La séparation des pouvoirs - Droit constitutionnel

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Commentaire :

la séparation des pouvoirs dans un contexte particulier avec problèmes institutionnelles et lutte contre l’absolutisme. le jeu politique est tourner vers les partis politiques. la distinction entre l’exécutif et le législatif est formelle. Aujourd’hui, il faut plus envisager la séparation des pouvoirs en opposant l’opposition et la majorité politique. En Grande-Bretagne, équilibre et collaboration entre les deux parties : majoritaire et opposition et faire en sorte que l’opposition interviennent dans la création des lois pour avoir un gouvernement modéré. Fédérer cad a rappeler la conduite adoptée au sein du parti, assurer qu’ils sont présent lors des votes. il a une fonction d’interaction avec le parti de l’opposition. donc rôle de médiateur entre les deux forces. -> discussion et compromis.

Document 5 : contrôle permanent de l’opposition. 1er ministre doit rendre compte de ses choix devant les communes.

Aujourd’hui la séparation des pouvoirs est toujours existante, la réalité change de caractères. elle devient plus politique qu’institutionnelle. Ce critère ne permet plus beaucoup pour la compréhension du régime parlementaire.

Texte d’Althusser, ligne direct d’Eisenmann disciple de Kelsen, Eisenmann droit positiviste et connu pour la déconstruction des théories et ici il réinterprété la théorie de Montesquieu, mythe = réalité éloignée de la présentation attribuée à Montesquieu, contexte = 1959 donc un changement de contextes entre le texte de Montesquieu et Althusser. Intérêt du texte = voir la part de déformation de la théorie de Montesquieu. Dans quel mesure Eisenmann peut il affirmer que la théorie de la séparation des pouvoirs n’est qu’un mythe.

- Une lecture traditionnelle de Montesquieu erronée

- Mythe de la séparation rigide

- La determination des sections par les organes

- L’équilibre par l’indépendance

- Une séparation rigide inapplicable

- l’absence de vérification de cette séparation

- Une théorie non pragmatique

- La lecture éclairée de Montesquieu par Eisenmann

- La réalité des dires de Montesquieu : la séparation souple

- Une théorie classique déformée

- L’équilibre par la collaboration

- La recherche d’un équilibre politique entre les pouvoirs

- Une interprétation restrictive de Montesquieu

- La nécessité d’une séparation politique des pouvoirs