Introduction historique au droit, le droit romain

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Il existe une certaine confusion entre les deux au début. Il y a les pontifes se sont des religieux tous issu de la classe des patriciens. Les pontifes vont jouer un rôle en matière de jus et de fas.

- La divulgation du droit

D’après les historiens romains le droit serait passé à l’époque ancienne par deux phase successives

- Une phase secrète et religieuse

Les pontifes vont dévoiler juste ce qu’il fallait du droit au cours des procès qui vont se dérouler devant eux et sous leur contrôle. Il y avait un monopole des pontifes sur le droit. Ce sont eux qui révélaient la coutume applicable, les formules à prononcer lors des procès, les formules pour conclure certains actes. Ils étaient les seuls à détenir ces formules. Les plébéiens étaient donc mécontents. Les pontifes détenaient également les calendriers judiciaires contenant les jours où il était possible de faire des procès (jour fast et jour néfast). Les pontifes étant des patriciens vont être soupçonné par les plébéiens de partialité. Les plébéiens leur reprochent leur décision arbitraire. Un mouvement est donc instauré pour obtenir la divulgation des coutumes et du droit.

A partir de -462, pratiquement chaque années la plèbe demande des lois écrites et que le droit soit rédigé. Les patriciens refusent et s’opposent. Ils ne veulent pas que le droit soit dévoilé et que ce ne soit plus exclusif aux pontifes. Les plébéiens veulent une loi et une protection égale et identique quelle que soit la classe sociale. L’enjeu est donc très important.

- La loi des 12 tables

Vient alors la phase de divulgation des lois. On est encore sur une petite société rurale il est donc facile de tout écrire et de mettre dans un forum. La loi des 12 tables date de 449 av JC. Les plébéiens réussissent à cette date à imposer une mise en écrit. Les patriciens ont fini par céder. Cette égalité juridique est perçue par les romains comme une période historique. Le résultat est exceptionnel. Avec cette loi des douze tables, la république a élaboré le plus important monument législatif que Rome est conçu. La tache va être confiée à dix magistrats qui partent en Grèce découvrir cette culture intellectuelle grecque. Ils reviennent, rédigent, gravent et affichent cette loi. La loi des douze tables a été perdu. Notre connaissance dessus est donc indirecte et fragmentaire. Toutefois ce texte a pu être reconstitué dans une assez large mesure car elle est citée par des auteurs et des juristes. Nous sommes encore avec un droit assez rudimentaire et primitif. La répression et la sanction pénale est très sévère. La loi sans nuance sans contexte. C’est un droit qui ne doit pas déplaire à la religion. Cette loi des douze tables a aussi une certaine qualité sur le fond. Il y a beaucoup de matière qui vont être abordé. Le style est excellent avec des formules brèves, un style sobre et très clair. Le contenu est véritablement d’un très bon niveau de culture et on comprend que la Grèce est passée par là. Cette loi gardera une valeur symbolique comme premier monument du droit romain. Elle reste connue, on s’y réfère. A l’époque classique, ce texte était très souvent appris par cœur dans les écoles.

- Les sources du droit à partir des douze tables

Les sources essentielles du droit après les douze tables seront la loi des douze tables et les coutumes qui n’auront pas été mises dedans. On va avoir également l’interprétation de cette loi. Chez les romains on oppose coutumes et lois (droit non écrit et droit écrit). La coutume ou les coutumes c’est la source du droit la plus ancienne de toute les sociétés. Cependant chez les romains à partir de 449 av JC elles passent au second plan on se réfère d’abord à la loi des douze tables. La loi, les romains l’appellent la LEX. La LEX c’est une disposition d’ordre général voté par le peuple romain (assemblée populaire). Ces assemblées populaires ou comis contiennent tout le peuple romain, patriciens et plébéiens. Rome ignore le concept d’assemblée représentative. On pense qu’ils étaient 30 000. On enlève les femmes les esclaves et les enfants pour être citoyens romains. Ce sont donc 30 000 hommes adultes qui vont voter. Cela fonctionne car il y a un absentéisme important (les petits paysans n’y allaient pas).

- La confection de la loi

L’initiative exclusive revient aux magistrats. Une assemblée populaire n’a pas le pouvoir de se réunir. Elle doit être convoquée par un magistrat. Ce dernier a un projet qui est souvent affiché au forum une vingtaine de jours. Très souvent autour de la pierre ou est écrit ce projet il y a des orateurs qui discutent sur ce projet. L’assemblée ne peut rien faire d’autre que repousser ou accepter un projet elle ne peut pas le modifier. Premier cas de figure : l’assemblée dit non, ça s’arrête là. Si l’assemblée dit oui il faut que cette loi soit promulguée par une déclaration solennelle du magistrat. Cette loi est ensuite publiée sur une inscription sur pierre ou bronze. C’est beaucoup plus compliqué lorsque Rome s’étend jusqu’au bassin méditerranéen. La publicité des lois devient de plus en plus hasardeuse.

- Structure de la loi

La loi est structurée en trois parties. La precriptio, la rogatio et la sanctio

- La prescriptio : elle comprend les éléments d’identification de la loi : le nom du magistrat qui a proposé cette loi, le jour et le lieu.

- La rogatio : c’est le contenu, le texte qui a été proposé par le magistrat. Si c’est trop long c’est divisé en chapitre.

- La sanctio : c’est la sanction qui sera appliquée si la loi n’est pas respectée.

Section 2 : les sources du droit à l’époque classique

Cette époque classique est particulièrement brillante et créatrice de droit du a la transformation profonde de la société romaine. Va alors arriver de nouvelles sources du droit.

- Le déclin des sources traditionnelles

- La coutume

A l’époque classique le rôle des coutumes est considéré que comme subsidiaire. Elles subsistent toutefois leur rôle est amoindri. Les coutumes sont juste à titre d’usages locaux. En effet lorsque l’empire