Histoire du droit: des origines à 1789

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La crise du VIIème siècle :

Crise économique et politique :

- Pas assez de terres à cultiver pour tout le monde

- Certains paysans libres, n’étant pas assez riches → endettés. Ils hypothéquaient les terres cependant, si pas de remboursements, alors ils étaient réduits à l’esclavage (eux + enfants)

Ainsi, il n’y avait plus de classe moyenne → PROBLEME SOCIAL

Résultats : Création de COLONIES : partir de la patrie et bâtir une nouvelle ville à un nouvel endroit (pourtour de la Méditerranée) → Plus d’espaces

Qui devait partir ? Tirage au sort (Si famille = 2 fils → l’un deux doit partir). Refus = mise à mort

Ville-mère fournissait bateau, armes, feu sacré (// divinité) et lois. Relation étroite entre ville-mère et colonie.

Colonie : non dépendante de la ville-mère (économiquement, culturellement, politiquement, juridiquement parlant). Les colonies étaient prospères, elles avaient leurs propres organisations en droit→ Marseille, Syracuse = villes-colonies.

Nouveau système politique : la TYRANNIE

Modification du système politique : hommes devenus riches par commerce (non nobles) ont réussis à écarter les nobles et exercer le pouvoir eux-mêmes.

Comment ? Appui sur les paysans pauvres, espérant un meilleur avenir. Tyrans → se présentent comme défenseurs, possèdent forces militaires. Tyrans → investissent argent dans la ville : embellir, urbanisation, faire venir l’eau dans la ville, création de théâtres, temples, agrandissement forum. Village devient ville/centre politique.

Les centres politiques créés deviendront + tard des centres de démocratie.

Phénomènes de tyrannie : plusieurs villes mais pas toutes (Ex : pas Spartes. Athènes = tyrannie, mais + tard)

Durée ? 2-3 générations (jusqu’à ce que classe moyenne soit reconstituée. Tyrans + enfants = chassés, ville → reprospère). Plus de systèmes oligarchiques ou monarchiques. → PROGRES

Colonies et tyrannies = solution de cette époque/société

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CM n°2 Mardi 13 septembre 2016

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L’évolution du régime politique vers la démocratie : un exemple, la cité d’Athènes

Les cités-états sont des villes indépendantes qui sont des états. En grec, les villes/cités sont appelées « polis ».

Les caractéristiques sont :

- Elles ne sont pas très grandes (≈1000 m2). Elles comprennent 40 à 50 mille habitants.Aristote : « On ne peut pas faire une cité avec 10 personnes, mais avec 100 000 personnes il n’y a plus de cité ». Il avait conscience qu’on ne peut pas construire de cité avec trop de personnes.

- La cité repose sur l’idéal de la liberté de chaque citoyen. Ce dernier n’obéit pas à un maitre ou un citoyen mais à un concept : la loi. Il y a une soumission à la loi uniquement. La loi dans l’Antiquité était une démission commune, volonté générale ?

- Les citoyens vivent tous sous un régime politique plus ou moins choisi et accepté. Cependant, toutes les cités ne possèdent pas toutes les mêmes régimes politiques. Régime politique et CONSTITUTIONNEL.

Athènes et Sparte étaient deux cités-états (polis) rivales.

- Caractéristiques : assise territoriale, agora (forum), temple, citadelle

- Centre économique, politique, religieux

- Solidarité des citoyens, affective et religieuse

- Indépendance politique

- 2 éléments fondamentaux : politeia (organes gouvernementaux), nomoi (lois)

Athènes est considérée comme la mère de la démocratie. C’est la ville où l’on a retrouvé le plus grand nombre d’ouvrages politiques, philosophiques, de tragédies, etc…

Au XVIIIème siècle av. J.C., Athènes était une royauté, puis elle a évolué vers la démocratie, grâce à des réformes progressives.

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L’apparition des magistratures :

Il n’y a pas eu de grandes révolutions. A l’origine, l’aristocratie dirigeait. Puis il y a eu une très lente et passive transformation de pouvoir. Le roi a de moins en moins de pouvoirs. VI-VIIème siècle av. J.C.

1°)

Le pouvoir militaire : conféré à un magistrat, qui devient alors « général de l’armée » = POLEMARQUE

2°)

Un deuxième magistrat s’occupe du domaine gouvernemental. Il est le chef de l’armée (intérieur), il convoque l’Assemblée populaire, préside le conseil des Anciens. Le roi n’a plus alors qu’une fonction religieuse (prêtre).

3°)

Il y a 6 nouveaux magistrats = THESMOTHETES (lois très anciennes/dire-fixer le droit)

Ils ont une fonction judicaire (droit). Ils vont établir le droit. Il n’y a pas de codes de loi, ni de lois écrites. Ils déclarent le droit et l’interprètent en cas d procès. Pendant la justice en matière civile (familiale)

Il y a donc 8 magistrats + le roi. Cela fait en tout 9 magistrats.

Ils sont élus parmi les citoyens nobles et les plus riches par un conseil, le Conseil des nobles = AREOPAGE.

Ce sont les anciens compagnons du roi. Ils sont inamovibles. Ils se réunissaient sur la colline d’Arès (dieu de la guerre). Des grands hommes vont petit à petit apporter des réformes à Athènes.

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Les grands réformateurs : Dracon, Solon, Pisistrate et Clisthène

DRACON :

VIIème siècle av. J.C. (-624). C’était un législateur. Il a publié des lois.