Introduction historique au droit

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TR : Notre tradition Juridique remonte a Rome, pas le propre de la France, toute la tradition J EU qui vient de Rome car ils ont fait la conquête de la quasi intégralité de l’EU et ds tous les territoires conquis ils ont imposés leurs droit, aussi l’EU a 1 souvenir en commun, le droit Romain s’est appliqué sur toutes les terres. Auj, ds les diff droits EU, il y a des similitudes car le droit romain a été le droit commun de l’EU.

PLAN : I) HERITAGE DE L’ANTIQUITE

II) HERITAGE MEDIEVAL

III) NAISSANCE D’UN DROIT PROPRE A LA France (droit français dès le 16ème)

IV) NAISSANCE DE NOTRE DROIT ACTUEL (contemporain, dès revolut° française)

I) L’héritage de l’antiquité romaine

1) Source du droit à Rome (tjrs le resultat d’un syst politique, alliance entre forme de gouv et source du droit)

2) L’influence persistante du droit romain aujourd’hui

- Les sources du droit Romain et leur contexte du droit politique

A) Période royale, en 753 et s’achève en 509 avec la République.

Org pol simple et les sources du droit peu nombreuses

B) Période de la République de 509 jusqu’en 27 av JC, org du pvr + sophistiqué, moment ou Rome se lance ds les conquêtes et tout ceci va aboutir à une X des sources du Droit

C) Période de l’empire de 27 av JC à 476 ap JC et 1453 pour celui d’Orient

I)1) A°) La royauté est un système pol qui correspond à une monarchie, le 1 er roi de Rome est Romulus et c’est lui qui aurait fondé la cité en 753.

-1§ Fondation légendaire de la ville de Rome commence en Grèce car l’ascendant de Romulus est le troyen Énée ainsi que son fils Lule qui vont fonder la ville d’Albe, voisine de la future Rome (au 12è av JC) puis au 8è conflit entre Numitor et Amulius, le prétendant au trône est Numitor mais il est chassé par son frère Amuluius qui confisque la couronne, et s’arrange pour que Numitor n’ait pas de descendance et décide que sa nièce soit une Vestale, le Dieu Mars s’unit avec elle et 9 mois après naissent R et R. Les 2 jumeaux sont abandonnés par leur mère ds un panier sur le Tibre, recueilli par une louve qui les nourri, alète, recueilli ensuite par un berger qui leur apprend son métier et leur révèle leur identité ; Les jumeaux parviennent à rétablir leur gd père sur le trône d’Albe et jumeaux vont fonder plus loin leur propre ville, observant les signes des Dieux pour avoir l’autorisation de fonder la ville. Romulus aperçoit un signe après son frère mais il voit 2 fois plus d’oiseaux que son frère, il estime donc avoir reçu le droit de fonder sa cité et à l’aide d’une charrue, il trace le sillions qui marque la limite de la future Rome, son frère se moque de lui, saute par dessus le sillions et Romulus le tue pour ce sacrilège.

-4 remarques : Double origine de Rome : origine grecque, importante, Rome s’attache à un passé prestigieux, aussi origine divine, puisque Rome se place sous le patronage de 2 divinités ; MARS le dieu de la force et la guerre, qui est le père des Jumeaux mais aussi la déesse Vénus, mère d’Énée déesse de l’amour, beauté.

-Destiné exceptionnelle de Rome puisque ville protégée par les Dieux : naissance de jumeaux (signe de la protection divine), puis fait que les jumeaux soient sauvés par les eaux (eau élément purificateur).

-Mythe fondateur dans lequel les jumeaux dominent les diff stades de civilisation, Jumeaux naissent du monde sauvage, le nom de leur mère le prouve « Rhea Silvia » puis le domine, car cette louve qui les recueille, les alète (soumission à leurs besoins contrairement à son instinct animal) puis dominent la nature grâce au berger qui les recueille et qui va leur apprendre son métier, (techniques d’élevages, agriculture) enfin il domine la guerre puisque il retourne à Albe et parviennent à vaincre leur grand oncle Amulius et rendre le trône à leur gd père.

1 seul des jumeaux va franchir une étape : Romulus va décider de fonder une ville et en traçant son sillions, son frère incapable de comprendre ce qui va se passer, l’importance de ce sillions fondateur (incapable d’évoluer, appartient au passé), sa mort est un sacrifice nécessaire pour franchir définitivement cette étape de la fondation de la ville.

Les romains attacheront bcp d’importance aux limites des originales de la ville, appelées la Roma Quadrata , à l’intérieur, espace sacré nommé le « Pomerium » où il est interdit de rentrer armé.

2§- Organisation institutionnelle de la royauté et sources du droit :

A) Les institutions de la royauté :

1) Le roi et les Gentes (grandes familles)

A Rome, d’une part l’organisation est typique des sociétés naissantes, avec qq institutions et un Roi, d’autre part nous allons trouver de gd groupes familiaux plus puissant que le roi (GENS).

Une Gens a un individu à sa tête « le pater familias », c’est l’ancêtre mal le plus âgé du groupe (chef de ce groupe, obéissance exigée), droit de vie ou de mort sur tous les autres membres ; 1er groupe avec la parenté par le sang, les fils, petits fils, arrières petits fils du Pater et une parenté affective car tous ces individus sont présents dans ce groupe avec leurs épouses. Ensuite 2è groupe, les esclaves ; 3è groupe de personnes, les clients du Pater : ce sont des Individus libres assez pauvre et qui sont dans l’influence de la Gens, ils sont les obligés du Paterfamilias par ex ils s’engagent à voter pour lui, s’il se présente à une élection→ 3000 à 5000 individus dans ces groupes. Gens Julia la + célèbre de Rome, censée descendre du fils d’Enée.

2) Les institutions politiques

-Le roi : doté du pouvoir de « l’imperium », pouvoir de commandement, pvr sans partage, celui qui le détient ne demande rien à personne, il décide seul et ses décisions sont sans recours. Ce concept va évoluer vers la souveraineté.

Pouvoir civil et militaire ; pouvoir de gouvernement et le roi commande les armés.

Rome aura 7 rois entre 753 et 509 av JC,