Introduction historique au droit - L1 DROIT - Semestre 1

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Chacune des tribus créées par Servius-Tullius vont être divisées par des Curies, vont former la nouvelle assemblée politique de la cité, cette nouvelle assemblée s’appelle les COMICES CURIATES.

Il y a une organisation fiscale, car les citoyens qui votent, payent aussi un impôt.

4 tribus urbaines et d’autres tribus rustiques (30aines au départ vivant sur un territoire de Rome mais pas au sein de la cité proprement dite), en s’agrandissant Rome va devoir intégrer le nouveau venu au corps social, organisation COMICE CURIATE va peu à peu être remplacée par un nouveau système (CENTURIATE) qui est donc fondé à la fois sur le domicile et la fortune et qui implique de connaître un recensement des citoyens afin de déterminer les tranches d’imposition. Va connaître une nouvelle classification sociale fondée sur la richesse.

Nouvelle organisation ⬄ COMICES CENTURIATES : vont connaître modification politique et militaire, parallélisme entre les droits et les devoirs civiques, et les devoirs militaires, seuls les citoyens les plus riches votent, mais ils sont également tenus de prendre part aux services militaires (militia).

Sont exclus des droits politiques et militaires ce qu’on appelle les capite censi (ceux qui n’ont que leur tête) : enfants, esclaves, orphelins, affranchis.

5 classes de citoyens, chacune est divisé en centurie (unité de combat mais également de votes). Les fortunés payent l’impôt le plus élevé, le cens, vont occuper au niveau politique une place prédominante.

Oligarchie / aristocratie à l’époque.

- Classe 1 : 98 centuries sur 193 ⬄ au sein de l’assemblée politique les comices centuriates

- Classe 2 : existence d’un PATRICIA ⬄ descendent des anciens chefs de familles ayant fondés la cité : noblesse héréditaire qui va se réserver pour elle seule l’exercice des grandes fonctions politiques et religieuse (sacerdoce), dispose aussi de la majorité des terres, commande armée, encadre puissance royale

Tarquin le superbe va accéder au pouvoir par un coup de force contre la volonté du PATRICIA en s’appuyant sur le petit peuple. Il va détrôner Servius Tullius et même l’interdire de sépulture (interdit d’enterrer) ce qui va être vécu comme un sacrilège, et va heurter le PATRICIA par son attitude tyrannique. Il gère seul les affaires de l’Etat, de la cité, avec des conseillers privés et tentent de s’appuyer sur le petit peuple par la politique d’embellissement de la ville, ce qui contrarie grandement la classe dirigeante de Rome.

- Ce qui va mener la Révolution (démocratie), en effet le fils du roi va violer Lucrèce ce qui va provoquer la révolte des romains conduite par Julius Brutus qui d’après Tacite va rétablir la liberté et le consulat

Autour de -509 apparaît la République par le PATRICIA. Libertas et Res publica vont devenir synonyme. La profonde horreur pour la royauté qui va nourrir le système Républicain car à Rome le nom même de roi est une injure.

Chapitre 1 : La République et son droit

Gouvernée par les vainqueurs, les grandes familles patriciennes, nobles, qui vont mettre en place la nouvelle constitution, avec la mise en place des magistratures (toutes charges publiques, toutes fonctions politiques).

Mise en place du sénat et également on retrouve les anciennes assemblées politiques ⬄ comices. Mais les patriciens crées le consulat, qui est la magistrature par excellence, le peuple lui est la plèbe.

Populus : ensemble de la cité, plèbe : peuple non riche.

La Plèbe va s’imposer et va conquérir des droits politiques et civils. C’est le premier conflit de classe sociale. Va faire évoluer toujours plus d’ouverture pour les plébéiens, qui va constituer la constit patricio-plébéiene.

Le pouvoir après la chute du roi Tarquin, le pouvoir de départ semble avoir été exercé par des magistrats (ce ne sont pas des juges mes simplement des gens chargé d’une fonction publique), qui s’appellent les CONSULS (institution ⬄ CONSULAT), au départ cette fonction est réservé à l’aristocratie (PATRICIA).

Les débuts de cette République ont été marqués par de fortes agitations politiques, en effet les plébéiens confrontaient à des difficultés (éco), qui va conduire les plébéiens à faire sécession sur le mont sacré (une des 7 collines de Rome) et refusent de faire le service militaire.

Société agricole, et derrière guerrier etc, cette sécession est très dangereuse pour le Patricia ⬄ privé de main d’œuvre et d’ouvrier, le Patricia va céder aux revendications de la Plèbe et contraint et forcé va accorder à la Plèbe la création d’institutions spécifiques (réservé à cette classe) et notamment le TRIBUNA (tribuns) : personnes avec pouvoir exceptionnel = pouvoir de dire non, les tribuns peuvent paralyser l’action des consuls en s’opposant à leur décisions ou en la cassant.

Le début d’un long combat de la Plèbe vers la conquête de plus de garanties politiques de droit vis-à-vis de cette classe dominante qu’est le Patricia.

L’étape suivante va être l’obtention d’une législation écrite ⬄ Loi des 12 tables = sources majeures du droit romain et qui va permettre de débuter l’analyse des sources du droit sous la République.

Les sources du droit sont les différents modes de créer des normes juridiques. Aujourd’hui on a tendance à réduire la source du droit à la loi voté par l’AN et le sénat.

Il n’en a toujours pas été ainsi, la loi n’était pas forcément la principale source de création du droit.

Section 1 : La loi des 12 tables

§1 : Origines de la loi des 12 tables

Au départ dans toutes les civilisations antiques le droit n’est pas distingué de toutes les civilisations, les comportements des individus en société ⬄ régis par un corps de règle le FAS (par les Dieux à Numa).

Ces règles religieuses vont être assez vite distinguées d’un droit proprement humain qui est le JUS : droit coutumier né sur des usages des coutumes.

Coutume : usage adopté par le territoire donné, accepté pacifiquement par cette population, reconnu publiquement par des décisions judiciaire et qui né de la répétition.

A l’époque de la République on retrouve encore dans les formules