Monde du travail, droit et économie
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Histoire du droit.
s’agit des chefs ou du reste de la population. A) la fidélité de l’aristocratie : les leudes L’aristocratie se sont les leudes, le roi va recérr de leur part un serment de fidelité qu’ils vont preter a chaque nouveau rois. Le serment de fidelité l est au depart unilaterale, les chefs
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HISTOIRE DU DROIT.
c’est une tablette de cire, sur laquelle le Préteur instaure une formulation type durant laquelle il fait évoluer le droit, elle suivra presque toujours la même forme, ce qui donnera le formulaire, il suivra quatre parties fixes: -La Demonstratio, partie de la formule qui montre la chose dont il s’agit.
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Histoire du Droit.
Concernant le divorce (rupture des liens du mariage), il représente une nouveauté radicale du mariage français à partir de septembre 1792. Il passe de sacrement à contrat. Les époux peuvent recourir au divorce. 1802 réapparaissent des liens plus strictes du mariage et en 1816 le divorce est abrogé, les
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Histoire du droit.
- l'edit= prescription de portée général applicable a tout l'empire ou au moins a une categories determiné de personnes ou a un certains territoire - le décret=jugement rendue par l'empereur dans le cadre de son conseil a l'occasion d'un proces portée devant luiu en premiere instance ou en appel
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Histoire du droit.
L’empire occidental dont la capitale fut Rome et l’empire oriental. L’empire oriental datant du 4e siècle avant JC fut dirigé par l’empereur Constantin. Cette Empire fut nommé par la suite Constantinople. L’Empereur Constantin s’est converti au christianisme. Cette rencontre entre l’héritage romain et le christianisme a permis au christianisme
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Histoire du droit. Introduction de la matière.
La religion romaine, comme l’ancien droit romain ont été façonnés par ces hommes avec pour objectif principal l’efficacité, ce qui supposait un partage des tâches. A la religion est donnée la tâche de maintenir la paix entre les dieux et les hommes, et les règles concernant la religion seront
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Histoire du Droit. LA DIVERSITE DES SYSTEMES JURIDIQUES
- l’Allemagne L’Allemagne a à la fois une longue tradition d’unité politique, puisque le saint empire romain germanique a duré a peu près 900 ans mais cette longue tradition d’unité politique a été entrecoupé de période de morcellement politique. Notamment au 16e siècle, des états sont apparus et sont
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Histoire du droit: des origines à 1789
- La crise du VIIème siècle : Crise économique et politique : - Pas assez de terres à cultiver pour tout le monde - Certains paysans libres, n’étant pas assez riches → endettés. Ils hypothéquaient les terres cependant, si pas de remboursements, alors ils étaient réduits à l’esclavage (eux
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Histoire du droit: l'héritage institutionnel de l'Antiquité.
Les décisions de l’Empereur portent le nom de loi, il y a plusieurs catégories : - les édits qui sont des mesures de portée générale - les décrets qui sont des jugements rendus par l’Empereur qui font autorité - les rescrits qui sont des réponses données à des questions
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Histoire du droit: le droit athénien.
- Les femmes dans la cité athénienne Les femmes à Athènes sont dans une situation extrêmement défavorable, dans l’ordre politique et dans l’ordre privé. Les filles restent soumises à l’autorité paternelle jusqu’à leur mariage, et une fois mariées elles deviennent soumises à l’autorité de leur mari. Les femmes sont
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Histoire du droit: qu'est ce qu'un français
B - Les faveurs de la loi pour les étrangers privilégiés 1 - L'abrègement du stage pour cause d'utilité économique Un constat s'impose au Conseil d'état et au Tribunal, l'utilité économique des étrangers porteurs de capitaux, d'invention et de talent. La lecture mercantiliste de la conjoncture économique, permet au
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Histoire du Droit: Rome
Bilan : La loi divine a été donnée par Dieu dans tous ces exemples, et donc peut être modifiée que par Dieu. = difficultés car il est impossible d’interpréter ce droit au gré des changements sociétaux et difficile de l’appliquer efficacement. II/ Les droits grecs. Paul Veyne « L’Empire
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Histoire du Droit: Rome, ou la maturation du droit
Face à ces débordements excessifs qui menacent de ruiner Rome, les penseurs latins cherchent à ériger des garde-fous, des barrières qui empêchent, ou du moins limitent les effets de cet enivrement collectif de puissance et de jouissance. D’abord ils rappellent comme un leitmotiv les débuts héroïques de la Rome
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Histoire du droit: « Ma vraie gloire ce n’est pas d’avoir gagné 50 batailles ; Waterloo effacera le souvenir de tant de batailles. Ce qui ne s’effacera jamais, ce qui vivra éternellement, c’est mon Code Civil », Napoléon Bonaparte, 1830, Le M
Ainsi, le Code Civil prend en compte l’histoire de la nation française, tout en prenant compte les particularismes régionaux. Néanmoins, malgré le fait qu’on ait un droit nouveau fondé sur un héritage du passé, le Code Civil conserve uniquement ce qui est nécessaire mais érige également des principes novateurs.
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Histoire du droits des institutions de l'Antiquité
ait vu le jour que temporairement pour défendre militairement. A force de se répéter, ces alliances se sont peu à peu stabilisées et on compte 3 royaumes majeurs en Grèce centrale et 5 ou 6 dans le Péloponnèse. La création de la confédération Achéenne a sans doute été à l’origine
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