Sciences humaines et sociales
1 486 Sciences humaines et sociales dissertations gratuites 361 - 375
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Droit fiscal; l'impôt
- La jurisprudence communautaire qui concerne l’application des textes communautaires transposés dans notre droit national. Elle est très développée en matière de TVA. L'administration fiscale Administration centrale qui a des compétences nationales. Tous les services sont regroupés au sein de la DDFIP (à chercher), organisation qui date de 2008,
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Droit international public
Dans une définition renouvelée, on dira que le DI est l’ensemble des règles qui régissent les rapports entre entités qui ont la personnalité juridique dans l’ordre international. Cette définition plus large permet d’opposer à la définition traditionnelle une vision plus contemporaine des relations internationale, pour 2 raisons : -
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Droit international Public
La conception moniste qui voit ou qui admet la supériorité du droit interne sur le droit international voit dans cette primauté la conséquence de l’absence d’autorité supérieure au-dessus de l’Etat mais aussi la conséquence du fait que c’est la constitution de chaque Etat qui détermine les compétences des autorités
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Droit jusnaturalisme
A. thorie légiscentrique des sources, sa definition semle convenir cas la loi pour geny elle s'applique aussi a la coutume or la coutume est une habitude repetée dans le temps qui conduit les pratiquant à croitre qu'une règle obligatoire existe autrement dit il n'ya ni ijonction ni autorité compétente
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Droit privé
du droit s’est appliquée ici, a partir du code civil sont nées ne multitude de droit en relation avec la société : droit des assurances régit en 1930 et codifié en 1976, droit rural codifié en 1955, droit de la consommation codifié en 1993 = droit de faveur comme le code
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Droit social
NB : ce n’est pas un acte personnel de l’employeur plus que le comité d’entreprise intervient aussi dans l’élaboration IV) le cadre juridique des relations de travail - Les institutions - L’inspection du travail Convention OIT 1951 : Cette convention prévoit l’obligation pour tous les états d’organiser un service
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Droits de l'homme et du citoyen, 1789
- Exercice restreint des droits politiques De même que les droits de l’homme ont été proclamés, les droits du citoyen l’ont été aussi. Or dans l’exercice de ces derniers certaines restrictions sont opérés. Ces restrictions s’observent d’une part dans le suffrage censitaire (A), et d’autre dans des exclusions naturelles
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DTPR-Educateur Spécialisé
- Le psychologue : Il garantit et favorise la prise en compte des particularités psychologiques des mineurs confiés par l’autorité judiciaire aux services de la PJJ. Placé sous l’autorité d’un directeur, il exerce ses fonctions en milieu ouvert et en établissement de placement au sein d’équipes pluridisciplinaires. Il participe
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DUR DUR D’ÊTRE UNE FEMME À LA TÉLÉ!
Ainsi, l’apparence des professionnelles de la télévision doit être enjolivée avant que ces dernières se retrouvent devant au petit écran. Même si les compétences s’avèrent importantes pour travailler devant les caméras, elles ne peuvent les afficher sans avoir été préalablement coiffées, maquillées et bien habillées. Par ailleurs, l’embellissement à
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Dusser, corrigé de cas pratique.
L’enfant prendra le nom du père (en l’absence de choix ou de déclaration conjointe quant au nom), en application de l’article 311-21 du Code civil et 312 du Code civil (présomption pater is est..). Dans l’hypothèse où ils ne seraient pas mariés, il conviendrait de distinguer : - soit
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DYNAMIQUE DE L'ACIDITE DES EAUX PLUVIALES
2- GENERALITE SUR L’ACIDITE DES PLUIES - Facteurs d’acidification des pluies…………………………………………………..…3 II. MATERIELS ET METHODES …………………………………………………………4 1-MATERIELS………………………………………………………………………………...4 2-METHODES………………………………………………………………………………....5 III RESULTATS ET DISCUSSIONS………………………………………………………5 1-pH et acidité des eaux pluviales Daloa……………………………………………………....6 2- Potentiel redox et conductivité des eaux pluviales à Daloa………………….…………..….7 CONCLUSION………………………………………………………………….………........8 REFERENCES BIBLIOGRAPHIQUES…………………………………………………........9 --------------------------------------------------------------- INTRODUCTION L’acidité des eaux pluviales évolue
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E4 - Communication Commerciale
Communication Commerciale Fiche de situation N° 2 NOM : Serrario Prénom : Charlène DÉROULEMENT DE LA SITUATION PHASES DESCRIPTION Prise de contact : Plan de découverte : Proposition : Objection : Traitement des objections : Conclusion : Prise de congé : Prise de contact dans les locaux du service
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ECO 3004 TN3
Charest, J. (2007b) soumet un effet structurant sur le partenariat lui-même, sur la structure qui en découle, ainsi que sur certaines pratiquent qui en résultent comme l’acteur syndical qui fait partie du réseau. En effet, les syndicats ont longtemps revendiqué pour l’amélioration des conditions de travail, mais ils n’ont
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Ecole de chicago cas
L’explosion démographique de la ville industrielle par les paysans va également engendrer l’inverse de l’assimilation ou autrement dit la démoralisation. Celui-ci est un phénomène qui découle des mesures que peut prendre la société Américaine pour accélérer le processus d’assimilation. L’auteur passe, ensuite, au phénomène de l’acculturation qui est définit
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Economie
-HUMANISTES : La société commande l'économie, dégage des lois qui gardent présent à l'esprit, une finalité élevée du rôle de l'homme. Malthus va combattre la surnatalité car elle est appauvrissante -Smith : Les échanges internationaux vont rendre dépendant les pays, et va donc éviter les guerres, on note donc
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