Introduction historique au droit.

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- Le droit dans l’histoire.

On va voir trois choses, la 1ere : il existe des sociétés sans droits, en 2eme : il existe des sociétés par des droits non écris (la coutume) et en 3eme : on va revenir sur une idée reçu qui dit que le droit tel que nous le connaissons a pour origine la période romaine la Rome antique.

- Des sociétés sans droit.

La chine, comme le dit un empereurs chinois : un état est bien administré quand l’escalier de l’école est usé est que l’herbe croit sur celui du tribunal.

Le droit n’est pas la seule manière de gérer les rapports humains.

(Manuel (Norbere roulent) manuel d’intro historique au droit.)

2eme ouvrage -> jean louis halperein (sauter l’intro) ;

- La coutume.

La coutume est transmise oralement. Elle s’inscrit dans une aire culturelle et géographique, et que tout le monde ne connaît pas forcement.

Définition : la coutume est un ensemble d’usages, d’ordres juridiques qui ont acquis force obligatoire dans un groupe socio-politique donné par la répétition d’actes publiques et paisibles pendant un laps de temps relativement long.

Cette définition repose sur deux principes :

-Le temps fait la coutume

-Il faut une acceptation sociale.

Dans l’occident médiévale (8 et 13 siècle )c'est la période faste de coutume, c'est l’age d’or des coutumes. Pendant la période féodale( châteaux, seigneurs).

Entre la Rochelle et Genève, au nord il y a des coutumes et au sud de cette ligne il y a des droits écrits.

Avantage de la coutume par rapport aux droits écrits : on est plus proche des gens.

La coutume est plus souple elle plus facile à modifier, mais il y a un inconvénient -> ça se perd.

Dès que l’on écrit le coutume on lui donne naissance mais on la transforme en droit écrit et donc c’est la mort de la coutume.