Introduction historique au droit, chapitre 1: les fondements romains

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Ex : Sabinus, Labéon (1er siècle), Celse (fin du 1er siècle), Gaius, Papinien, Paul, (tous du 2nd siècle).

- Les Constitutions Impériales

C’est ce que l’Empereur constitue, décide. « C’est l’Empereur qui dit le droit ».

Maintien des institutions républicaines pendant la création de l’Empire.

Le mot loi est réservé aux comices. « Sénatus Consul » : lois impériales cachées.

4 formes de Constitution :

.Les Edits : Ils ont une portée générale et relèvent de l’impérium.

.Les Mandats : instructions à caractère administratif adressées aux fonctionnaires. Impérium limité car seuls les fonctionnaires sont concernés.

.Les Décrets : décisions de justice.

.Les Rescrits : réponses de l’Empereur à des questions posées (rescritum) sur le même document.

- Le Bas-Empire ou Droit Romain Tardif

Institutions durables mais décadence du Droit Romain.

Bas Empire = Fin de l’Empire.

- Le quasi-monopole de l’Empereur

Centralisation politique et un manque de créativité.

La coutume existe essentiellement dans les provinces.

Le pouvoir et le droit romain sont étendus dans tout le Royaume.

212 : édit de Caracalla : nationalité Romaine à tout l’Empire.

La loi émanant des comices s’atténue car plus de créations.

Le droit prétorien est appliqué mais création figée.

Le pouvoir impérial contre le recours aux Jurisprudents jugés anciens et contradictoires entre eux.

426 : loi des citations limitant à 5 le nombre de Jurisprudents que l’on peut citer : Gaius, Paul, Ulpien, Papinien & Modestin.

Le principe du pouvoir législatif de l’Empereur est affirmé :

« Ce que le Prince constitue est observé comme loi » - Pomponius.

« On a jamais douté que la Constitution Impériale est la même que la loi » - Gaius.

« Ce qui a paru convenable au Prince à force de loi » - Ulpien.

« Quod principi placuit legis vigorem trabet ».

L’Empereur rend des Constitutions : publication de livres regroupant les grandes lois.

292 : Le Code Grégorien de Grégoire et le Code Hermogénien d’Hermogène. Ce sont des Codes privés, qui ne sont pas sous l’autorité de l’Empereur.

Compilations : Réunification des lois les plus importantes de plusieurs textes.

Changement de supports : on passe des rouleaux à des livres appelés Codex.

Apparition de compilations publiques : 438 : Code Théodosien de l’Empereur Théodose II d’Orient : ensemble de compilations impériales depuis Constantin.

- La Synthèse de Justinien

527-565 : Empereur Justinien d’Orient : dernier Grand Empereur Romain. Il tente de restaurer l’Empire Romain et la grandeur du droit Romain en faisant une somme de tout le droit romain. Le questeur Tribonien et des hommes illustres : travail de 5 ans pour réaliser & publier la Synthèse de Justinien (533-534). Elle est constituée de 4 œuvres.

. Les Institutes : manuel de droit pour les étudiants reprenant le plan Tripartite de Gaius.

. Le Digeste : recueil contenant l’édit du préteur et des avis de jurisconsultes romains (38) : 150 milles lignes sélectionnées sur 3 millions de lignes étudiées. Il est promulgué par la Constitution Tanta.

. Le Code : Les lois antérieures à l’Empereur Justinien.

. Les Novelles : La Constitution de Justinien.

- Le droit dans l’Eglise

Droits savants : droits universels connus dans l’Europe Entière constitués du droit canonique et du droit romain.

- La situation des chrétiens dans l’Empire

Jésus Christ est né sous le principat d’Auguste et mort sous le règne de Tibère.

Le christianisme est une religion monothéiste : Jésus le père le fils et le Saint Esprit. C’est la religion du Salut. La religion représentait le « Ius Sacrum ». La religion chrétienne distinguait César et Dieu : « Rendez à César ce qui est à César et à Dieu ce qui est à Dieu ».

Pour les chrétiens, Dieu est le Dieu de toute l’humanité donc pas de cultes aux autres Dieux.

A l’époque, les peuples étaient polythéistes : culte des Dieux et culte romain/

Rome n’accepte pas le culte chrétien vu comme illicite : persécution pendant 4 siècles.

A noter : une alternance entre persécution et tolérance permettant son développement.

Constantin se convertit au christianisme car sa femme était chrétienne.

Edit de Milan en 313 : liberté religieuse et autorisation du culte chrétien.

Edit de Thessalonique en 380 : christianisme devient la religion officielle de l’Empire sous Théodose II et les cultes sont prohibés.

Hiérarchie chrétienne : pape, évêque, prêtre : création d’un droit de l’Eglise.

- L’abandon partiel de la loi Ancienne

Bible est constituée de l’Ancien (loi Ancienne) et le Nouveau Testament (l’Evangile).

« Je ne suis pas venu pour abolir, mais accomplir » - Jésus Christ.

. Préceptes moraux : touchent à la nature de l’homme.

10 commandements promulgués par Dieu à Moïse.

3 premiers : relation de l’homme avec Dieu