Droit constit
Par Stella0400 • 24 Décembre 2017 • 44 145 Mots (177 Pages) • 522 Vues
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- Montesquieu et « l’Esprit des lois »
- Un principe négatif
§2 : Les conceptions constitutionnelles à la fin du XVIIIème siècle
- La spécialisation des autorités législatives et exécutives
- La « balance des pouvoirs »
SECTION 3 = L’organisation des pouvoirs
§1 : Le pouvoir législatif
- Monocaméralisme ou bicaméralisme ?
- Bicaméralisme égalitaire et bicaméralisme inégalitaire
§2 : Le pouvoir exécutif
- Monarchie ou République ?
- Monocéphalisme ou bicéphalisme ?
- Chapitre 5 : Les rapports entre les pouvoirs et la classification des régimes
SECTION 1 = La naissance du régime parlementaire
§1 : La naissance du régime parlementaire en Angleterre
- La mise en place du régime parlementaire
- Du régime parlementaire dualiste au régime parlementaire moniste
§2 : La naissance du régime parlementaire en France
SECTION 2 = La classification des régimes
§1 : La distinction classique entre le régime parlementaire et le régime présidentiel
- Genèse de la distinction
- Régimes parlementaires majoritaires et régimes parlementaires proportionalistes
- Régimes présidentiels et régimes présidentialistes
§2 : Aujourd'hui : régimes parlementaires, régimes présidentiels et régimes semi-présidentiels
- La notion de régime semi-présidentiel
- Les régimes semi-présidentiels
- Les régimes semi-présidentiels dualistes
- Les régimes semi-présidentiels monistes
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PREMIERE PARTIE = AILLEURS
- Chapitre 6 : Les institutions britanniques
SECTION 1 = Les sources de la Constitution britannique
§ 1 : Les sources écrites
§2 : Les sources non écrites
SECTION 2 = Les institutions contemporaines
§1 : Le Parlement
- La composition du Parlement
- La « souveraineté » du Parlement
§2 : La Couronne
- Nommer le Premier ministre
- Conseiller le Premier ministre
- Donner son assentiment à la loi votée par le Parlement
- Dissoudre le Parlement, à la demande du PM après consultation du cabinet
§ 3 : Le Gouvernement
- Le ministère
- Le cabinet
- Le Premier ministre
SECTION 3 = Le régime parlementaire britannique
§ 1 : Le système politique
- La loi électorale
- Le bipartisme
§ 2 : Le régime parlementaire majoritaire
- Nationalisation du vote et personnalisation des enjeux
- Les Communes : une chambre d’enregistrement
- La responsabilité du PM et du cabinet disparaît
- La dissolution change de sens
- Le PM sous le regard du parti majoritaire et de l’opinion
- Le rôle de l’opposition
- Chapitre 7 : Les institutions américaines
SECTION 1 = Les origines
§ 1 : La confédération
- Vers l’indépendance
- La confédération : la crainte d’un pouvoir central trop fort
- « The critical period »
§2 : La Convention de Philadelphie
- Les débats
- Le Congrès : grands Etats VS petits Etats
- La répartition des sièges : Etats du nord VS Etats du sud
- L’exécutif
- Les résultats
- Les pouvoirs de la Fédération sont plus importants que ceux de la Confédération
- La Fédération est plus « démocratique » que la Confédération
§3 : La Constitution de 1787
- Le préambule
- Le législatif
- L’exécutif
- La procédure de révsision
§4 : La ratification
- The Federalist Papers
- The Bill of Rights
SECTION 2 = Les institutions contemporaines
§ 1 : Le Président
- L’élection présidentielle
- La désignation des candidats
- Une élection au suffrage indirect
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