Introduction historique du droit : féodalité

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allant jusqu’à l’idée de se rejoindre dans la mort. Cet exemple qui est assez incompréhensible pour nous, cet exemple montre l’intensité des liens d’hommes à hommes. Il y a tout un rituel de l’hommage et le rituel est tellement fort qu’il va être curieusement imité par l’Eglise dans le rituel liturgique. Accessoirement, Dieu on va l’appeler « Dominus noster » « notre seigneur » étonnante réminiscence seigneuriale et féodale. Les mains jointes que l’on associe aujourd’hui à la prière Chrétienne est en fait le signe de la soumission féodale (avant cette époque les Chrétiens pour prier ouvraient les mains).

L’hos culum. Le rituel d’hommage se terminait par un baiser sur la bouche, ce geste scellait l’union et montrait toute l’affection qui unissait les deux hommes. C’est un geste qui a fini par évoluer et se réserver au rapport a0moureux.

C’est un élément des vielles conceptions germanique.

Un deuxième c’est la conception patrimoniale du pouvoir. Le pouvoir n’est pas un ensemble de prérogatives finalisé vers un but. Non, le pouvoir s’est simplement un attribut dont on s’empare et jouit librement. On n’en partage les bénéfices avec les siens. On en fait profiter sa famille, ses vassaux et bien-sûr le pouvoir est implacable pour les autres qui le subissent. Cette conception n’est pas intrinsèquement germanique, on peut la retrouver dans toutes les parties du Monde à différentes époques. On peut aller en rechercher les traces aujourd’hui dans les montagnes d’Afghanistan ou les déserts de la péninsule arabique où ces conceptions germaniques se retrouvent de manière presque aussi pure.

Il y a deux conséquences factuelles qui vont sortir et, elles ont permis le passage vers les institutions seigneuriales et féodales. Il s’agit des bénéfices et des immunités.

Bénéfices  « Bénéficum » en latin, c’est un bienfait. Le fait de servir le Roi notamment.

Une charge publique c’est un « honor » (honneur). Mais, ils ne peuvent pas être rétribués mais le Roi accorde à ceux qui le servent des bienfaits et les bienfaits généralement c’est une terre. Dans l’esprit des gens se produit une confusion entre la charge publique et la concession d’une terre qui l’assortit. Et, la confusion c’est le fief puisque c’est à la fois une terre et un pouvoir qui s’exerce sur la dite terre et sur les hommes qui l’habitent.

On a vu émerger au fil du temps la notion de fief. Le fief qui, à l’apogée du système fait partie du patrimoine familial de ceux qui se succèdent.

Les immunités. L’immunité c’est un privilège dont jouissent des personnages important et ce privilège est donné comme un bienfait. L’immunité est d’abord fiscale. Chez les Germains l’impôt marque la servitude, chez les Romains l’impôt est légitime et normal, il permet de faire fonctionner les pouvoirs publics. Payer son impôt est normal, juste et même valorisant car l’on participe civiquement aux pouvoirs publics. Les Germains n’ont jamais compris cela pour eux, l’impôt c’est une tribu, un stigmate infamant qui marque la servitude. Un personnage de haut rang ne paie pas l’impôt, il sert le Roi les armes à la main en versant son sang à la guerre, l’impôt du sang qui lui est noble.

Et puis, il y a l’immunité juridictionnelle qui a été premièrement institué par les ecclésiastiques qui ne peuvent être jugés que par les tribunaux d’Eglise.

Mais, les titulaires de ces vastes domaines entendent bénéficier de l’immunité fiscale et juridictionnelle. Revendication à ne pas être justiciable des tribunaux royaux mais à ôtés ceux qui vivent sur votre sol de la juridiction des tribunaux royaux. Les habitants de la seigneurie sont concernés par l’immunité.

Finalement, le titulaire du fief est un peu dans la situation d’un micro chef d’Etat. Il paie d’impôt à personne mais il peut imposer sa population, il ne dépend pas de la justice royale mais il est sa propre justice.

Rien de ceci ne serait arrivé si l’Etat ne s’était pas disloqué.

Chapitre 2  - La désagrégation de l’Etat et indépendance politique croissante du personnel administratif.

Evidemment, le processus ne s’est pas opéré en un seul jour. Le premier évènement marquant c’est le capitulaire de Clersy-sur-Oise en 877. Désormais le Roi reconnait qu’en cas de décès à la tête du comté, le fis du comté pourra succéder à son père. C’était provisoire mais en réalité la règle ne sera jamais rapportée et va devenir de fait une règle définitive. Désormais les comtes ne sont plus nommés et révoqués par le pouvoir central. Les comtes n’ont plus de compte à rentre au pouvoir central. De fait, ils sont indépendants. Ils sont tellement indépendants qu’ils deviennent acteurs politiques de premier plan. A partir de la seconde moitié du IXème siècle et jusque dans la première moitié du Xème ; On va voir se constituer avec d’anciens fonctionnaires carolingiens de vastes principautés dont les titulaires vont revendiquer toutes sortes de titres usurpés. Ils se proclament chef « Deux » en latin. Cela donnera les ducs. C’est ainsi que Guillaume le Pieux va se proclamer en l’an 898 Duc d’Aquitaine. L’Aquitaine c’est une dénomination romaine qui renvoie à tout le sud-Ouest de l’hexagone. Mieux même, en Provence, entre Aix et Arles un fonctionnaire carolingien très entreprenant Boson va se faire reconnaître Roi de Provence. On ne peut pas imaginer d’afficher plus clairement son indépendance. Le Roi de Provence se considérant finalement comme l’égal du Roi des Francs. Ceci consomme le démembrement du Royaume Franc donnant naissance à des principautés territoriales stables. En réalité on voit émerger le Duché de Normandie, et des comtés qui sont singulièrement vastes parce que les comtes ont assujettis des territoires autour notamment le Comté de Flandres et le Comté d’Auvergne.

Dans certaines parties de l’Europe, ces principautés ne vont pas pouvoir perdurer et devenir des Etats car une d’entre-elles va s’imposer et les absorber toutes c’est ce qui s’est passé en France où toutes les principautés des royaumes carolingiens. Ailleurs, ces principautés deviendront de véritables Etats. Dans ces pays qui vont connaitre cette évolution on ne pourra pas voir émerger un état central, c’est le cas de l’Italie et de l’Allemagne. En Allemagne, les principautés vont devenir de véritable les Etats, c’est le cas du Duché de Bavière qui va perdurer jusqu’en 1871.

A partir du