Histoire du droit.

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L’empire occidental dont la capitale fut Rome et l’empire oriental.

L’empire oriental datant du 4e siècle avant JC fut dirigé par l’empereur Constantin. Cette Empire fut nommé par la suite Constantinople. L’Empereur Constantin s’est converti au christianisme. Cette rencontre entre l’héritage romain et le christianisme a permis au christianisme de devenir la religion officielle de tout l’Empire romain.

- 3e berceau : Jérusalem. Berceau du judaïsme, mais d’où sortira le christianisme, qui se diffusera en occident. Le christianisme prend une dimension politique à partir du moment où elle devient la religion officielle de l’empire romain.

Rome a été le berceau des berceau. Là où se sont fondus ces 3 foyers. Explications :

La démocratie athénienne décline à partir du 4e siècle. Lorsqu’ils ont conquis la Grèce, les romains ont été séduits et influencés par la philosophie grecque. Ainsi l’héritage grec a été transmis par le canal de Rome.

En ce qui concerne Jérusalem, son héritage a été transmis à Rome quand le christianisme s’est étendu dans l’occident. Le premier pape Saint Pierre s’est fixé à Rome, puis l’empereur romain s’est converti → Rome adopte le christianisme.

Le lien fondamental des grands courants de l’Antiquité est Rome. Rome connait des mutations politiques à la fin du 1e s avant JC. Le régime oligarchique devient monarchique avec l’empereur. De plus à cause des barbares, ça n’était pas facile de tenir les frontières.

Conséquence : le siège impérial se divise en 2 parties. Lorsque Constantin s’établie à Constantinople (= Istanbul aujourd'hui), il constitue son Empire comme une seconde Rome. La partie orientale devient plus résistante que la partie occidentale où se trouvent beaucoup d’invasions barbares et où la puissance de la capitale, Rome, décline. Cette évolution différente entre l’orient et l’occident fait qu’en 476, l’empereur romain occidental (Romulus) se trouve chasser du trône impérial.

A partir de là, il n’y avait plus d’empereur sur le trône occidental. Peut-on alors dire que l’Empire romain était mort ou que l’occident ne faisait plus partie de l’empire romain ? D’où la date de 476 désignant le début du Moyen-Age.

Mais aujourd'hui certains historiens montrent que dans l’esprit des grands personnages de l’époque, ils pensaient que l’empire existait toujours mais sous l’autorité de l’empereur d’orient. → réunification de l’empire romain et non pas une chute.

Problème : l’empereur romain d’orient ne peut pas maitriser l’ouest. De ce fait les chefs guerriers reprennent en main l’occident à la fin du 5e siècle. Ces chefs viennent des populations barbares, étrangères à la civilisation romaine. Point commun de ces population : elles étaient installées depuis longtemps sur ce territoire et dont le chef reconnaissaient l’autorité de l’empereur romain. Ainsi, chefs et populations se retrouvent seules à partir de 476, sans empereur. L’empereur d’orient est loin. Il faut combler ce vide. Les chefs de ces populations vont donc se partager et se disputer le territoire et le pouvoir.

- année 476 ouvre une nouvelle aire politique même si il ne faut pas exagérer la rupture comme on a eu tendance à le faire jusqu’aux années 70-80.

A la fin de l’empire occidental, la géopolitique de l’occident et surtout de la gaulle est complexe, plusieurs populations cohabitent sur ce territoire, elles ont chacune leur culture, leur système juridique, leur chef, leurs ambitions territoriales. En gaulle se trouvent 4 grandes entités en 476 :

- partie sud-ouest de la Gaulle et l’Espagne dominée par les Wisigoths

- Au sud-est, les Burgondes

- Au nord, royaume de Syagrius (chef militaire)

- Encore plus au nord, population des francs domine = royaume des francs

Des lors que le trône impérial occidental est vacant, les rivalités entre les population augmentent = qui aura le plus grand territoire. Pour la Gaulle, ce sont les francs qui vont l’emporter, ils prennent le dessus militairement et politiquement, et procèdent à unification de la Gaulle. Celui qui est vu comme le premier roi franc indépendant est Clovis. Il devient roi en 481, mais ce n’est pourtant pas lui qui donne son nom à la première dynastie de France. C’est son grand père Mérovée qui donne son nom à la dynastie des mérovingiens. Clovis accède au trône en 481 alors que trône est vacant depuis 476, donc il ne faut pas exagérer outre mesure l’importance de la date de 476 car pour les contemporains de cette époque il est probable que ça n’était pas si important.

Clovis n’est pas le 1er roi des francs, il y avait son père et son grand père avant lui. En effet jusqu’à 476 l’Empire romain du fait de sa taille et de la diversité des populations qu’il dominait, s’appuyait sur des chefs locaux et leur laissait le titre de roi. Néanmoins, l’empereur n’hésitait pas à intervenir sur la nomination de ces rois. Clovis s’inscrit donc dans une certaine continuité, il n’y a juste plus l’empereur romain d’occident. Certes, il y a toujours l’empereur romain d’Orient mais ce dernier est loin et on sent dès la fin du 5e s un certain vide. Cela attise les rivalités entre les différents peuples et rois. Clovis prends un ascendant particulier à cette période et s’impose comme un des chefs centraux, avec le territoire qu’il domine, la Gaulle. Il réalise l’unification de la Gaulle à partir de la fin du 5e s. Cependant il faut aussi légitimé la royauté puis administrer concrètement ce territoire.

A quoi ressemblait le droit applicable dans cette gaulle mérovingienne ? quelles sources du droit ?

- Ent plan du cours et fascicule de TD + bibliographie des manuels

- La royauté mérovingienne

« Mérovingienne » = fait référence au grand-père de Clovis, Mérovée. C’est la 1ere dynastie royale ayant régnée sur la France (il y en a eu trois dynastie merovingienne, carolingienne, capétienne). Travail d’unification de la Gaulle et moyens qu’elle employé pour ce légitimer.

- Unification relative de la Gaulle

L’unification de la Gaulle commence à partir du règne de Clovis par la force : batailles et victoires marquantes