LA COUTUME.

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II. LA COUTUME FACE A UN POUVOIR ROYAL FR AFFERMI du 13e au 18e.

Du 13e au 18e, les coutumes font l’objet de rédactions sous forme de receuil, cela coincide avec une réafirmation du pouvoir royal, et du roi qui s’approprie les coutumes. Cette souveraineté rouale se developpe en même temps que l’idée d’une unicité nationale et de droit commun

A) L'intervention du pouvoir royal dans le processus de fixation du droit coutumier

Le respect des bonnes coutumes garanties par le pouvoir royal

Le roi est tenu des respecter les sujets. Le roi lui même reconnaissait ce principe et on le voit dans l'ordonnance: le roi est Saint Louis, c'est un texte normatif, juridique, c'est une loi du roi; c'est une ordonnance de réformation et un des moyens d'action du roi est l'ordonnance de réformation du passé. C'est sou le règne de Saint Louis que la mission de justicié la première mission de roi. → réformer la justice

Il rappelle au paragraphe 2: qu'il faut aire justice à tout le monde également selon les droits, usages et coutumes approuvés dans chaque lieu. Il rappelle cela aux juges royaux. Saint Louis rappelle à ces délégués, qu'il doive respecter les coutumes locales, qui sont lapropriété des sujets. Dès lors que le profir commun le nécessite, le roi peut intervenir. Quand une coutume est mauvaise, le roi peut l'abolir. Il est gardien de bonnes coutumes. Il n'a pas utilisé ce pouvoir immédiatement. Il le fait en 1258, le roi agit en dehors de son activitl. En 1243, il interdit deux mauvaises coutumes. Il adresse cette interdiction au Duc (Angleterre) de deux mauvaises coutumes. La portée du texte est limitée.

Une mauvaise coutume sera abolie deux siècle plus tard, la peinde des amonts adultères, laquelle est contraire aux bonnes moeurs et le rpi va abolir cette peine dans la coutume de Perpignan. Le roi parvient à appliquer sa décision. Le roi commence à gagner en puissance normative. Il va avoir tendance à agir sur la source coutumière.

dans le midi et le nord une première action s'opère. La coutume rédigée peut être validé à posteriori. Au milieu du 15e siècle, le roi a l'inititaive de faire rédiger des coutumes pour l'ensemble de … c'est l'ordre de Charles le VII.

Montiles-les-tours de 1454, Charles VII, au moment de la guerre de 100 ans. Il agit pour réformer la justice. Pour réformer, il introduit des nouveautés (→ l'article 125 de cette ordonnance, parlequel charles ordonne la rédaction officielle des coutumes). On observe plusieurs choses: le roi intervient donc à priori, avant. Une fois les coutumes rédigées, le roi va valider les coutumes et intervient à posteriori. En regardant la procédure, le roi renvoie dans les loaclités des commaissaires royaux, qui sont chargés d'aider les praticiens à rédiger les coutumes. Le roi intervient donc indirectement tout au long de la rédaction de la coutume. Les agents du roi vont être repsectueux. Il y a deux autres ordonnances royales pour rélitéer l'odre de cette rédaction de coutume. En 1454, l’ordonnance de Montils les tours de charles 7 consigne les coutumes dans des notes officiels pour limiter le défaut de preuve, l’ordonnance de Blois de 1498 améliore la justiceen codifiant les coutumes.

Le roi tend à devenir le législateur supêmedu droit coutumier, cependant les ordonnances royales, parfois d’influencecoutumière suplemente les coutumes comme la lex mercantoir dde louis 14

Au 16e siècle, les premières coutumes sont rédigées. On prend connaissance de coutumes vosinines, ou bcp plus lointaines. En raison par rapport au droit royal, ces coutumes ne sont pas parfaites. Il y a parfois des contradictions, des incohérences. Une fois régidées, leur connaissance se répand, la doctrine connaît déjà un nouveau argument, on remarque que ces coutumes ne sont pas parfaites.

Parallement à l’affirmation du souverain, l’idée d’un droit coutumier connu et français tendent à limiter les particularisme locaux pourtant propre aux règles coutumières

B. LA REFORMATION DES COUTUMES ET LA THEORISATION D’UN DROIT COUTIMIER

Dans la mesure que les coutumes ne sont pas parfaites, les Etat généraux votn demander au roi un réformation. A la fin du 16e siècle, le roi va ordonner cette réformation de coutumes. On ne va pas simplement les mettre par écrit, elle seront corrigéer, améliorié, on fusionne plusieurs coutumes, et lors de ce processus de réformations, les agents royaux vont intervenit plus sur le plan coutumier. Ils vont favoriser la fusion de deux coutume voisines et on voit intervenir des dispositions royales. Les agents royaux vont reprendres des édits et complétenaient le droit coutumier à l'aide du droit royal → intervention renforcée du pouvoir royal sur le fond des coutumes.

La théorisation d’un droit commun coutumier. Une hierarchie s’impose, l’idée apparait au 14e avec le jus commune, commun aux jursites européens.

Les fr rejettent. En particulier Coquille qui en 1607 dans ses „institution au droit français“ „ dns la france coutumière, le droit civil romain n’a pas de force de loi et il sert seulement par la raison et nos coutues sont notre vrai droit civil‘. Charles duoulin, qui qualifiede „stuide‘ que le droit coutumier sois ingérieur au droit romain“ → il faut un droit francais inspiré de la coutume de paris.

Cette idée est reprise au 18e avec le professeur de droit fr claude serres, l’édit de st gervais en large définit l’idée et l’étude d’un droit fançais.

Avec la RF la loi devient socialisée et la seule source + d’autres idée (égalité, rationalisme, droit émanant des citoyens. Le code napoléant en 1804 bien ques a mise à l’écrit et son appropriation royale, ont contribué, marqué, la fin de la coutme en tant que telle, bien qu’elle en soit une des source,