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Le dollar et le système internatinal
Board (institution publique). Mais conflits sur politiques monétaires entre FedNY et Board. La FedNY voulut en 1919 relevé le taux d’escompte alors que la Board le fit, mais trop tard, en 1920. Même chose en 1926 et 1929. Le Banking Act (1935) forme le Federal Open Market Committee qui centralise
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Le don d'organes : la question des besoins et de la pénurie
indispensables avec les immunosuppresseurs, HLA (molécules impliquées dans la compatibilité tissulaire) et la description d’un nouvel état clinique = coma dépassé = mort encéphalique = destruction totale du cerveau malgré l’apparence vivante, le cœur qui battait et assistance respiratoire. Dans les années 60 : premier succès des greffes réalisées à partir
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Le dossier du patient
- Evaluer la gravité d’un processus pathologique et retentissement général - Surveillance d’un traitement (dosage de l’hémoglobine en cas de traitement par insuline ou antidiabétique) - Déceler effets secondaires de certains traitements (ex : hyperglycémie causée par traitement aux corticoïdes) Examens demandés en première intention comme scannographie ou IRM
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Le Dragon de Ray Bradbury
Je suis toujours debout sur la mine. Nous étions partis ce matin en patrouille et je marchais le dernier comme d’habitude, ils sont tous passés à côté, mais j’ai senti le déclic sur mon pied et je me suis arrêté net. Elles n’éclatent que quand on retire son pied.
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Le droit a l'emploi cas
- La bonne foi dans le contrat de travail Le contrat de travail est soumis comme tout contrat aux principes de bonne foi (loyauté) dans son exécution que dans sa conclusion. Elle requière des contractants le respect et l’exécution des engagements engagés au contrat avec loyauté et en prenant
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Le droit administratif est un droit singulier
Ce principe implique que l’administration soit contrôlée par le juge, càd, le justiciable peut demander et obtenir l’annulation d’un acte qui violerait une des sources de la légalité. Section 1 : Les sources du principe de légalité. Hans KELSEN : selon lui, les normes doivent être hiérarchisées de façon
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Le Droit Administratif.
Enfin, à la frontière des personnes morales du droit public et des personnes morale du droit pv, il existe une catégorie particulière, celle des personnes privées du droit privé qui sont chargées des mission du service public. Ex : le sport dans certaines circonstances = service public. Il est
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Le droit constitutionnel est le droit de la constitution.
Conséquences de cette définition ? → une constitution formelle est nécessairement écrite, rigide (s’oppose à souple) → procédure spécifique de révision (différent de la loi ordinaire) Tandis que souple → même procédure de révision que les lois ordinaires. MISE EN GARDE : le seul texte ne suffit pas pour
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Le droit dans l'orient ancien
Ce texte se lit horizontalement, de droite a gauche et de haut en bas . Descriptif de la stele : -En cunéiforme et langue babylonienne -Un prologue historique : l'investiture du roi (a travers le recit de ses conquetes) -282 décisions de justice: (droit pénal et civil), ces jugements
3 935 Mots / 16 Pages -
Le droit de la responsabilité civile.
Non car le lien de causalité entre la violation de l’obligation et le dommage qui résulte de la séparation n’est pas un lien de causalité pouvant être établit avec certitude. La mise en œuvre de la responsabilité. La responsabilité du contractant, ne peut être engagée que s’il a été
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Le droit de propriété.
I. L’étendue du droit de propriété Le propriétaire d’un bien peut, en principe, faire tout ce qu’il veut de celui-ci. En effet, c’est l’article 544 du Code civil qui l’énonce : « La propriété est le droit de jouir et disposer des choses de la manière la plus absolue
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Le droit de travail
- La flexibilité du droit de travail : Le droit de travail est un droit impératif, le respect des règles de droit de travail est obligatoire. La flexibilité de la loi est la possibilité de faire autre ce qui est autorisé par la loi. Elle est une dérogation à
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Le droit du travail
Il ya des mécanismes propres au droit du travail, il a pour objectif de réglementer une catégorie bien déterminée de la société qui sont les salariés et les employés. Egalement le droit du travail régit une activité bien determinée qui est l'activité salariale. Section 5: Rapport entre le droit
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Le droit objectif cas
B) Les conséquences du caractère coercitif de la règle de droit Il comporte deux conséquences : la règle de droit est obligatoire et elle est assortie d’une sanction organisée par l’Etat. 1- Le caractère obligatoire de la règle de droit Comme la règle de droit est destinée à organiser
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Le droit objectif et le droit subjectif.
juridique : La capacité de définit comme l’aptitude d’une personne à être titulaire de droits et à les exercer. On distingue la capacité de jouissance et la capacité d’exercice. Concernant la personne physique, elle acquière la capacité d’exercice à compter de la majorité. On dit que le mineur est incapable pour
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