Introduction historique au Droit

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Sociétés du MO : organisées autour d’1 chef (charismatique) choisi par les Dieux, militaire, intermédiaire entre H et Dieux ; ce st des empires, pop très nombreuses qui se regroupent autour d’1 chef pr former des monarchies autoritaires, act agricole intense, place de l’H limité, roi considéré comme surhumain (protège des agressions extérieures et intérieures)

La règle de droit : batie avec le lien qui unit le chef aux Dieux, l’H n’intervient pas, Dieux dictent au roi la loi, révélaϑ divine qui confère à la loi son caractère obligatoire

Situaϑ varient en foncϑ des modalités de révélaϑ divines. Dieux peuvent dicter le contenu de la loi ms peuvent suggérer la loi. Cette différence de révélaϑ est prescriptible suivant que les sociétés st polythéistes (souplesse) ou monothéistes

Hébreux : Dieu Yahvé s’impose comme un législateur, ses commandements st respectés à la lettre et ne peuvent ê interprétés par les H.

Ds l’hist des sources du droit : civilisaϑ grecque = étape intermédiaire (H acquièrent la compétence d’élaborer la règle de droit avec un esprit de justice), peu de maintien du chef au pouvoir, Grèce divisée en cités indépendantes.

8èS av JC : monarques grecs remplacés par l’oligarchie et la tyrannie

6èS av JC : cités Etats de la Grèce connaissent leur apogées, Athènes : modèle instituϑel et juridique

Grèce classique : philosophes : réfléxion théorique sur def et finalité du droit : appariϑ du droit humain (peut ê modifié, idéal de justice), droit suggéré par Dieux ms devient l’affaire des H.

Romains : imposent leur suprématie au 2èS av JC

SECTION 1 : LES DROITS D’ORIGINE DIVINE DE L’ORIENT ANCIEN

Au MO : centre le + ancien de nos civilisaϑ = Mésompotamie (entre 2 fleuves), monarchies militaires se succèdent à partir du 2è millénaire autour de gds centres urbains (Babylone), pop agricole se sédentarise, essor démographique imp (émergence d’1 pouvoir pol organisé), écriture permet le dvt de structures administratives, appariϑ des règles juridiques (1er contact H/droit) concrètes, tournées vers la pratique, pas de doctrine théorique, droit inspiré par Dieux et applicable à l’H par l’H, chef des pop = intermédiaire divinités/H, transcrit la règle divine

I. LE DROIT REVELE PAR LES DIEUX

Droit civilisaϑ moyen orientales : textes législatifs, docs de la pratique, imprégné de religion et morale, tjrs conçu comme une révélaϑ divine (« recueil de lois »), 1ère législaϑ date de 2400 av JC (roi Uru Kaniga )

En 2100 avt JC : code d’Ur-Namu, Ur- Namu établit son autorité sur le peuple sumérien : org de la vie en société, étalon monétaire, règles protégeant les individus faibles (veuves, orphelins, pauvres), épouses protégées, viol de l’esclave d’1 autre H, faux témoignage, diffamaϑ, coups et blessures ft l’objet d’une compensaϑ en argent

Roi : intermédiaire entre Dieux et H, communique la volonté de Dieu, gardien de l’ordre divin

Code d’Hammourabi : établit entre 1792 et 1750 avt JC, + complet, + de règles de droit

Roi Hammourabi : Unifie la Mésopotamie, roi du droit, lois gravées sur des stèles placées sur des places publiques

Stèle : redécouverte en 1901, prouve la grandeur du Roi législateur (Hammourabi) : individu écrivant le droit sous la divinité de Samash (Dieu Soleil), les Dieux ont créé les H pr en faire leur serviteur (cérémonies ds les temples=bienveillance des Dieux ou menace de puniϑ divine)

Droit confondu avec morale, pas une loi religieuse, règlement de paix, roi=justicier et protecteur, récompenses et puniϑ divines.

II. LE ROI LEGISLATEUR : UN INTERMEDIAIRE CHOISI ET PRIVILEGIE

Roi choisi par Dieux, interprète et exécuteur de la loi

Initiative de la loi : appartient à la divinité

Applicaϑ de la loi : roi

A. LE ROI REDACTEUR DE LA LOI DIVINE

CODE D’UR-NAMU

Mise en pratique de préceptes reçus (ex : code d’Ur-Namu rédigé simplement, liste de compensaϑ juridique et pécunière pr blessures par armes ou instruments)

Objectif : Limite la pratique de la vengeance privée et de la loi du Talion

Règles pr la paix sociale

CODE D’HAMMOURABI : rédigé de façon pragmatique, s’adapte à la communauté des H, réalise une synthèse des législaϑ antérieures, touche droit pénal, de la famille, des pers, des biens, éco, catégories sociales ≠ciées, recueil de disposiϑ pratique, pas de théorie, pas religieux, destiné aux H

L’applicaϑ de la loi : appartient au Roi et ses représentants, justice

B. L’APPLICATION DE LA LOI

Justice confiée aux prêtres, Hammourabi : juridicϑ laïque même si les prêtres conservent un rôle (déclaration ss serment)

Ce st les administrateurs qui composent les juridictions laïques

Cependant la justice peut utiliser des preuves qui vt interpeller les Dieux ds la détermination de la culpabilité des H (ordalies)

Il est possible de faire appel.

Le droit est un droit révélé par les Dieux à charge pr les H d’en assurer l’interprétation et l’application en tenant compte des réalités humaines. Il est assez souple, s’adapte aux hommes en fonction de leurs besoins et de leur évolution. Au contraire,le droit des Hébreux est tiré des commandements divins est un droit rigoureux qui ne permet pas aux hommes d’exercer un quelconque pouvoir d’interprétation

SECTION 2 : L’HISTOIRE DU DROIT HEBRAIQUE

Est associé à la religion monothéiste

Moîse va révéler le décalogue sur le mont Sinaï (10 commandements, le droit des Hébreu est élaboré à partir de ces 10 commandements. La