Introduction historique au droit.

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Dans chaque société qu'il a été crée, des problèmes ont été rencontrés comme faire régner l'ordre afin de vivre en société pour cela on édicte des règles qui sont pour le plus souvent pénales.

Le second problème que tente de résoudre la justice est que si ces lois sont transgressées, l'auteur doit être sanctionné

Le dernier est la détermination de la forme des actes juridiques privés pour régler les rapports des individus entre eux.

- L’évolution du droit

Le droit doit s’adapter. La notion de justice et de morale évolue d’une société à une autre. Et on comprend également parfaitement qu’il ne pourrait pas remplir sa fonction sociale s’il était immuable. Il doit donc s’adapter. Il doit également présenter une certaine stabilité, on ne va pas adopter une règle à chaque fois que l’opinion public change. Le système juridique doit en permanence essayer de trouver l’équilibre entre l’évolution et la stabilité, et l’évolution doit être régulé mais elle doit être maitrisé. Se pose le problème des révolutions, ce que l’on constate c’est que lors d’une révolution on change un système, il faut un certain temps retrouve une stabilité. Cette révolution peut être nécessaire si il s’agit de rattraper un retard si un système est resté figé trop longtemps.

Apparaît l’influence des facteurs : quels sont les différents facteurs qui vont influencer cette transformation du droit ?

Quelles sont les sources du droit ?

On peut tout d’abord parlé des sources formelles du droit : qui fait le droit ? Quelle est l’autorité, personne, groupe font le droit ?

Depuis la fin du XVIIIe siècle les juristes distinguent 4 sources formelles :

- La loi (depuis 1789 la source principale)

- La coutume

- La jurisprudence = ensemble des décisions de justices

- La doctrine = toute l’œuvre de recherche des professeurs, des docteurs en droit

Classification de la période contemporaine qui démarre en 1789 jusqu'à aujourd’hui.

Les systèmes juridiques eux même varient en fonction de leur conception des sources du droit. Les systèmes romaniste ont une place prépondérante. Dans les pays anglo-saxon c’est la prépondérance de la JP (common law).

On rencontre aussi des facteurs matériels qui vont influencer le contenu de la règle de droit, se sont ces facteurs qui vont nous intéresser, la question n’est pas de savoir qui fait le droit mais d’ou vient le droit.

Une des principales sources matérielles sont les sources historiques, tout le système juridique puise dans le droit antérieur, et les systèmes contemporains sont héritiers du droit romain, canonique, de l’ancien droit etc.

Il y a des sources réelles comme les facteurs sociaux, comme les usages les habitudes les individus, des attitudes, des corporations des activités, les structures familiales.

Le droit va s’adapter.

Il va y avoir également différents régimes de propriété, pendant le moyen âge on est dans un système différents du droit romain c’est à dire dans un système de propriété simultané (chaque chose a 2 propriétaires) d’ou des régimes de succession différents.

Il y aura aussi des facteurs économiques, politiques, culturels, des facteurs philosophiques ou religieux. On va retrouver tout au long l’influence des religieux.

Pendant très longtemps le droit vient des dieux, c’est un droit divin. On a laïcisé le droit depuis peu. Dans toutes les sociétés on a considéré que le droit était dicté par les dieux et que donc les dispositions juridiques étaient le reflet de la volonté divine par le même les hommes ne pouvaient avoir d’influences sur ces règles, et donc que le droit était immuable car la volonté divine n’évolue pas, ne change pas.

Cette influence de la religion varie en fonction des sociétés et en fonction des religions.

Ex : La religion chrétienne va bouleverser l’empire romain en occident, elle prône l’égalité des hommes devant dieu. Elle se développe sur tout le contour du bassin méditerranéen et pourtant on est dans des sociétés ou le système économique et social est fondé sur l’esclavage. L’empereur romain va se convertir au christianisme vers 305 (Constantin) mais l’esclavage demeure jusqu’à l’an 1000 car il est profondément encré dans la culture et dans les mentalités.

La religion chrétienne s’oppose au divorce et fait du mariage un véritable sacrement, et va interdire le remariage en cas de séparation physique des époux car le mariage est un lien indestructible. Mais on constate que les romains jusqu’à la chute de l’empire romain, qu’ils vont continuer de divorcer et on constate que la nouvelle religion n’est pas encore parvenue a bouleverser les habitudes acquises chez les Romains. L’influence des religions est un rapport complexe qui varie en fonction des sociétés. Le droit a une double fonction :

- La fonction organisatrice → il organise la société en tenant compte de donné et de facteur. Le législateur va ensuite faire le tri et va faire évoluer. Le droit a une fonction régulatrice et organisatrice.

- Le droit fait évoluer la société en orientant les changements, en les canalisant, en les ralentissant, par exemple au niveau culturel. Il peut donner une existence juridique comme il peut la refuser à certaines idées.

L’ensemble de ces événements forme l’histoire du droit.

Il existe des rapports entre droit et morale qui sont souvent assez ténus et parfois on constate que la morale est en constante évolution, en train de changer. Si celle-ci évolue et que il existe un lien avec le droit, cela signifie que le droit doit s'adapter

Ces notions de justice morale sont différentes d'une société à une autre, d'une époque à une autre mais peut-on envisager un droit figé ?

Oui puisque certaines sociétés ont envisagé l'idée qu'il pouvait y avoir un droit définitif comme un droit tiré de la charia par exemple.

L'évolution du droit signifie que les règles de droit