Droit constitutionnel et démocratie occidentale.

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fruit de 3 révolution, et il écrit sur « la glorieuse révolution » en Angleterre qui ont donner la constitutions anglaise dont c’est inspirer Montesquieu .

après sa mort : la révolution américaine avec 1776 avec la déclaration d’indépendance de Thomas Jefferson, puis la constitution américaine en 1787. première constitution écrite donc rôle principale!

révolution française en 1789 avec la constitution de 1791 qui est une constitution monarchique et la première constitution en France.

il faut un cadre (police) dans une politique moderne et une liberté individuelle.

II - les different sens de la notion de constitution

1) constitutions et constitutionnalisme

le constitutionnalisme est un projet politique d’un état qui garanti la séparation des pouvoirs, garantit des droit de l’homme et une économie de marché (avec la notion de propriété), c’est un idéal politique qui correspond a ceux que Montesquieu appelle : un pouvoir modéré.

il faut les distinguer car est ce que toute constitution réalise l’idéal du constitutionnalisme? non car il existe des constitution mais sans régime libéraux. ou il n’y a pas de liberté politique.

la constitution c’est une mise en forme du pouvoir par le droit mais rien ne dit que cette mise en forme devienne l’idéal que l’on pense.

divorce entre les deux pendant révolution française, car avec une constitution on pensait garantir la liberté mais c’était faux car trois ans après Robespierre instaure les régimes de la terreur, puis encore après ceux de Napoleon. comment a ton pus passer de 1789 (révolution française) à 1793 (régime de terreurs) à Napoleon?

pourquoi la révolution française n’est pas parvenue à garantir la liberté politique? question de B. constant.

il pensait qu’il fallait que certain nombre de principe soit instauré dans une institutions et non pas une seul, et que les gens qui exerce le pouvoir soit fiable et, qu’on ne va pas se retrouver en prison avec des arrestation arbitraire.

DDHC article 16 : toutes société dans laquelle les droits ne sont pas assuré, ni la séparation des pouvoir déterminé n’a point de constitution.

2) constitution écrite et non - écrite

toute sont écrite sauf celle en Angleterre. projet de constitutionnalisme a traversées frontières. constitution française sont toutes écrites

mais certaine constitution sont organisé un seul texte (V république), et, d’autre en plusieurs texte/ plusieurs lois (Israël)

3) la constitution comme l’imitation du pouvoir et la constitution comme instrument de gouvernement

cours 2 :

pourquoi cette distinction, constitution est une limite au pouvoir et un instrument du gouvernement.

elle est censé valoir contre les droit voté par le gouvernement ou contre les lois voté par pouvoir exécutif. Là aussi pour organiser le pouvoir. c’est un texte, une structure qui organise, genre du

pouvoir. on le voit car dans les texte des constitutions l’ont voit qu’il y a des habilitation qui sont faite. elle donne du pouvoir (ex : parlement vote la loi). art. 12 : « President de la république peut….. prononcer dissolution de l’assemblée national ». il a « ce » pouvoir la. il le tien de la constitution.

dimension positive. son but est de mettre aussi en place des institution de gouvernement. elle met en place le gouvernement, et il faut que le gouvernement ait du pouvoir. ainsi , il faut pas voir juste le cote négatif de la constitution qui limite mais aussi le cote positif qui attribut du pouvoir.

I - les grandes notion du droit constitutionnel, démocratie occidental

chapitre 1 : la souveraineté

souveraineté est la notion qui caractérise l’état, il a un pouvoir souverain. l’état n’a pas toujours exister, développement fin du moyen âge XII-XIII siècle. Aristote comme les autres anciens réfléchissait a d’autre forme politique que l’état. l’état se caractérise par son pouvoir souverain mm s’i n’est pas la seule organisation sociale (famille, entreprise privée, association, église) mais au sein de la société ne sont pas des états, il y du pouvoir au sein de ces organisation mais pas un pouvoir souverain. souveraineté caractérise pouvoir de l’état.

comment définir la souveraineté : elle exprime la puissance de l’état -> originaire et suprême

originaire car d’ou procède tout les autre pouvoir et suprême car il n’y a pas de pouvoir supérieur que celui là.

ce pouvoir unifie tout les autres pouvoir, il les subordonne. existence d’un pouvoir souverain donne une unité a un corps politique. si pas de pouvoir souverain -> pas d’état.

souveraineté est une puissance du droit qui engendre l’unité du corps politique.

section 1 : formation historique du concept de souveraineté

XVI siècle : conflit politique entre catholique et protestant. siècle très divisé et tourmenter par des guerre civil a enjeux religieux. comme la France est sortit de ce conflit? par affirmation d’un pouvoir unique souverain : celui de l’état.

la monarchie a acquis un monopole du pouvoir coercitive et a été capable d’instaurer un certain ordre. porte de sortie ne fut que par un tiers : l’état . en étant un pouvoir qui s’impose sur tout les autres. conflit religieux subordonner au pouvoir de l’état. formation d’un cadre a travers la monarchie qui a eu un pouvoir souverain. XVII siècle : monarchie se développe encore et grâce au pouvoir souverain de l’état, centralisation des pouvoirs (Versailles) : monarchie absolue.

toujours concept dominant. on va alors distinguer les deux phase de la souveraineté : interne et externe

- interne : suprématie de l’état sur son territoire

- externe : souveraineté de l’état par rapport aux autres états.

éléments d’une histoire intellectuel de la souveraineté (Machiavel et bodin)