Histoire du droit, des institutions romaines à la monarchie française.

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dieux romains. L’empereur élimine de manière officielle les institutions concurrentes, il supprime les magistratures, il ne réuni plus les assemblées et le Sénat n’a plus aucune importance politique.

Mais l’empire romain doit faire face à un grave problème, à force de conquête, il est devenu trop vaste pour être dirigé par un seul homme. L’empire va être divisé en deux empires : l’Empire romain d’occident d’une part dont la capitale est Rome et l’Empire romain d’orient d’autre part dont la capitale est Constantinople. Malgré cette division, les empereurs ont du mal à controler l’empire ainsi il y a un co-empereur désigné par l’empereur pour l’aider.

Il y a donc 4 empereurs à la tête de l’empire = une tetrarchie. Rome est donc passé d’une monarchie à une république, d’une république à un empire et d’un empire à une tétrarchie. Mais avec des incidences sur l’odre juridiques romain.

B) L’ordre juridique romain

Très tôt, les romains distinguent le droit de la religion. Le droit romain est donc laique et va devenir un droit complexe d’abord sous la république et ensuite sous l’empire.

1) Le droit de la république

Le droit républicain est composé de 3 éléments:

Le premier est une loi : la loi des 12 tables. Cette loi est la première loi écrite romaine, elle est rédigée en 451 avant notre ère et elle est gravée sur des panneaux en pierre et exposée au centre de la ville. Cette loi octroie des droits aux citoyens romains et elle ordonne la possibilité de faire sanctionner ces droits en justice. C’est une loi révolutionnaire car elle est publique et elle s’impose à tous et devant laquelle tout les citoyens sont égaux. C’est également la première loi a être voté par le peuple.

Le deuxième élément : les lois votées par le peuple. Ce sont les magistrats qui rédigent les projets de lois puis ces projets sont soumis au peuple et si le peuple les acceptent, le Sénat donne force exécutoire à la loi. A partir de 339 avant notre ère, l’intervention du Sénat et du peuple sont inversées càd que le projet de loi est présenté au Sénat, il lui donne pouvoir exécutoire sous réserve de l’aprobation du peuple. Le peuple a le denier mot en matière législative.

A Rome la loi est un acte grave. Pour les 5 siècles que dure la république romaine, les romains ont rédigés 800 lois, cela s’explique par le fait que les relations entre particuliers et notamment le droit de la famille ne sont pas régit pas la loi mais par la coutume. De plus, le droit romain est réservé aux citoyens romains, c’est un privilège. Les peuples conquis conserve leurs coutumes personnels.A mesure que la république s’étends, de nombreuses coutumes étrangères pénètrent dans la république c’est pourquoi un nouveau droit va réapparaitre.

Le troisième élément est le droit prétorien. A partir du 3ème siècle avant notre ère, un nouveau magistrat apparait, le préteur qui est chargé de s’occuper des litiges entre les romains et les étrangers. Pour cela il crée du droit adapté aux évolutions de la république. Lorsque la république disparait au profit de l’empire, le système juridique va se modifier.

2) Le droit de l’empire

Le droit de l’empire évolue entre la pérode du haut empire et la période du bas empire.

Dès le haut empire, les sources traditionnelles du droit sont en déclin càd que les assemblées populaires ne sont plus convoquées pour voter la loi et les préteurs perdent leurs droits de créer du droit. Désormais c’est l’empereur qui devient la source du droit.

L’empereur légifèrent par le biais de consitutions impériales. Ces constitutions existent sous 4 formes :

Les édits qui sont les prescritions d’ordres générals qui s’appliquent à l’ensemble de l’empire.

Les décrets qui sont les jugements rendus par l’empereur dans le cadre de son conseil.

Les mandats qui sont des instructions administratives que l’empereur envoit à ses fonctionnaires.

Les rescrits qui sont des réponses faites à l’empereur de questions de droit que lui adresse un particulier ou un fonctionnaire.

A partir du bas empire, les lois impériales se multiplient en orient et en occident. Il y a tellement de lois qu’il devient nécessaire de les ordonner et de les compiler.

Les premières compilations sont privées faites par des juristes et puis l’empereur lui même va instaurer des compilations officielles.

La première compilation officielle est le code Théodosien qui est promulger en orient et en occident par l’empereur Théodose II. Ces compilations débutent en 429 et s’achèvent en 438. Ces compilations rassemblent les constitutions impériales en vigueur dans l’empire. Le code Théodosien est important dans l’occident car à partir de lui que les premières monarchies françaises vont construire leurs droit.

La seconde compilation officielle est encore plus importante, c’est la compilation de l’empereur Justinien. Ces compilations sont achevés en 533 alors que l’empire romain d’occident a disparu. Elles sont promulger dans l’empire romain d’orient. Le but de ces compiltaions est d’adapter l’ensemble du droit romaine à la situation présente mais aussi de lui permettre d’être effectif pour l’avenir.

Ces compilations de Justinien se compose de 4 élements:

Tout d’abord, elles se composent du Code qui est un recueil de toutes les constitutions impériales.

A coté du Code, il y a le Digeste qui une compilation d’extrait des oeuvres de la doctrine romaine càd qu’il contient l’analyse juridique des grands juristes de la république et de l’empire romaine.

Puis, il ya les institutes qui est un manuel destiné aux étudiants en droit pour leurs exposer les principes premiers de la science juridique.

Enfin, il y a les nouvelles qui sont les constitutions promulguées par l’empereur Justinien.

=> Il faut attendre le fin du 11ème siècle pour que ces compilations soient connues en Occident.

PARAGRAPHE 2 – La tradition