Introduction Historique au droit cas

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Assemblée composée de tous les citoyens mâles majeurs qui jouissent des droits poilitiques . Lorsque ces lois sont votés elles sont inscrits sur une tablette en bois et on les conservent dans des dépôts . La période des cités états

2) Le temps des monarchies Hellénistiques

La période élimistique : Alexandre le Grand , Phili

PHILIPPE 2 Macedoine nord d’athènes et son fils Alexandre connu sous Alexandre le Grand , ces souverains vont imposés des monarchies de nature divine et autoritaires , monarchies a vocation Universel . Alexandre est allé jusqu’en inde , après sa mort en 923 son Empire est divisé en plusieurs Royaumes , dans ces Royaumes on a des monarchies ayant plusieurs caractères : D’abord elles sont personelles , elles tiennent à la personne du Roi ( La qualité de la pers ) ce sont aussi des monarchies absolues .

On dit que le Roi dans ces monarchies est Loi Vivante : Lomos Empsychos. Le Roi a toujours raison , toujours juste même si sa ne l’est pas . Le roi est source du droit est maître la Justice Aussi. Ces monarchies héllénistiques , chaque ethnie fonctionne avec son propre de droit et au dessus on a qlques ordonnances royales qui vont régler des questions essentielles entre tribus .

Le droit ne vient pas que des législateurs

III. Le Droit réinventé par L’Homme

- La philosophie Grecque , une nouvelle dimension du Droit .

Ces penseurs grecques réfléchissent bcp sur la cité , Les Sophistes Sophia la Sagesse c’est un courant de pensée qui cherchent à trouver la Sagesse et le plus célèbre est Protagoras 5ème siècle av JC 499 , ces idées sont rapportés par Platon : Elle dit ce qui est juste et injuste , dans cette optique chaque homme doit se plier a la conception de la cité dans laquelle il vit . ( Ces valeurs peuevent le contraindre )

Platon va encore plus loin ( une pensée presque totalitaire , très privée de libertés ) : Pour Platon la Justice réside dans le respect des Lois et Platon admet que les gouvernants peuevnt se trompés et rédiger de mauvaises lois mais il faut respecter les lois car cela est juste , parce que la LOI est une NECESSITE . Aucune civilisation ne peut exister sans la loi , la loi éduque l’Homme car l’objectif que recherche Platon c’est L’UNITE de la cité et cette UNITE ne peut être atteinte que par le VERTU du citoyen et cette vertu s’apprend par le biais de la loi , elle permet d’exprimer ce qu’il y a de meilleurs dans l’homme de réaliser ces potentialité.

-Aristote : Platon et Aristote sont d’accord sur le ft que la loi est nécessaire et qu’elle est un principe d’ordre dans la société , la dimension nouvelle est que Aristote insiste sur la nature Humaine de la loi ce qui veut donc dire qu’elle peut être améliorée , modifiée et l’humain est important pour lui , il tient compte de la nature humaine en soir en tant que tel et l’important contrairement à Platon qu veut l’uniformité , Aristote prend comptes des différences existants entre les Hommes , les lois sont le reflet de ces différences et pour cette raison , contrairement à Palton qui souhaite atteindre l’uniformité Aristote souhaite lui atteindre l’harmonie . Une conception différente.

Aristote : CAD que l’Homme ne peut pas vivre isolé.

B.La Législation informelle des praticiens.

Ceux qui pratique le droit = Praticiens

Ceux sont des gens qui vont appliqués les lois , ancêtres des notaires , des avocats .

Ces personnes vont écrire les actes décidés par les autorités judiciaires.Ces actes sont confirmes à la loi , ils l’éclairent ( Ex acte de vente à rédiger )

L’éptholomé ( Cléopatre ) , on parle de droits ptoléamique né sous la dynastie eptholomé

Chaque poche nationale applique son propre droit . Dans ces intervalles qui ne sont pas les droits nationaux qui s’appliquent ces praticiens ont comblé ces Lacunes et ont créer des situations et actes juridiques qui à force de ce répéter ont pris valeurs de règles .

Ex : A rome comme aujourd’hu il ya des des associations qui existent ( édicales , prof , charité ) elles fonctionnent en vertu de statut , ces statuts sont rédigés par des juristes , ils vont essayé de concilier l’intérêt de l’association avec le droit en vigueur et avec l’intérêt général. Ces praticiens vont vulgarisés le droit , c’est du droit vulgaire.

Rome ce sont des cnquérants , des militaires , de grand bâtisseurs et de grands juristes.

Thème 2 : ROME : Le droit FONDATEUR

du 6 ème avant au 6ème après J-C

Le droit Romain était tellement brillant que notre droit se fonde sur le droit romain , sans le savoir on fera du Droit romain . QD on pense à Rome on pense aux empire. Il faut savoir qu’avant l’empire il y a eut le République Romaine .

I.Rappel Institutionnel de la République 509 av JC jusqu’à 27 AV JC juqsu’à L’Empire

753 Av Jc , L’histoire vraie , la vraie vie avant cette date , la futur Urds ( Rome ) il y avait un ensemble de villages , ces villages vont se fédérés et dans les premiers temps de sa fondation Rome ets gouvernée par des Rois , on parle de monarchi , royauté pré urbaine . C’est une royauté fédérale, le Roi dans ce cadre est choisie par m’Aristocratie , donc l’aRISTOCRATIE VA INVESTIR LE ROI DU POUVOIR , la royauté n’est pas dynastiqye ( transmet pas a son fils ) lorque le roi meurt , le roi remet le pouvoir à l’aristocratie , cette aristocratie est les patres , c’est le conseil des patres : ce sont les chefs de clans on les appelles les Gentes (les clans , la gens la tribu ) . Cette période ou le roi remet son pouvoir aux patres ce qu’on appel l’inter règne. Le roi est un chef religieux, il est prêt il dispose d’un droit important à Rome , le droit D’ospisse c’est le pouvoir de lire les signes magiques envoyés par les Dieux. Au 7 ème avant jC , dans les années 20 il y a soudain des étrangers qui arrivent ( Italie centrale eut être ) des étrusques débarquent à Rome , et s’emparent du pouvoir , ils amènent avec une notion Imprium : C’est une PUISSANCE LAIQUE a la fois civile et militaire . C’est un pouvoir de décision non partagé