Droit constit L-1

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Le pouvoir legislatif :

C’est d’abbord la chambre des communs qui conte 560 deputes qui sont elus pour 5 ans .parlament act du 1911 : les deputes anglais sont elus pour 5 ans .

En raison de ce systeme de bipartisme , il y a effectuellement 2 grands partis . aux issus de l’election les conservateur ont remporte ( 307 siege ) .

Le partie liberale democrate depuis tres longtemps d’une troisieme partie mais avec plus moyenne de siege contre les autre 2 ( ils ont eu 58 siege a 2010 ) .

La chambre des Lords :

Composition de la chambre des lords :

A une composition qu’on peut qualifier , qui est enface de

La composition des chambre des lords avant la reform de 1999 :

- Avec le 1er janvier 1999 :

- 3 categories ; 759 pairs heriditaires

- 510 pairs a vie ( lords a vie dans le sens , il n y a pas de transmissions a ses heritiers )

Les travaillistes decident d’une nouvelle chambre des lords : les Pairs , sont des personnes qu’on souhaite recompenser pour leur contribution aux services publique. C’est fait pour contrebalancer les 2 autres chambres qui sont

İl ya toujours 26 pairs spirituel , ils sont les representants de l’eglise anglicalle .

İl y avait aussi 27 lord juge qui etait haute magistrats , nomme pour la cour suppreme royaumme .

La reforme de 1999 :

Cet reforme fait suite a l’arrive aux pouvoirs travailiste. Les travaillistes qui reviennent au pouvoir annoncent immediatement leur pouvoir .

Le droit constit. Est sur les coutumes , on ne peut pas faire disparaitre les l’ordres qui etaient avant , on ne peut pas changer facilement une institution en Angleterre . ils ont negosie par avatn , et ont trouve un accord , acceptent la disparition de les lords hereditiers , mais ils veulent dire ( oui mais pas tout de suite ) . les lordes acceptent le principe de leur disparition a condition que certain d’entre eux peux y rester .

Entre 1999 –günümüz , 92 pairs herediters continuent de sieger a titre de tenperairement a la chambre des lords .

646 lord siege , 89 lord a herediter , 25 representant de l’eglise anglicanne

Et ont attend l’adoption de cette loi qui est annonce

Les pouvoirs des chambres des lords dans le processus legislatif :

Jusqu’au les 2 chambres sont etes egaux . la democrasisation du systeme politique brittanique va changer ça. On va d’abbord assister un processus

Jusqu’au un reforme fiscale de 1909 qui est tres lourde pour les grands patrimoines ,

Cette resistence de la chambre des lords s’est vecu , et on va voter une loi sur le parlement 1911 : parlament de act.

Mais queulque soit l’avit de la chambre des lords c’est la chambre des communs qui decide pour les regles legislatif . ( günümüzde ) .

Pour les autres lois le parlament act donne a la chambre des lords un pouvoir de retardait pour 2 ans ( c’est comme une loi de veto .)

Et le parlament act de 1949 va reduire c’est chose a une anne .

Equilibre entre les pouvoirs aux royaumme units :

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La responsabilite du gouvernement :

İl en reste peux de chose parce que le premier ministre et son gouvernement s’appuit sur une majorite souvant tres homogenes a la chambre des communs et ils peuvent conter presque , permenant , donc le risque de renversement de gouvernement par la chambre des communs n’existe pas .

İl existe un majorite de qualition .

1979 : le gouvernement de James Callagaham est renverse. Qui n’a pas remporte les elections legislatif. Quel’ques un des personnes de democrates , va se continuer par un renversement .Callagham va perdre la majorite et va etre renverse .

Etre pousse par son propre parti peut faire demissionner le premier ministre dans Günümüzde. Si le premier ministre devient unpopulaire. Si leur propre partie veule que autre personne vient pour etre premier ministre ça peut se realiser . ( John Major bu duruma örnektir . )

Que serait-il le droit de dissolution ? :

Le droit de dissolution a perdu son sens ( arbitrage sur le pouvoir de legislatif sur le pouvoir d’executif .)

Au 20.e sicle a continue d’etre utilise mais , comme l’utilisation politicienne ; pour arranger les dates d’elections . prononcation de la chambre des commun , le premier ministre prennait la force de dissoudre pour organiser les elections .

C’est plutot une sorte d’utilisation politicienne , pas pour l’arbitrage , mais pour faire remporter les elections .

İl y a eu en 2011 une reforme parlament act : fixed term . desormais la dissolution est possible lorsqu’elle est decide par la majorite de 2 tiers elle meme ( auto-dissolution ) , aussi peut etre prononcer si la chambr des communs retire son confiance a la gouvernement en place , la dissolution est possible dans un delait de 14 jour.

Exam de 15 decembre : Dissertation redige introduction un plan de 2 partie et de 2 sous partis. Introduction 1 sayfa olsa yeterli .

Regime parlemnetaire allemand :

Le regime parlementaire racionalise : dans lequel ont a essaye de renforcer le pouvoir executif contre les fenomens du parlement , et l’instabilite ministariele .

Les institutions allemand :

Le pouvoir executif est bicefale , avec un chanselier et chanseliere qui exerce , dirige le pouvoir et puis un president federale qui est le chef de l’etat . ( Almanya Merkel – Gauck ) . le president a un role politique marjinale , c’est comme en bretagne le pouvoir est symbolique . Le president federale , chanselier est elus