Cours de droit constitutionnel.

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Les auteurs font table rase du passé comme si rien n’avant n’avais existé. Presque totu ces auteurs en viennent à nous dire ue l’état de nature dans lequel on essaie de penser les H dds leur état originel n’est pas viable On refonde l’odre po sur des fondations différente de ce qui existait

C’est pcq les individus entre eux considère que l’etat de nature

Benjamin Constant : « De l liberté des Anciens comparéeà celle des Modernes(discours prononcée a l’Athenée royal de Paris en 1819)

Ds les societés anciennes on assiste à une emprise d’un tout sur l’individu (chez les gres le jeune macedonien ui veux devenir politicien participer à la sphère commune n’a cependant pas de droits individuels car la place de l’individu dépend de la sphère commune. Nous sommes entrés ds la sphère de l’individu ce qui annonce l’épanouissement de l’individu c’est e qu’on appelle le repli des jouissances privés de nouveaux droit apparaissent et c’est la qu’il faut comprendre la 2nde lecture du contrat social tout part de l’individu les gouvernements ne sont légitime qu’a partir du moment ou ils respectent les droit de l’individu les droits de l’homme précèdent ceux de l’etat

La déclaration des droits de 1789 est un exemple de cette modernité

Jusnaturalisme

C) Constitutionalisme moderne et ces limites

Par def il s’est incarné ds les constitut°

Les XVII et XVIIIème S se caractérisent par la création de nouvelle constitution on quitte progressivement ls coutumes constitut au profit des écrits

C’est l’existence de règles précises. Comme les individus parlent + , ils exigent des règles d’encadrement du pouvoir bien + precise qu’avant. Règles + précise et + respecté si on les ecrit car moins de liberte d’interprétation

Reflexion JJ Rousseau 1772 sur 200 ans ; effervescence sur ecrire la constit eviter les vieilles coutumes constitutionnelles

Ex : usa 13 colonies chacune occupant une partie du terr americain ui vivent sous l’empire d’une déclaration de droit et constitution locale

Pb soulevé par CM c’est qu’il repose sur une structure juridique incomplete . Ceux qui gouvernent ne doivent pas etre libre d’interpreter la constit comme il ils le veulent. La notion d’Etat de droit n’est jamais complete quand ceux qui sont soumis a un cadre st egalement ceux qui interprète ce cadre

Les constitutions qui découlent du CM il existe pas bcp de sanctions en cas de violations des règles. C’est comme ci on considerait que le simple fit décrire suffisit à les rendre obligatoire

Constitutionalisme contemporain :possède des caractéristiques veles, insiste sur la garantie et l’effectivité des nouvelles règles

Section II/ L aConstitution

§ Constitution matérielle et formelle

Certain philosophe parlent d’opposition entre

La constitution est un ensemble de regle formant une certaine unité et dont la vocation est l’encadrement est du pouvoir politique au nom du respect des lois. La doctrine distingue l constitution au sens matériel et formel Les deux visions ne se regroupent pas parfaitement

A. La constitution au sens matériel (contenu)

1. Ensemble des règles relatives à la transmission, à l’exercice et à l’’encadrement du pouvoir ds le respect des droits sans considération pour la forme, la procédure et l’auteur elle est défiie par son contenue(objet=organisation et condtions d’attrivution et d’exercice du pouvoir droits fondamentaux = pas ds le texte de la Constitutions de 1958

2 imprécision relative : quels objets/sujet ? (limitation pouvoir/respect des droits) Le droit electorale peut très bien faire partie de la constituition pourtant ds les constit on a pratiquemment rien sur le droit electoral

Le droit parlementaire le + svt ne fait pas parti de la constitut° ; droit fondamentaux pas das la Constit° de 1958

B) La constitution a sens formel ( procédure)

Comment la décision est elle prise qui la prend qui intervient a travers quelles procédures ?

1. Ensemble des règles ayant reçu une forme distincte de la loi ordinaire.

2. La constitution renvoie donc à un organe et des procédures spécifiques

Parce que les regles nous semble par leur objet importantes,graves,sérieuses l’adoption de la constitut va se faire par un organe particulier qui est le pouvoir constitutant qui le plus souvent va agir en respectant une procédure particulière. Par les organes qui interviennent et les règles qu’on respecte pour élaborer ou modifier une constitut Il y’a le pls svt une relation assez logique entre droit matériel et formel

C., Deux optiques partiellement dissociables

1.cohérene possible et superposition des cadres : règle substantielles = procédure solennelle et complexe (Loi fondamentale Allemande de 1949 ; Constit espagnol de 1978 ; Constitution francaise de 1958,etc

2.absence d’assimilation totale entre les 2 points de vue

a)règle non pertinentes pourtant présentes (exemple article 25bis = de la Constitution helvétiique du 29 mai 1874 sur l’abbatage du bétail de boucherie, maintenu en 1999 ; amendements 18 et 21 de la

C) Tt les règles ayant vocation à figurer figurer ds une constitution matéreielle ne donnent pas lieu lorsqu ‘on les révise à une procédure spéciale incluant des organes particuliers c’est la question de la constitution souple… .

§ 2.Constitution souple= lorsque aucune règle, ni aucun organe spécifique ne sont requis pour qu’y soit apporté une modification =) se modifie comme une loi ordinaire. Ex rares : ds le passé Constitution URSS de 1924 - Chartes de 1814 ou de 1830 n : ajd : Grande Bretagne, Israel,Chine,Nouvelle Zélande

2.Constitution rigidee = lorsque sont eigés un organe spécifique (différent legislateur ordinaire) et/ou une procédure plus contraignante que celle par laquelle on adopte habituellement une loi (ordinaire) =) principe contemporain = constitution rigides. Exemples nombreux : constitutiton