Introduction historique du droit : la fondation de la République

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284 : passage du principat au dominat. La différence est que dans le principat on considère que la source du pouvoir vient de la res publica alors que dans le dominat la source vient des dieux.

Les deux empereurs vont entrer en concurrence.

En 410 a lieu le sac de Rome. En 476 , chute de l'empire romain d'occident.

284-565 : Antiquité Tardive

565 : Mort de Justinien

Corrigé sur les Institutes :

Erreurs :

- problématique générale

- manque d'explications des mots

Méthodologie de l'intro :

- phrase d'accroche (citation)

- présentation du texte (nom , date , nature..)

- présentation de l'auteur

- présentation du contexte : 293 : séparation de l'empire ; 476 : chute de l'empire romain ; 528 : début du règne de Justinien

- problématique : En quoi les institutes posent une définition du droit et une manière d'apprentissage ?

Analyse du texte :

- Définition de la justice (ligne 1)

- Définition de la jurisprudence (lignes 2-3)

- Manière d'enseignement (lignes 3-10)

- Les préceptes (lignes 10-12)

- Définition droit public/droit privé (lignes 12-15)

Plan :

I- Les institutes ou l'apprentissage du droit

A. L'énoncé de la signification de la justice et de la jurisprudence

B. L'énoncé d'une méthode d'enseignement

II- Les institutes ou la définition du droit

A. L'affirmation des trois grands préceptes du droit

B. L'affirmation de la distinction fondamentale entre droit privé et droit public

3 points à voir :

I- Clovis , premier roi de France

Il devient roi en 481. 5 ans après la chute de l'empire.

3 moyens : la guerre , le mariage et la conversion (492? 496? 508?)

Grâce à cela , c'est le début du regnum francorum (royaume français) donc Clovis est le premier roi de France et fonde la dynastie des Mérovingiens

II- La mosaïque juridique du haut Moyen Age

Plusieurs populations sur le même territoire , ce qui donne une juxtaposition des droits. Notamment deux droits : le droit galo-romain et le droit barbare. Il n'y a alors pas de droit public ou commun car il n'y a pas de structure étatique. On est dans du droit privé. 2 principes : territorialité des lois et personnalité des lois. 3 défauts : le juge ne peut pas tout connaître , conflit de lois et pas d'unité.

III- Les tentatives de mise en place d'un droit uniforme : la loi salique

- Loi salique mélange d'emprunt de droit romain et de droit barbare

- Preuve de la volonté d'un droit unique

- Volonté de mettre fin à la vengeance privée

RATTRAPAGE 10 NOVEMBRE G33 de 19h à 21h

Séance 4 : La mosaïque du droit médiéval

Introduction historique :

Dynastie mérovingienne

Début avec Clovis en 496 , premier roi de France. Il fait naitre une nouvelle dynastie.

Chute de l'Empire Romain : 476

Cette organisation commence par l'organisation du palais. Dans ce palais où réside le roi , va naitre une fonction dont un homme va servir d'intendant. Cet intendant est le major du domus qui va donner le nom «majordome». Les majors domus vont être des hommes qui vont conseiller les princes , on va finir par les appeler les maires du palais. Cela va devenir une fonction. Elle est si importante que l'on va essayer d'en faire une charge héréditaire. Les maires du palais vont transmettre à leurs fils , leurs charges. Elle va gagner en importance vu qu'elle est héréditaire.

Un parmi eux va participer à l'importance de cette fonction , Charles Martel.

Il est un grand guerrier notamment dans la guerre de Poitiers en 732.

622 : début du calendrier musulman.

Charles Martel stoppe l'avancée des Sarazins. Ils restent en Andalousie (Espagne).

Document : Juifs et Musulmans , si loin si proche.

Il va se dresser comme celui qui a défendu l'Europe , la chrétienté.

Thierry IV est complètement éclipsé par Charles Martel. En 737 , Thierry IV meurt et Charles Martel refuse qu'un nouveau mérovingien prenne le pouvoir , il le garde pour lui sans se proclamer roi lui même. C'est un stratège politique. Au moment de mourir , en 741 , il dit à son fils que c'est lui qui va lui succéder. Son fils est Pépin Le bref. Il y a donc un passage à la dynastie carolingienne.

Dynastie carolingienne

En 751 , il y a le sacre de Pépin Le Bref. Son fils est Charlemagne , de son vrai nom Charles I et il avait pour surnom Charles le Grand (Carlo Magnus). Grand par sa taille , par ses conquêtes militaires et pour son invention de l'école. Charlemagne a décidé de s'entourer de grands savants , il a mit au goût du jour qu'un roi devait être savant et que son peuple également. Il a essayé de mettre en place un début d'éducation. Charlemagne est très religieux. Il décide