HISTOIRE DU DROIT.

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c’est une tablette de cire, sur laquelle le Préteur instaure une formulation type durant laquelle il fait évoluer le droit, elle suivra presque toujours la même forme, ce qui donnera le formulaire, il suivra quatre parties fixes:

-La Demonstratio, partie de la formule qui montre la chose dont il s’agit.

-Intentio, quelle est l’intention du demandeur

-L’adiuctio, la partie de la formule dans laquelle, le juré pour monter une chose. (adjudication d’une chose)

-Condemnatio, c’est donc une condamnation pécuniaire.

Dans cette formule, le demandeur part devant la procédure formulaire.

Le droit romain est donc devenu plus souple.

L’ancienne rigidité de la loi des XII Tables, si le demandeurs avec sollicité le payement de 100 sacs du meilleur blé d’Afrique, le Préteur autorise à prendre les 100 sacs, mais s’il s’aperçoit qu’il y a que 80 sacs, cela est légal. La légalité, n’est pas toujours l’équité.

Les création du Préteur s’ajoutent à son édit. Il s’apercevra donc que certains cas n’ont pas était couvert, ce document devint donc de plus en plus riche. C’est au moment ou l’édit du Préteur que les choses vont s’abreuver. C’est donc sous l’Empereur Hadrien, qu’il confit la codification, de l’édit du Préteur, ce sera donc L’Edit du Préteur. C’est une façon de rendre le travail du Préteur égale à la loi. Le Préteur n’est plus capable de faire évoluer le droit.

(Voir les mémoires d’Hadrien)

Après 131, les empereurs monopoliseront le droit.

L’empereur va domestiquer le jurisprudent

B/ L’invention du droit par les Jurisprudents ou Jurisconsuls

1) L’apogée de la science des Prudents à l’époque classique

a) Maitres et écoles de droit

Ils apparurent au moment ou le Préteur eu besoin de conseiller pour faire ces édits, probablement dès le IVème siècle. Il faut être aisé pour être Jurisprudent, le Préteur et Jurisprudent vont donc rayonner, c’est suite à cela que des écoles de droits furent construitent. L’apogée de cette science provient du Ier siècle avant et après J-C,

-Les Sabiniens sont les disciples de Sabinous, qui mettent l’accès sur le caractère casuistique du droit. Ils représentent la prudence, et la sagesse du droit. Les Sabiniens incarnent la doctrine.

Tout les droits casuistique européen sont Sabiniens, par exemple le Common Law.

-Les Proculiens, pensent l’inverse, ils pensent que le juge à tord de juger dans le cas par cas.

Le cadre est plus important que le contenu, les principes sont plus important que le juge.

Il faut partir de la règle générale pour après l’appliquer dans chaque affaires.

b) Le Ius respondendi

Le Préteur s’en sert pour faire les consuls, cela intéressera donc l’empereur.

Cet empereur va tenter de mettre la jurisprudence à son service, il créera un nouveau corps de jurisprudents. Octave va créer le Ius respondendi. L’empereur venait donc de créer un brevet.

Le jurisconsuls obtiendront le brevet pour leurs talents. C’est pour avoir des personnes favorables à lui même qu’il créa le brevet. Galius (jurisprudent) le plus grand jurisprudent, créa le premier manuel de droit.

Le brevet est un début de rapport de force entre la doctrine et l’empereur. Ce brevet permet d’obliger le juge à prendre en compte. La procédure extra-ordinaire. La doctrine devint source du droit.

Le droit de répondre, a pour condition l’unanimité des jurisconsuls sur un problème de droit.

Deux jurisconsuls peuvent s’annuler devant le juge.

La loi des citations, en 426, l’empereur Théodose II, seront pris en compte en égal valeur avec la loi les citations de certains jurisconsuls. En 426 que 5 auteurs sont pris en compte. Les œuvres de ces auteurs sont donc égales à la loi. En 476 Rome tomba sous les coups des barbares.

2) L’évolution du droit par le Préteur

Le droit prétorien est un correcteur et suppléant au droit civil.

a) Le droit prétorien un correcteur du ius civile

Les actions prétoriennes, sont les créations de nouveaux cas par le Préteur.

Elles ont d’abord corrigé le droit civil par deux types d’actions

-L’action Infactum, action en fait, par exemple le contrat de dépôt,

Un demandeur affirme qu’il a quitté son domicile qui a pris feu, il a donné une table en argent à son voisin, mais son voisin refusa de lui rendre après l’incendie. Le Préteur va nommer cela un dépôt.

Dès lors il pourra y avoir une contrainte à la restitution.

-L’actio in exceptio, une fois les formule juridique prononcé, le nœuds de droits était prononcé.

Octavius en 69 a.v J-C créa l’exceptio metus, l’exception en cas de crainte, il doit y avoir des exceptions.

b) Le droit prétorien un complément au droit civil

Deux types d’actions:

-Actio utilis, c’est une extension du droit déjà existant pour des raisons d’utilités.

Par exemple,

Action utile à transposition de circonstance. Les Préteurs ont étendu cela au port car les passant auraient pu être blessés pour les objets tombés des navires.

Action utile à transposition de personnes, un père de famille envoi son fils en Egypth pour un contrat avec marchand, le mineur ne payera pas car il est mineur. S’il apparaît que le défendeur doit 1000 cesters, il condamne 1000 cesters au père. On appel cela un mandataire.

-Actio ficticia, ceux sont des actions qui tirent sur le droit civil par des fictions juridiques. Par exemple le vol commis par un pérégrin, le pérégrin n’est