - La critique des doctrines du droit naturel

Certaines critiques présentent les doctrines comme étant inexactes et d'autres crtiques présentent les doctrines comme inutiles.

1 - les critiques selon lesquelles droit naturel inutile :

Si les doctrines du droit naturel étaient exactes alors il ne devrait exister entre état que des différences portées sur des détails puisque le droit naturel est universel et harmoniserait toutes les législations or les législations varient sur des points fondamentaux (ex : la peine de mort -> différence fondamentale de législation or le droit naturel pose que l'homme ne peu se faire justice soi-même). Pascal avait une formule très célèbres illustrant ces différences de législation : "plaisante justice qu'une rivière borgne, vérité en-deça des Pyrénées, erreur au-delà, un degré d'élévation au pôle renverse toute la jurisprudence".

Beaucoup de critiques envers les critiques notamment Français : Gemy, Plagnole, Capitant -> si l'on disent que le droit naturel n'a pour vocation que de s'intéresser aux questions fondamentales, le droit naturel doit se limiter à quelques principes reconnus de tous temps.

2 - Droit naturel inexact

Interdiction pour le législateur d'enfreindre le droit naturel

Si le législateut transgresse alors les individus pourraient résister aux lois injustes, incompatibles avec le droit naturel.

Critique : aujourd'hui il y a de grands principes de droit naturel inscrits dans législation française (sécurite, liberté individuelle, la propriété...) si demain le législateur français adopte un texte incompatible avec ces principes alors ce texte serait mis à l'écart car incompatible avec un texte issu du droit naturel. A -t-on donc vraiment besoin du droit naturel s'il est inscrit dans la droit positif ?

La résisatnce individuelle n'interviendra que si le pouvoir à été renversé par la force par exemple à la suite d'une révolution. Au nom du droit naturel on considèrera que le droit positif est incompatible avec le droit naturel, on fait comme si elles n'ont jamais existé.

Donc s'embarasser avec le droit naturel est inutile, ils préfèrent une conception positiviste du droit naturel

Elles ont été formulées au cours du 19ème siècle. On peut les ranger dans deux catégories.

1 - Les doctrines du droit naturel seraient inexactes

Le droit naturel serait inexact car l'universalité qu'on lui prête relève du fantasme et du mythe. Si le droit naturel était éternel (intemporel), commun (universel) à tous les hommes, il ne devrait exister entre les diverses législations que des différences de détails. Or, la réalité est bien différente et les règles de droit peuvent être opposées selon que l'on se trouve dans un État ou dans un autre.

« Plaisante justice qu'une rivière borgne: vérité en-deçà des Pyrénées, erreur au-delà. Un degré d’élévation au pôle renverse toute la jurisprudence », Pascal.

Afin d'échapper à cette critique, certains auteurs (ex : Stammler) avaient proposé des définitions un peu relevées du droit naturel. Pour certains par exemple, le droit naturel aurait un contenu variable selon les civilisations, on retrouve une nécessité de justice commune à tous les hommes.

Pour d'autres auteurs (ex : Gémy, Planiol, Capitant), cette critique n'est pas valable dès lors qu'on considère que le droit naturel ne devrait pas prétendre à l'exhaustivité mais devrait, au contraire, être réduit à quelques directives générales. Il faudrait pour eux limiter le contenu du Droit naturel à quelques grands principes reconnus de tout temps par les hommes : idée de justice, respect de la personnalité humaine, respect de la parole donnée. Ils allègent le contenu du droit naturel. Plus le contenu du droit naturel est allégé, plus ce droit naturel pourra être universel pour ces auteurs. Il devient tellement vague qu'on peut se poser la question de son utilité.

2 - Les doctrines du droit naturel seraient inutiles

Les théories du Droit Naturel impliquent deux conséquences pratiques :

- Interdiction pour le législateur d’enfreindre le Droit Naturel

- Si des textes enfreignaient le Droit naturel alors les individus seraient légitimes à ne pas obéir à ces lois injustes.

On peut alors s’interroger : Les doctrines du droit naturel sont-elles inutiles ? Si certaines règles du droit naturel se trouvent inscrites dans la Constitution (comme par exemple le droit à la liberté ou le droit à la sécurité individuelle), dès lors qu'une loi viendrait contredire ses principes, l'application de cette loi pourrait être écartée à travers ce qu'on appelle « le contrôle de constitutionnalité des lois ». En effet, s'agissant de la résistance individuelle aux lois injustes, elle ne jouera en fait que si le pouvoir dont émanait cette loi injuste a été renversé par la force à la suite, par exemple, d'une Révolution. Alors au nom du droit naturel, on pourra considérer que la loi injuste n'a jamais eu d'effet, même pour le passé (ex: après la libération on a annulé les lois racistes étant édictés par le gouvernement de Vichy). En revanche si ces lois injustes émanent d'une autorité non renversée, comment faire ?

En définitive, de nombreux juristes contemporains considèrent le recours au droit naturel comme un élément de complication inutile. Ils se tournent alors vers une autre conception du droit qui identifie d'autres fondements de loi, c'est ce qu'on appelle « la conception positiviste du droit ».

Paragraphe 2eme : Les doctrines positiviste

A - L'exposé des doctrines positivistes

Toutes les doctrines positivistes ont un point commun : il est inutile,