Histoire du droit.

...

- l'edit= prescription de portée général applicable a tout l'empire ou au moins a une categories determiné de personnes ou a un certains territoire

- le décret=jugement rendue par l'empereur dans le cadre de son conseil a l'occasion d'un proces portée devant luiu en premiere instance ou en appel , du fait de l'autorité de l'empereur ce décret a une force particuliere

- le rescrit = réponse écrite faites par l'empereur ou son conseil a des questions d'ordre juridique ou administratif posé par des particuliers , des fonctionzires ou des magiistrat ,a l'occasion ou en dehors de tout litiges

- le mandat = instructions administrative adressé par l'empereur a ses fonctionnaires notament a ces gouverneurs de provinces

III- le droit post classique (III s VI s ap jc)

au cours du III e s ap jc l'empire connait une triple crise : politique,économique et religieuse l'abscense de cohésion de l'empire apparaît au grznd jour en effet l'empire est grand et il possede des disparités linguistique et culturel et concerne notament l'orient et l'occident , la partie occidental privilégie le latin tandis que la partie orientale utilise le grec , a partir du III commence a s'operer officieusement un partage entre l'occ et l'or mais c'est seulement en 395 que l'empire sera divisé en deux , ces transformations politique , economique et culturelles vont avoir des repercussions sur les sources du droit, l'empereur devient la source principal du droit

- le triomphe de la législation impériale

la loi de l'empereur triomphe avec l'absolutisme du bas empire , et comme l'activité légistative des empereurds est considerable il apparaît necessaire de rassembler les lois dans des codes

A) l'empereur source unique du droit

des le debut du IIIe s on constate une intense activité législative qui ne cessent de croitre lors des siecles suivant , les textes sont réputés s'appliquer a l'ensemble de l'empire , le prince intervient dans tout les dommaines du droit (organisation de la famille, commerce,religion,condition des personnes...) , il veut encadrer la vie des citoyens par le droit on dit alors qu'il est la « loi vivante » (lex animata), la législation impériale se developpe au point de devenir la princiale voir meme l'unique source du droit , cela a des consequences terminologique car les constitutions impériales sont souvent appelés des lois , cela a des consequences au niveau des sources du droit toutes les autres formes de creation du droit ont disparus au profit de la seule volonté de l'emepereur , c'est la volonté imperiales seules quicréer e droit , mais un probleme se pose alors on assite a une accumulation et une proliferation des mesures legislatives et rend délicat le maniement des regles de droit , une remise en ordre s'avere donc nécessaire .

B) les premieres codifications des lois

l'abondance de la législation impériale et son importance croissante rendent difficile la connaissance des lois depuis la fin du II e sicle les juristes ont ressenti le besoin de rassembler et d'ordonner les actes créateurs de droit . Il existe alors divers receuil mais le résultat obtenue est tres loin d'etre satisfesant un réel travail de codification s'avere necessaire , la codification du droit consiste a : double objectif , il faut rassembler des txt normatifs et en garantir la forme et l'autenticité et ce code a un caractere normatif cela transparait le plus souvent dans sa presentation , le style est bref et impératif .le terme code ne doit pas etre confondu avec celui de compilation qui désigne un vaste ensemble de texte d'origine , de date , et d'objet divers , le terme de code ne doit pas etre confondu avec celui de collection . Les formes prises par cette codifation sont en deux etapes : - les premiers codes sont des œuvres purement privé et d'ampleur limité → code grégorien rédigé en 291 c'est une selection des constitutions impériales promulgé de 150 a 291 et le code hermogénien rédigé en 295 qui complete le precedent et comprends les constitutions imperiales de 292 a 295 mais ces receuil sont limité pour deux raisons : il ne comporte que des rescrits concernaznt le droit privé et leur but est modeste il s'agit surtout de rendre service aux praticiens en mettant a leur disposition les txt les + important

- 2eme etape en 438 , l'empire connait sa premiere codifation officielle avec le code théodosien . Ce code officielle veut réaffirmer l'unité de l'empire il est donc appliqué en or et en occ , ce code rassembles les constitutions imperiales émise depuis l'empereur constantin (310-337) il s'agit d'une œuvre considerable pour deux raisons : il s'agit d'un code d'une grande ampleur qui touche tts les branches du droit et reproduit de facon chronologique les constitutions et il renferme le seul droit romain qui sera connut en occ jusqua la fin du 11 e siecle . Le code théodosien restera en occ jusqua la chute de l'empire en 476 et s'appliquera en or jusqua la promulgation des compilations de justinien au 11e s .

- la coutume et la doctrine , des sources du droit au destin opposé

A) La survivance de la coutume

l'absolutisme du bas empire n'a pas fait disparaître la coutume , meme si la concurrence de la législation impériale a necessairement réduit son champs d'application , Quels sont les rapport entre la coutume et la loi ? Deux hypothese :

- la coutume comble une lacune de la loi , la coutume s'impose dans le silence de la loi , c'est une source supplétives du droit

- la coutume fait concurrence a la loi , elle se heurte a la loi dans ce cas les choses sont plsu compliqué car on considere que la coutume et la loi ont le meme fondement : la volonté populaire qui serait exprimé tacitement par la coutume et formrlement par la loi car théoriquement la loi de l'empereur est supposé etre la volonté des citoyens , ainsi on admet que la coutume puisse jouer contre la loi « contra legem » car on considere que la loi peut etre ancienne et donc désuhete elle est donc tacitement abrogé puisquelle n'est plus appliqué .L'application de la legislation impériales et tres difficile dans certaines région , dans certains cas la législation