Droit de la famille.

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Pendant le mariage chaque époux conserve sa liberté individuelle, en même temps les individus ne doivent pas violer les devoirs du mariage. Il y a donc un juste équilibre a respect entre les libertés individuelles et le respect des devoirs du mariage. Cet équilibre se traduit par le devoir de respect du mariage. C’est l’équilibre qui est réalisé entre les libertés individuel et celle du mariage. L’appréciation des devoirs du mariage est casuistique et revient à chaque fois end dernier lieu au juge. Ce devoir a était introduit par la loi du 4 avril 2006, a était assez critiqué tout d’abord parce’ que le devoir de respect était reconnu par la jurisprudence. Le devoir de respect s’impose à tous dans la société et n’est en rien subordonné au mariage. C’est une concrétisation es devoirs individuel.

Section 2 : les relations entre les époux d’ordre patrimonial

La communauté de vie implique une communauté d’intérêt patrimonial, le statut patrimonial dépend de la loi et de la volonté des époux. Le code civil impose à tous les époux un régime primaire, ce régime est impératif et aucune convention ne permet d’y déroger. D’autre part en plus du régime primaire le code civil impose à chaque couple marié de se soumette à un régime matrimonial. Ce régime est librement choisi par les époux dans un contrat de mariage.

Paragraphe 1 : le régime primaire

Ce régime vise à répondre aux questions patrimonial courant et résoudre les difficultés quotidiennes. Ce régime met en place une interdépendance patrimonial, en même ce régime préserve également une certaine indépendance patrimonial.

- l’interdépendance patrimoniale

Ça ce manifeste tout d’abord un devoir de secours, ce devoir de secours est une sorte d’obligation alimentaire. L’idée c’est que l’époux doit fournir à l’autre les ressources nécessaire dont il a besoin pour vivre de manière décante. Il tend à s’estomper car il s’exerce indirectement avec la contribution aux charges du mariage, c’est une égalisation des niveaux de vie des conjoints. Cette contribution recouvre toutes les dépenses générer par la vie en couple (alimentaire, entretien du logement familiale, et le dépenses d’agrément). On ne doit pas avoir une trop grande disparité dans le niveau de vie des conjoints.

L’égalisation pourra être obtenue en contractant un régime matrimonial particulier. Les époux sont donc obligés de contribuer aux charges du mariage, et sont tenus solidairement des dettes ménagères à l’égard des tiers. Ces dettes sont ce qui est nécessaire à l’entretien du ménage, et à l’éducation des enfants. Pour ces dettes les époux sont tenus solidairement (sa vise uniquement les dettes ménagères, et les dettes manifestement excessif et les achats a crédit sont exclus sauf si il porte sur des sommes modeste nécessaire au besoin de la vie courante). La charge de la preuve revoit sur la personne qui a fait le crédit. Sa vise les dettes ménagères, ce qui est nécessaire à la vie courante il y a une solidarité entre les époux.

Cette interdépendance patrimoniale joue au niveau de la cogestion du logement familiale c’est-à-dire que les époux ne peuvent pas conclure seul des actes de disposition sur le logement de la famille (un époux ne peut pas vendre seul le logement familial ou l’hypothéquer). Cette interdiction de conclure des actes est valable pour les meubles meublant le logement généralement on se référé au code des procédures civil d’exécution. Pour tous ces points il faut un accord entre les époux.

- L’indépendance patrimoniale

A aussitôt pour son envole dans les années 60, se manifeste tout d’abord à travers une indépendance professionnel, il reconnait un pouvoir autonome à chacun des individus concernant l’exercice d’une profession, et l’utilisation des gains qui résulte de cette profession (il est possible d’utiliser les gains résultant de l’exercice de sa profession après avoir contribué aux charges du mariage).

Paragraphe 2 : le régime matrimonial

Les époux sont obligatoirement soumis à un régime matrimonial. Ce régime est choisi par les époux, deux hypothèses peuvent se présenter :

La première est que les époux ont pas émis de volonté particulière concernant le régime patrimonial dans ce cas-là les époux sont soumis au régime légal la communauté réduite aux acquêts, ce régime créer une masse commune, cette masse est dites actives c’est-à-dire que tous biens acquis après le mariage est un principe commun aux époux, cette masse est également passive c’est-à-dire que toute perte acquis après le mariage est commune. Tous ce qui était aux époux avant le mariage reste propre à chaque époux. Les époux peuvent restreinte ou accroitre le régime légal par convention, ils peuvent adopter un régime plus séparatrice (tous les biens acquis reste la propriété de chaque époux) ou plus communautaire (plus de biens en commun). En revanche les époux ne peuvent pas déroger aux règles d’ordre public, les effets du mariage, l’autorité parentale, le régime primaire et l’ordre des successions.

Chapitre 2 : les règles régissant les liens familiaux

Le mariage est un statut matrimonial avec des effets familiaux, le mariage permet de cerner la famille en créant des liens entre les individus. Le mariage crée un lien d’alliance par ce lien les époux et les parents de chaque conjoint sont liés. Le mariage peut également produire un lien de filiation, chaque de ses liens emportent des effets.

Section 1 : l’établissement de la filiation

La filiation est le lien de droit unissant l’enfant à ses parents, le lien de filiation peut correspondre à un lien biologique ou à un fait biologique dans ce cas le rapport de droit est fondé sur la procréation. Le lien de filiation ne repose pas nécessairement sur la procréation il peut exister en dehors de la procréation il s’agit du cas de l’adoption.

Paragraphe 1 : la filiation résultant de la procréation

La procréation désigne l’action de procréer c’est-à-dire de donner la vie a un enfant, concernant la procréation le mariage produit des effets essentiels par rapport à l’établissement de la filiation. Le législateur a depuis longtemps appréhendé la procréation naturel dans le cadre