Histoire du droit. Introduction de la matière.

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La religion romaine, comme l’ancien droit romain ont été façonnés par ces hommes avec pour objectif principal l’efficacité, ce qui supposait un partage des tâches. A la religion est donnée la tâche de maintenir la paix entre les dieux et les hommes, et les règles concernant la religion seront désignées par la notion de « fas ».

Ce qui incombe au droit est de maintenir la paix entre les hommes, désigné sous le terme de JUS, ce droit est exprimé par la loi, la LEX, ce terme vient du latin LEGERE, ce qui signifie lire. La loi est une lecture publique faite à haute voix. Cette lecture faite à haute voix extrêmement importante, le premier but est une mesure de publicité, c’est également une mesure de solennité nécessaire pour la validité de la loi. A l’époque royale, la loi est un acte unilatéral, qui n’émane que du détenteur de l’autorité et ne requiert aucune approbation populaire. C’est souvent sous la république que le peuple va intervenir dans l’élaboration du droit

Les sources du droit à l’époque républicaine.

A la fin du 6e siècle, les rois étrusques prennent l’habitude de gouverner en s’appuyant sur la classe moyenne et le petit peuple. Cette royauté va être mal supportée par l’aristocratie, qui prétend descendre des pères fondateurs de la cité. Tarquin le superbe est chassé en 509 av JC. A ce moment là se met en place un régime dont le gouvernement est la chose de tous. Cette république est un mélange entre trois éléments tenus de collaborer.

-Il y a d’abord les magistrats, qui n’ont rien à voir avec les juges actuels, à l’époque romaine ce sont toutes les personnes exerçant une fonction publique.

-Le 2e groupe est le sénat, qui est une sorte de conseil.

-Le 3e groupe est le peuple, qui s’exprime à travers plusieurs différentes assemblées.

Le pouvoir suprême (imperium) est détenu par 2 hommes que l’on appelle les consuls qui sont choisis pour un an par le sénat. L’essentiel du droit repose tjrs sur des textes datant de l’époque royale et dont la connaissance est réservée à un tout petit nombre de personnes, les pontifes

A) LES SOURCES FONDATRICES DU DROIT : LA LOI DES 12 TABLES 450-449 av JC

Deux groupes sociaux qui se partagent la cité : d’un coté les patriciens, les plébéiens de l’autre. En dépit de son nom de république, c’est en fait une oligarchie, ce qui signifie le gouvernement de quelques uns. Mais comme ces quelques uns se considèrent comme les meilleurs, c’est en fait un régime aristocratique, dans lequel un seul groupe est au pouvoir : les patriciens. Ce sont eux et eux seuls qui peuvent prétendre à l’exercice des magistratures et du sacerdoce. Ce sont les seuls à avoir accès aux fonctions publiques et religieuses. Cela entraine des tentions qui vont donner lieu à des affrontements terribles entre les deux groupes sociaux. Un des points principaux de ces querelles concerne l’exercice de la justice parce que la connaissance du droit était le monopole des pontifes qui étaient tous patriciens et tenaient cette connaissance secrète. Les pontifes étaient soupçonnés de s’entendre avec les magistrats chargés de l’application de la justice. Les patriciens détenaient le monopole de la connaissance et de la sanction du droit. Forcément, on leur reprochait d’avoir tendance à se servir du droit au service de leur ordre et de l’interpréter au mieux de leurs intérêts. Et cela d’autant plus que le caractère secret du droit prédisposait au caractère arbitraire. La plèbe va se révolter et demander chaque année des lois écrites permettant de borner l’arbitraire des magistrats. Finalement en 451 les patriciens sont obligés de céder et mettent en place un collège de 10 magistrats chargés de rédiger des lois. 10 tables rédigées en 450 et en 449 2 tables sont rédigées pour compléter les 10 autres. Cette loi des 12 tables ne prend pas en compte toutes les lois mais un certain nombre de situations concrètes et permet de donner aux citoyens romains le moyen de faire sanctionner en justice ces situations. Ces tables sont constituées d’une 100aine de textes. Ex : arbre dépasse de chez un patricien chez un plébéien, ce dernier a le droit de couper la partie délassante. Il y a donc une loi écrite, connue de tous et qui s’impose à tous, magistrats compris. Cela signifie que chaque fois que les lois seront énoncées, n’importe quel citoyen pourra demander l’ouverture d’un procès, ce dernier sera obliger de désigner un juge qui devra dire le droit. Cette loi des 12 tables est une petite révolution car elle consacre l’égalité juridique des citoyens et met un terme à l’arbitraire dans l’exercice de la justice car le magistrat est lié par la loi.

Mais maintenant problème lié à cette loi des 12 tables : elles ne sont pas exhaustives, ce ne sont que des cas généraux qui ne s’appliquent pas à des cas particuliers. La survenance de situations nouvelles va entrainer le développement de nouvelles sources de droit.

B) LES SOURCES CREATRICES DE DROIT SOUS LA REPUBLIQUE

Les lois demandées et les lois données

La loi des 12 tables ne va pas fixer le droit romain qui continue à évoluer et doit faire face à de nouvelles situations. Il est dc nécessaire de fixer de nouvelles règles, qui seront créées par le peuple. On appelle ces lois des lois votées ou demandées car c’est le vote qui est demandé au peuple par les magistrats. Ces lois sont les plus nombreuses à l’époque républicaine et sont rédigées par des magistrats de la cité qui vont les soumettre, les porter à la connaissance des citoyens. On affiche le projet sur une durée équivalente à trois marchés successifs afin que les citoyens en prennent connaissance et discutent du projet au cours de réunions que l’on appelle les « contiones ». A l’issu de ces réunions, les citoyens proposent des modifs aux magistrats rédacteur du projet, qui peut décider soit d’amender son projet soit de le garder en l’état. Le jour du vote le magistrat lit le projet définitif et leur demande de se prononcer. Si la majorité favorable est acquise, le magistrat qui préside l’assemblée promulgue la loi par une déclaration solennelle que l’on appelle une renonciation. A partir de là, la loi est gravée sur une plaque de marbre et affichée dans un lieu public. De plus, un exemplaire est déposé dans le temple de Saturne pour être conservé avec le trésor de la cité.

A coté de ces loi demandées ou