Introduction historique au droit.

...

- Enrichissement du droit constitutionnel d’une dimension nouvelle : le contentieux constitutionnel. Cette dimension contentieuse va s’ajouter au droit constitutionnel.

- Cette dimension contentieuse va se trduire par un pheno d’irrigation des autres branches du droit par le droit constitutionnel. Ce pheno a ete decrit, theorisé par louis faboreu (fin 20em) il va parler de ce pheno comme un pheno de constitutionnalisation des branches du droit.

- Phenomene de standardisation conditionnel :il trouve ses racines au 18em,

A la fin du 19 debu 20eme, nouvelle disposition particuliere lié aux droits eco et sociaux. Bcp de constitution de cete epoque vont s’inspirer de ces dispositions. Standardisation renfocé, par le biais de 2 facteur (raisons) le rôle des experts et le rôle des juges. En France il y a le recours systématique a une comité d’expert présidé par un personnalité issu de la sphère politique ou universitaire (comité Vedel).

A l’étranger : rôle des experts se traduit par la présence des cabinets d’expertise anglo-saxons.

Commission de Venise rattaché au conseil de l’Europe, qui intervient en tant qu’experte pour les états qui veulent se doter s’une nvl constitution. Role imp pour les états d’Europe centrale et de l’est. Ce rôle des expert est extremement important et se traduit pas une sorte de standardisation. Le risque de cette standardisation est le nivellement des constitution et l’inadéquations avec les réalités historique et culturelle des etats concerné : declage entre technque et realité. Cela s’est ilustré en 2010 lors des printemps arabe par la olonté de certains etat de ne pas s’appuyer sur l’expertise internationnal (l’egypte a refuser toute expertise internatinna, volonté de ne pas traduire les paroles). Pas d’influence occidental, propre contitution. La tunisie sur ce point est la plus ouverte. Dans ces etat la dilension religieuse ne pouvait pas etre ecarté des constitutions. Il etait important dans ces etat d’inscrire la religions dans leur constitution. 2eme facteur de ce pheno de standardisation : role des juge, un econstitution n’est pas qu’un texte c’est aussi l’interpretation donné de ce texte par les juges et dans une constitution plus que dans tout autres texte juridique les interprétations sont sujette à controverse. C’est alors le juge qui tranche. Le rôle des juges est important pour l’interprétation des textes. Le juge constitutionnel lui-même prend en compte la jurisprudence des autres juges et en particulier des juges externes en matière de doit et liberté. Il arrive souvent que le conseil constitutionnel doit appliquer des lois de notre constitution. Il y un phéno de dialogue entre les juges.

(Démarche conceptualiste) certaine doctrine ou concept ne sont pas identique à la réalité. Cette théorie a permis de pensé des limites. Ces deux démarches seront combinées.

L’état correspond à l’institutionnalisation du pouvoir conçu come un cadre juridique permettant à la fois l’efficacité du pvr et la légitimité du pvr, la conception moderne de l’état ajoutera à ces 2 éléments la nécessité de limité les pouvoirs. L’état est un cadre juridique, c’est un statut.

Grands modèles droit constitutionnel : Angleterre et EU

Le parlementarisme est né en Angleterre.

Titre 1 : les principes constitutionnels de l’état moderne

George Burdeau a écrit un ouvrage qui s’appelle l’état (la naissance de l’état, concept de l’État, sa transformation…). Il déclarait « personne n’a jamais vue l’état. Qui pourrait nier cependant qu’il soit une réalité ? ». l’état est une notion, une idée qui a un objectif particulier, qui a été pensée avant d’être mise en œuvre dans la société politique. Néanmoins l’état c’est plus qu’une notion ( c’est une réalité c’est du concret) on peut connaître l’état de manière empirique, l’état se manifeste par ses institution matérialisé/patrimonialisé, par ses agents dont émane une autorité. L’état se manifeste aussi au quotidien par ses politiques publiques (social, éducation….), par les services publics qui sont rattaché. Maurice Hauriou autorité lie a une notion juridique : la puissance publique qui est lié a une autre notion la souveraineté. Cette puissance publique se justifie a l’usage de la force qui permet de contraindre des sujets de droit. A l’extrême beaucoup d’état dans le monde peuvent encore aller jusqu'à supprimer la vie d’un individu car il s’agit de l’état.L'état dispose de la force publique pour se faire obéir « La violence légitime » M.Weber. L’état est certes un concept, une invention de la pensée, une idée destiné a justifier a organiser et a limiter le pouvoir mais il n’est pas la seule forme d’organisation du pouvoir . D’autre formes d’organisation :

- La cité (antiquité)

- Les empire (précède l’organisation d’état)

- Organisation féodale de la société

.

L’état procède a l’origine d’un besoin de différenciation rationnel des gouvernant et des gouverné sur un territoire de taille critique. Le droit a pourvu a ce besoin en relayant la force ou la seule légitimité par des notions juridiques. Ces notions juridiques sont le concept de loi, de décret, d’ordonnance.. et des procédures qui sont attaché a ces différentes notions pour édicter une loi, une ordonnance. La modernité a ainsi progressivement (du 16 au 18em siècle) s’est traduite par la substitution d’une légitimité traditionnelle, charismatique. Se substitue une légitimité légale et rationnelle qui repose sur la loi, la raison sur une systématisation du pouvoir. Cette systématisation juridique se traduit par la notion d’ordre juridique, de système juridique. Pour Hans Kelsen (juriste autrichien) l’état n’est ni plus ni moins qu’un ordre juridique. On est dans l’aboutissement de cette légitimité légal et rationnel. Le pouvoir empreinte une nature particulière qui peut être diverse : il peut e manifester par la force/violence, le sacré voir profane (état démocratique), le pouvoir peut être aussi unifié, séparé ou encore éclaté. Le pouvoir est aussi divers par sa forme, par sa transmission (hérédité, tirage au sort, élection, transmission du pouvoir, l’acclamation, désignation). Hérigé en puissance publique par le droit le pouvoir constitue un titre