Monde du travail, droit et économie
12 363 Monde du travail, droit et économie dissertations gratuites 6 226 - 6 240
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L'animal
Les animaux sont donc utiles aux hommes qui les soumets à ses besoins que ce soit pour manger, combattre afin de survivre. Les hommes n'en sont pas moins pour autant reconnaissant, les animaux sont bien souvent maltraités, délaissés alors même qu'ils se dévouent pour l'espèce humaine, ils sont parfois
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L'antichrèse
par la suite les spécificités du contrat d’antichrèse( chapitre II). Chapitre I : la constitution de l’antichrèse Afin de mieux comprendre l’antichrèse, il faudra d’abord commencer par définir cette institution ainsi que préciser ses caractéristiques (A), puis déterminer ses conditions de validité afin qu’il produise valablement es effets (B). Section1
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L'apparition de la cité au VIIIe siècle avant J.C.
a athènes 4 classes censitaires dans les quelles sont repartis les citoyens : les thètes les zeugites les hippies (ou cavaliers) les pentacosiomédimnes apres marathon les perses s’organisent pour envahir la grâce et les grecques aussi de leur coté se réorganisent pour les attendre c° la ligue panhellénique de 481
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L'apparition de la gestion d'entreprise.
- Apparition du contrôle de gestion: calcul des couts, savoir qui va rendre possible la budgétisation. Pour cela il faut accorder à chaque fonction un budget à respecter. - Organisation scientifique du travail, il y a 4 principes: - Division horizontale du travail (de Taylor): chaque personne réalise une
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L'apparition du parlementarisme sous les Chartes de 1814 et 1830
Le critère principal d'un régime parlementaire est une responsabilité politique du gouvernement devant une assemblée élue. En revanche, la Charte de 1814 octroie au souverain d'importants pouvoirs discrétionnaires. En effet, le roi dispose d'une importante prérogative qui est le droit de dissolution de la Chambre des députés (Article 50
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L'appartenance des autorités administratives indépendantes à l'Etat
du gouvernement. En effet, ce n’est pas un pouvoir réglementaire autonome : il ne peut s’appliquer qu’à des mesures à portée limitée et dans le respect des lois et des décrets. Enfin, les autorités administratives indépendantes peuvent disposer d’un pouvoir de sanction. Lorsqu’un des acteurs du secteur d’activité contrôlé ne
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L'application de la jurisprudence dans le temps
influencé par une autre juridiction. — Toute décision de justice est rétroactive car le juge se prononce sur des faits antérieurs mais ce regard rétroactif se fait en principe selon la loi en vigueur au moment des faits dont est saisi le juge. Le changement de jurisprudence amplifie la rétroactivité
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L'application de la loi dans le temps
à l’article 7 de la CEDH, il y a deux façons de voir les choses. La contrainte pénale peut être regardée : soit comme une peine supplémentaire, au regard de l’analyse des juges du fond, et dans ce cas elle ne pourra rétroagir puisqu’elle ne fait que confirmer une volonté
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L'apprentissage en France
leur contrat d’apprentissage contre 57% l’année d’avant. L’apprentissage n’est pas une réalité homogène dans l’ensemble du territoire français. En effet, depuis les lois de Décentralisation de 1983, les régions organisent la politique de l’apprentissage. Cela rend ainsi difficile une politique efficace au niveau national. En effet, le développement de
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L'approche néo institutionnalistes de l'économie politique
Intégration verticale ou non ? La firme (hiérarchie) offre des avantages dans : Résolutions des conflits (d’après Williamson, à l’amiable) Réactivité (la négociation est lourde) Diminution de disputes légales Bien sûr … Gestion des couts et Gestion financière (dans certains cas) Critiques à la tct ? Difficulté à trouver des données précises et
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L'approche quantitative
panels « distributeurs » -« Echantillon » de points de vente -Remontée des ventes magasins -Remontée des promotions locales -Remontée des ruptures de stocks … Exemples : -Infoscan (IRI Secodip/GfK) -Scantrack (AC Nielsen) -MS Retail (GfK) Nature de l’information Les panels “consommateurs” = une information sur les ACHATS - Atouts
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L'approche stratégique de la GRH
- - De la fin du XVIIIème au début du XXème : Machinisme, industrialisation et développement du capitalisme industriel : La Fonction personnel à la marge. Cette période est marquée par des inventions qui bouleversent l’organisation du travail : remise en cause des modes anciens de formation, de sélection
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L'aptitude à consentir
on utilise le formalise dans un moyen de protection du contractant, pour éviter qu’il ne s’engage à la légère. Il y a plusieurs types de formalisme : pour que l’acte soit valable, opposable aux tiers ou pour pouvoir le prouver. §1 : Les formes nécessaires à la validité de l’acte
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L'Arboretum, en entreprise sociale?
- Dans quelle école s’inscrit l’Arboterum ? Pour répondre à cette question, nous avons décidé d’utiliser les variables du modèle de Gartner (1985). Tout d’abord, nous pouvons écarter l’école de l’innovation sociale, car les différents critères ne se retrouvent pas dans le cas de l’Arboretum, comme nous le verrons
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L'arrêt Tarn et Garonne
Toutefois, cette jurisprudence devant concerner l'ensemble des contrats publics, qu'il s'agisse des marchés publics, des contrats de partenariats ou des délégations de service public, voire même des conventions d'occupation domaniale, le CE a posé un cadre strict pour limiter les recours abusifs. II) Une jurisprudence encadrée A) Un encadrement
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