Semestre 1 Droit Civil année

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Désormais le DDP associe deux réalité. La 1ère, classique, s'intéresse à la personne juridique, identifier à la personnalité juridique. Cad que cette personne juridique s'identifie à une conception abstraite détaché de la personne humaine. Ce qui explique notamment que le caractère abstrait de la personne est autorisé par la fiction à créer une autre personne abstraite que l'on appel la personne morale, càd association, une société, une collectivité publique etc... Pas physique mais moral. C'est un concept. Seconde approche s'attache à la personne prise comme substance comme une réalité cellulaire et qui pose la Q de l'appréhension par le droit de la personne humaine, du corps humain, des éléments et des produits du corps humain. L'intérêt est d'essayer de comprendre comment le corps humain entre dans le champs du droit civil, le respect du corps humain. Autre Q sur le rapport juridique d'une personne sur son corps. Et donc celle de l’appréhension juridique du corps humain. Donc savoir si le corps humain relève du champs de la personne ou bien si au contraire la personne dispose de droit sur la personne humaine ? Est ce que la personne est une chose au sens du droit ? Une chose humaine ?

CC fondé sur le bon sens, fondé sur la nature. On va très nettement distinguer l'espèce humaine et le reste, une chose.

Les personnes son les sujets de droit ( Sujet qui s'oppose à objet de droit) Donc ce sont les unité élémentaire du droit. C'est tout à fait novateur à l'échelle de notre histoire, il n'y a que 3siècle que la personne est sujet de droit. Tout comme la souveraineté de l'Homme sur sa propre personne. Tout cela repose sur la philosophie des lumières. En particulier Hobs Youn, rousseau. Ont démontré que toute personne avaient totale souveraineté sur leur corps.

Avant droit différé par rapport à la classe social. 1848 abolition au sens juridique de l'esclavage.

Les auteurs des lumières ont cru en l'Homme et en sa capacité de raisonnement, pour les lumières, l'Homme est doué de raison, il est capable tout seul de disserner le bien du mal, mais en plus il est capable de choisir le bien. On a en 1804 dans notre CC avancé qui fait de l'Homme un individu capable et raisonné.

Le sujet de droit est une antité abstraite doué d'intérêt, capable de conclure des contrat et de s'incérer dans le commerce juridique. Seul les personne peuvent participer au commerce juridique. Lequel à pour objet essentiellement et en principe des choses, càd, des non personnes. Etre une personne c'est en principe être apte à être titulaire du droit, càd dispose de la personnalité juridique.

Remarque : La personne juridique relève d'une conception abstraite détachée de la réalité humaine de la personne. Tout notre droit est construit sur cette idée.

Ex : La personnalité juridique peut ne pas être reconnu a une personne humaine comme se fut le cas pour l'esclavage aboli en 1848.

Ex : On reconnaît la personnalité juridique à des fiction comme sociétés, associations, collectivités locales, établissement publiques, organisations internationale → les personnes publiques.

Sur cette base ce développent des règles qui ont longtemps étaient l'essentiel du DDP fondé sur identification de la personne, leur action, leur protection. En effet la faculté d'une personne d'être un sujet de droit peut en effet être amoindri ou paralysé par une inaptitude a exercer les droits dont on est titulaire. Cet amoindrissement feront l'objet de la 2ème parti consacré à l'incapacité. Cet ensemble de PJ et incapacité constitue traditionnellement le droit des personne dont le CC fut en1804 le 1er grand système de régulation. Le système de droit français consacre un modèle à la fois d'exigence laïque et d'ordre public. Le droit civil est en 1er garanti par l'Etat, un état démocratique, il assure l'égalité civil et reconnaît la PJ à tous.

Remarque : Le DDP s'enrichit d'une considération nouvelle sur l'être, càd la personne en temps que tel, en temps que réalité humaine, qui se manifeste par le corps humain et qui soulève un chapelet de question comme l'appropriation du génome, des expériences scientifique, et tout se qui est avortement et euthanasie.

Partie 1 : La Personnalité Juridique.

C'est un système subjectif fondé sur la personne et fondé sur les relations. Dans notre système juridique, les personnes sont les sujets de droit et se sont les seuls sujets de droit. Toute les personnes sont sujet de droit. L'homme avant pouvait être une non-personne, càd une chose. L'animal peut faire l'objet d'une protection légal spécifique, mais il n'est pas sujet de droit et donc pas de droits ni obligations. L'animal est donc une chose, un objet. L'environnement bénéficie d'une protection mais végétal et minéral pas sujets de droit. Le mort bénéficie d'une protection spécifique mais c'est une chose, inanimé. Donc suma divisio entre sujet et chose.

Parmi les sujet de droit, le droit civil reconnaît chacun d'entre nous comme personne humaine, et plus, en temps que personne physique. Mais le droit reconnaît aussi les société, les associations, les syndicat, qui deviennent des personnes morales.

Titre 1 : Les personnes physiques.

Partons du paradoxe, l'idée répandu est du seul fait que nous vivions, nous disposons de droit inhérent à tout être humain. On disposerai tous des même droits, nous saurions tous égaux en droit. Mais en même temps on a le sentiment que chacun est unique, que chaque être est différent. Et bien le CC reflète très clairement cette dualité. Sous certain rapport tout les êtres sont semblables, les personnes ont la même PJ car le fondement est l'égalité civil. Cependant le droit consacre une distinction civil des personnes en réglementant son identité. Chaque personne est dans une situation unique qui constitue son état civil. Et surtout les personne son unique en temps qu'humain, et elle développe un rapport juridique sur leur propre corps et le droit va fusionner tous ces intérêts pour fonder les règles de droit de la personne humaine. C'est pourquoi pour étudier les personnes physiques il faut distinguer PJ et égalité civil de l'identité juridique et l'état civil.

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