Introduction Historique au Droit: le droit romain.

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- Période du droit classique

-150 284

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Débute à la moitié du IIème siècle avant J.C. et prend fin au IIIème siècle après J.C. (284) avec le haut empire et un peu avant. C'est la période de la splendeur, la grandeur de Rome. Ils sont les maîtres du bassin méditerranéen. Rome est à l’apogée de son droit. Cette extension provoque une transformation de tout la civilisation romaine car l'empire est immense. Ce rayonnement géographique a deux effets convergents sur le droit :

- Changements profonds : le droit se doit de changer pour s’adapter à l’apparition de nouvelles religions.

- Possibilité du droit : l’extension du territoire romain influence son économie. Les étrangers affluent à Rome pour faire du commerce, ainsi les vieilles règles de droits formalistes empruntées à la religion sont inapplicable car il y a une diversité des religions. L'essor de l'économie de Rome avec des personnes étrangères appellent à de nouvelles règles de droits beaucoup plus rapides. Ce qui fait changer les règles de droit c'est la civilisation, mais aussi l’agrandissement de Rome, les découvertes, les conquêtes car le droit doit s’adapter à son contexte ...

- Transformation de l'économie et attraction étrangère donc les règles de droit changent, elles doivent être applicables aux non-romains (trop de religiosité dans les anciennes règles). On assiste à une modernisation du droit et de la société.

La transformation de la civilisation a favorisé le droit et à partir du II siècle avant J.C., les contacts sont de plus en plus étroits avec la civilisation grecque qui est plus ancienne. Les romains dans les années 200 av J.C. vont emprunter beaucoup aux grecs : l'architecture, la religion. Ce contact va féconder le droit romain. Les rois romains vont être passionnés par les philosophes grecs (Platon, Aristote) au IVème siècle avant J.C., ces derniers traitaient du droit en même temps qu’une multitude d’autres sujet C’était juste une matière parmi d'autre pour les philosophes. Les romains vont devenir de vrais juristes. Grande influence des auteurs grecs. Les romains veulent perfectionner leur droit cette influence grec va donc le permettre sur trois plans :

- Méthodologie : Les grecs avaient cultivé l'art de la dialectique, l'art de raisonner juste. Aristote travaillait scientifiquement, il insistait pour donner des définitions sur les choses, très rigoureux, précisions des concepts. Il a apporté une grande importance à classifier. Les romains voulaient faire la même chose, ils prennent donc cette science et l'applique pour le droit.

- Philosophie : Ils vont s'initier à la pensée philosophique grecque et vont travailler sur des notions juridiques abstraites qui sont fondamentales : ex l’absence de consentement.

- Morale : L'ancien droit était très formaliste, on ne s'occupait pas des attentions mais des gestes, de ce qui a été fait. Avec la pensée grecque, la notion d’équité et de justice va arriver. Elle modifie le droit romain. Toutes ces notions de bonnes ou mauvaises volontés vont perfectionner le droit, vont le rendre beaucoup plus proche de la vie. Les romains vont chercher à percevoir le pourquoi des choses et cela va nécessiter un effort juridique. La justice ne s’applique plus de manière « œil pour œil, dent pour dent », mais elle va désormais analyser. Avec l'influence de la pensée grecque, les romains vont reprendre des notions de justice, d'équité => modification de l'état d'esprit. Désormais, on prend en considération l'intention de celui qui agit (ex : la notion de bonne foi qui va devenir une notion centrale), la volonté (pourquoi le coupable a agi comme ça ?). Les romains sont les premiers à s'interroger sur des notions comme la bonne/mauvaise foi, légitime défense... le droit est beaucoup plus proche de l'Homme et de la vie mais il est plus difficile à percevoir. Il faut trouver des solutions juridiques, affiner la théorie juridique => première civilisation de l'antiquité qui travaille le droit jusqu'à le rendre très technique, très intellectuel.

Tout cela va contribuer à promouvoir le droit romain a un niveau technique intellectuel qui n'a jamais été égalé. Les romains sont les premiers à avoir un droit aussi technique : le grand éclat de l'âge classique romain se termine à la fin du haut empire (284).

- Période du bas empire, le droit postclassique

284 VIème siècle

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Cette période débute avec le bas empire et s’achève sous Justinien. Elle commence avec l’empereur Dioclétien et est marquée par de profondes variations économiques, politiques et sociales avec le triomphe du christianisme.

CHAPITRE 1 : Les sources du droit romain

*Coutume : En latin consuedo (idée de s’habituer ensemble). La coutume a toujours fait partie du vocabulaire juridique, tous les peuples débutent par là. Il s’agit d’un usage juridique oral consacré par le temps (toujours été connu comme ça) et accepté par la population d’un territoire. Elle tient sa force juridique du consentement populaire et se manifeste par la répétition et l’ancienneté de la règle.

*Loi : Un acte émanant des autorités publiques (Parlement, roi, …) et formulant des règles obligatoires de caractères générales, elle est écrite afin d’être connu de tous. C’est un texte législatif pouvant être voté par un Parlement, un roi, un empereur selon le contexte politique.

SECTION 1 : L’ancien droit et ses sources

Fondation de Rome –> IIème siècle av. J.C.

Le droit était désigné par les romains selon deux termes :

- Fas : il s’agit du droit religieux, ce que les Dieux ont révélés par leur parole. Avec les pontifes (patriciens).

- Jus : il s’agit du droit laïc.

Le Fas prédominait, les romains seront la première civilisation à se détacher de la religion, le droit se laïcise, et ceux bien qu’au début, une confusion entre le Jus et le Fas existait, nourrit par les pontifes.

I/ La divulgation du droit

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