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Propriété Intellectuelle

26 Monde du Travail dissertations gratuites 1 - 15

  • BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR SERVICE INFORMATIQUE AUX ORGANISATIONS

    BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR SERVICE INFORMATIQUE AUX ORGANISATIONS

    Vous êtes chargé(e) de contribuer à l’élaboration d’un contrat pour l’offre SOCLOUD1. Le contrat « Smart Business on the IBM Cloud » (document 7), proposé par l’entreprise IBM, servira de modèle pour le contrat que proposera SOMETIA à ses clients. Dans le cadre d’un échange électronique, ce contrat sera

    4 657 Mots / 19 Pages
  • BTS Assistant de Manager - Session 2013

    BTS Assistant de Manager - Session 2013

    OBJECTIFS POURSUIVIS - S’assurer de l’exécution des formations pour lesquelles un financement a été demandé - Contrôler un organisme de formation - Demander le remboursement si une fraude est détectée - Continuer le financement des formations des chefs d'entreprises artisanales si le stage contrôlé a bien été effectué -Sensibiliser

    885 Mots / 4 Pages
  • Cas Fondament en évaluation des postes et rémunération : Conception et gestion d’un systéme de rémunération chez Registred Inc.

    Cas Fondament en évaluation des postes et rémunération : Conception et gestion d’un systéme de rémunération chez Registred Inc.

    plus elevées, variant entre 831 et 1000 points Il faut noter que l’écart de 120 points se doit de correspondre aux attentes organisationnelles en respectant la perception de valeur égale des emplois selon les résultats obtenus. Donc tous les emplois que se retrouve dans chaque classe seront liés à une

    3 467 Mots / 14 Pages
  • CAS MOILOT

    CAS MOILOT

    Il faut noter la parfaite polyvalence du personnel quel que soit le domaine . S : Techniciens pavoisent les organisations syndicales sont peu virulentes et le climat social est bon. Il y a cependant des revendications non satisfaites concernant l’hygiène et sécurité et les taux de fréquence et de

    834 Mots / 4 Pages
  • Contrat de distribution

    Contrat de distribution

    - Deuxième élément – Les contrats de distribution sont des contrats de situation. Les parties tirent généralement l’ensemble de leurs revenus de l’exécution du contrat. Dès lors, ces contrats sont qualifiés de contrat intérêt commun car il existe un intérêt convergent des parties au succès de l’affaire : développement

    8 996 Mots / 36 Pages
  • Cours de propriété intellectuelle

    Cours de propriété intellectuelle

    L’INPI garde le concept 5ans pour eviter pdt les 5ans à qlq ‘un d’autre de reproduire le concept. La personne qui voudrait créer le même concept que moi, on se rend au tribunal le juge ouvre les 2 enveloppes et confirme que c’est bien moi qui ai crée le

    807 Mots / 4 Pages
  • Cours droit de la propriété intellectuelle

    Cours droit de la propriété intellectuelle

    C'est donc la forme qui est l'objet de l'apropriation, à l'exclusion de sa fonction. Si on devait donner une définition de la forme → la façon dont l'auteur s'est exprimé à travers l'oeuvre. B/ La typologie des formes d'oeuvre - Les formes protégées Certains essaient de distinguer les formes

    14 743 Mots / 59 Pages
  • Création d'entreprise

    Création d'entreprise

    Le caractère novateur de votre produit/service ? - En général, notre idée est une innovation car il n’existe pas encore une idée pareille, en plus nous allons ajouter des services marocains et français dans notre menu - Plus qu’un service nous offrons une nouveauté jamais aboutis dans nos pays

    2 318 Mots / 10 Pages
  • Droit de la Propriété Intellectuelle

    Droit de la Propriété Intellectuelle

    Limites du monopole : - Tous les droits : concerne l’exception de parodie, sur les analyses et courtes citations (critique, polémique, pédagogie), sur l’utilisation en dehors de toute exploitation commerciale (licence légale au profit de l’enseignement et de la recherche, personnes handicapées, bibliothèque, musée et service d’archives). - Certaines

    4 359 Mots / 18 Pages
  • E-REPUTATION CAS

    E-REPUTATION CAS

    Amnistie prescription participent au droit à l’oubli TGI NANTERRE 5 Octobre 2006 M/SARL A TGI MONTPELLIER ordonnance de référé du 28 octobre 2010 MC/GOOGLE Article 38 Cour d’appel de Montpellier 15 decembre 211 TGI PARIS 15 FEVRIER 2012. Reconnaissance d’un droit à l’oubli TGI PARIS 12 JUIN 2013 le

    851 Mots / 4 Pages
  • Fiches de cours de droit sur la Propriété intellectuelle

    Fiches de cours de droit sur la Propriété intellectuelle

    La crise de la matière vient de ces deux facteurs : d'un côté une révolution technologique qui bouleverse la PI et un discours qui la délégitime en la définissant comme une entrave au partage de la culture. Partie 1 : Le droit de la propriété littéraire et artistique Sous

    22 947 Mots / 92 Pages
  • Implication dynamique instutionnelle

    Implication dynamique instutionnelle

    L’équipe d’animation se compose de 2 animateurs et d'un coordinateur d’animation supervisé par un éducateur spécialisé qui a pour fonction de sous directeurs. Le rôle du moniteur éducateur ainsi que des 3 animateurs est de : - Accompagner les usagers dans le cadre de projet individualisé. - Animer la

    673 Mots / 3 Pages
  • Journal d'Etude Clinique

    Journal d'Etude Clinique

    Réunion territoire : ce temps est prévu avec le directeur du service. Il permet de traiter des sujets d’ordre institutionnel. Les échanges informels Les professionnels qui se rendent dans les familles seuls n’ont que très peu de temps pour pouvoir échanger et sont souvent en dehors de l’institution pour

    4 047 Mots / 17 Pages
  • L'impact de la formation sur l'attractivité territoriale

    L'impact de la formation sur l'attractivité territoriale

    A mes petites sœurs, les mots ne suffisent guère pour exprimer l’attachement, l’amour et l’affection que je porte pour vous. A mes meilleures amies, votre existence dans ma vie, et votre soutien inestimable sont précieux pour moi. A tous les membres de ma grande famille. Je vous dédie ce

    29 023 Mots / 117 Pages
  • La caractérisation du signe distinctif de la marque.

    La caractérisation du signe distinctif de la marque.

    Dans un premier temps, je présenterai le cabinet de Maître Azzedine BENHADDOU ainsi que les missions qui m’ont été confiées et dans un second temps, je procèderai à l’étude d’un thème qui m’a été proposé par mon tuteur de stage, à savoir Maitre Azzedine BENHADDOU, dans le cadre du

    14 351 Mots / 58 Pages
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