Introduction historique du droit

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Les sources du droit hébraïques sont constituées dans les cinq livres de l’Ancien Testament de la Bible (Genèse, Exode, Lévitique, les Nombres, Deutéronome). La Torah règlemente le culte, les statuts familiaux, le droit pénal, l’organisation de la justice, le traitement des esclaves, les règles morales.

Dans la Torah il existe un cas unique destiné aux femmes adultères qui dispose qu’elles sont obligées de passer l’épreuve des eaux amères : elle prête serment puis bois de l’eau sanctifiée à l’intérieur duquel la poussière d’un sanctuaire a été dissoute. Si la femme est infidèle, son ventre va enfler et son sein va dépérir.

La passage de la Torah important est le décalogue, qui figure à la fois dans l’Exode et Deutéronome.

La religion juive est historiquement la première religion monothéiste majeure, celle dont découle le christianisme et l’islam.

La législation issue de la Bible perdure encore, elle inspire des législations contemporaines.

La Bible, à cette époque, va se diffuser et influencer toute l’Europe du Moyen-Âge avec les institutions royales et hébraïques.

L’auteur spirituel de la Bible est Yahvé, qui est aussi le législateur. L’intermédiaire est Moïse qui a été chargé de diffuser les dix commandements.

La loi Mésopotamienne a été dictée par les dieux, alors que la loi des Hébreux a été donnée par dieu.

Entre dieu et son peuple s’établit alors une alliance qui a été scellée par les dix commandements, qui sont une sorte de traité de vassalité entre dieu et son peuple. Une autre conséquence est que cette loi ne peut être modifiée, elle est donc immuable.

Il arrive que les hommes interprètent différemment les écrits religieux, c’est pour ça que les docteurs en théologie sont les seuls à pouvoir interpréter la Bible.

B/ Des compétences humaines minimisées.

Le fait que la Bible soit établie par une personne divine, cela signifie qu’elle échappe à toute décision humaine. L’Ancien Testament ne s’adresse qu’au peuple d’Israël.

Le fait que la Bible soit divine sature l’espace juridique, c‘est-à-dire qu’il n’y a plus de place pour des lois humaines. Lors de la mise en place d’un fonctionnement de l’Etat, les hommes ne peuvent s’affranchir du rapport avec dieu, c’est pourquoi les traitres vont conserver un rôle gouvernemental important. Le seul véritable juge reste la personne divine.

Le roi est toujours juste et bon chez les hébreux, mais en réalité la justice était rendue par les prêtres.

La justice hébraïque reflète le lien étroit entre le droit et la religion. La justice est devenue une compétence monarchique avec la mise en place d’une royauté à la fin du 2ème millénaire avant notre ère.

La Cour de justice est constituée des Lévites qui sont des prêtres de la tribu de Lévi. Ces Lévites et certains juges royaux sont compétents sur le plan civil, criminel, religieux. Les prêtres sont les interprètes de la volonté divine et leur sentence équivaut aux jugements de dieu.

III/ Le droit grec : des dieux aux hommes.

A/ L’éloignement progressif des dieux.

Thémis : déesse de la justice, elle assure la discipline, la justice et la paix.

Economia : définit l’ordre.

Dikè : dicte le droit.

Erionè : donne la paix.

Les grecs sont les premiers à souligner la différence entre la loi et la recherche de la justice, il vont déterminer le bien et le mal, le juste et l’injuste. Ils vont chercher un idéal de justice que la cité athénienne semble avoir trouvé parmi ses philosophes.

Ce sont donc les philosophes qui vont les premiers rédiger des lois. La cité athénienne a mis en place au Ve siècle avant notre ère la loi comme l’expression de la volonté du peuple.

C’est à Athènes que l’ont va avoir les premiers travaux sur la loi.

Pour la première fois depuis l’antiquité archaïque la compétence législative et juridictionnelle échappe complètement aux divinités pour devenir une compétence exclusivement humaine. Mais ce développement donne droit à une conception du droit par les philosophes.

B/ La conception du droit par les hommes.

Avant la démocratie Athénienne la loi reste un droit développé par les dieux et la justice est Thémis. Mais à partir du Vème siècle avant notre ère, la loi devient le terrain de jeu des philosophes.

Leur objectif est de définir l’idéal du juste et de l’injuste.

A partir de là vont s’affronter deux grandes écoles du juste et de l’injuste.

La première : les sophistes, qui vient du mot grec Sophia qui signifie la sagesse. On compte parmi eux Protagoras et Antiphan.

Les sophistes affirment que l’homme ne connaît pas le droit de manière naturelle, qu’il n’est pas inné. L’homme est déterminé par les usages

Les seconds : Socrate et ses disciples. Ils estiment que l’homme ne peut vivre isolément. Il doit vivre en société et il va obéir à la loi ordonnée par la cité, et cette obéissance est un gage de stabilité de la société.

Le dikaion est le principe de la justice que l’on trouve dans la loi.

Voir le texte 5.

Selon Aristote la loi exprime les principes de la raison et doit s’adapter aux circonstances. La politique est pour Aristote un facteur de civilisation. Il qualifie l’homme d’animal car pour lui l’homme est un animal.

Partie 2 : Le droit dicté par les hommes.

I/ La période archaïque (753 à 134 avant J.C.).

Fondation légendaire de Rome en 753 avant JC. Sur le Mont Albin s’installent les premières colonies latines, au Sud-Est de Rome.

La période archaïque englobe la période monarchie de -753 au VIème siècle avant notre ère. Puis la