Droit constitutionnel

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2ème hypothèse : Acculturation déique : mélange des signes divins : règles irrationnelles.

3ème hypothèse : Levi Strauss décrit que les tribus ont des régimes politiques : Conseil des Sages, Parlement etc.. Une sédimentation acculturé des règles du pouvoir.

Un groupe d'hommes ne peut pas ne pas avoir d'institution politique sinon c'est le calme ou la barbarie.

Exemple : Nosic 1973 dans son œuvre Anarchie, État, Utopie.

Nosic anarchiste au début car il n'y a pas de contraintes, chacun peut faire ce qu'il veut.

Mais il va dire à la fin de son œuvre que l'anarchie conduit nécessairement à l'État pour y trouver une stabilité nécessaire.

Aristote : sa première politique est de donner la stabilité aux hommes.

Il existe une historicité de la règle.

Exemple : mariage homosexuel.

S'il existe une contrainte de l'État, majeure, l'État a le droit de mort.

Exemple : envoyer des troupes en Syrie, est-ce une mort légitime ?

On peut la faire évoluer mais on ne peut pas se passer de l'Institution politique car la collectivité a besoin d'un centre de décisions, d'une démocratie directe.

Cette pensée est aujourd'hui critiquée car fondée sur l'État souverain parce qu'il naît depuis une vingtaine d'années un mouvement de mondialisation des institutions politiques.

Est-ce que la France peut prendre seule la décision d'aller bombarder Daech en Syrie ? Avant oui il y a 40 ans mais maintenant non car l'État est de moins en moins souverain.

Le premier mouvement : celui de la transversalité de la communauté : internet, facebook, google : les États ont une prise sur le communautarisme de plus en plus faible.

Le deuxième mouvement : Internationalisation des politiques, interconnexion des politiques.

Même les États-Unis ne peuvent plus juguler une politique de défense seuls dans le monde.

Ils sont obligés d'internationaliser les conflits avec l'ONU, le FMI ou encore l'Union Européenne qui commencent à soustraire les droits désirés des États.

Exemple : réfugiés en Europe, l'Union Européenne décide les quotas, c'est une atteinte aux institutions politiques nationales.

Une institution politique est un État qui se dote d'une constitution qui va disposer les pouvoirs entre les institutions.

Aucune communauté d'hommes ne peut vivre sans Institutions sachant que par Institution il faut nécessairement penser à une approche matérielle de cette Institution -> pas forcément avec des bureaux, il y a aussi par exemple le palais de l'Élysée.

Le fait de matérialiser l'Institution en garantie une meilleure reconnaissance.

Par exemple : Dilma Rousseff au Brésil a une énorme Rolls Royce, elle incarne le pouvoir, l'Institution, même si elle est détestée par son peuple.

L'Institution peut être moins visible, ce qui va caractériser l'Institution c'est l'exercice du pouvoir.

Qui a réellement le pouvoir ? Où est vraiment le pouvoir au-delà des symboles du pouvoir ?

Le pouvoir s'inscrit dans des règles de Droit, c'est une règle qui peut être imposée par le pouvoir, une règle qu'on s'impose à soi-même n'est pas une règle de Droit -> il faut qu'elle soit dans la communauté politique.

L'autorité du gendarme est palpable au titre de l'infraction de la règle de Droit faite -> il exerce son pouvoir qui donne lieu à des décisions concrètes.

Partie 1 : Théorie générale du Droit constitutionnel

Il existe différents droits, le droit civil, le droit du mariage, le droit du divorce.. à côté, le droit public est l'ensemble du fonctionnement de la communauté, toute communauté politique a besoin d'institutions.

Le droit constitutionnel est le droit des institutions -> décrit et pose les règles de droit de ces institutions et le mode de fonctionnement de ces dernières.

Adjonction à la Constitution du terme de Droit si l'on accorde à considérer avec Hobbes, Machiavel que l'Homme est un loup pour l'homme et que l'homme aime soumettre les autres, le pouvoir politique paraît antinomique de la règle de Droit -> vocation de limites, empêcher, ceux qui souhaitent exercer le pouvoir politique détient la règle constitutionnelle puisque la règle constitutionnelle est une limite à l'exerce du pouvoir.

Au 16ème, 17ème siècles, on se heurte à cette difficulté qui est de comment limiter l'exercice du pouvoir, comment l'adoucir

Grande théorie du Moyen-âge du 16ème siècle est de considérer que la seule limite au pouvoir mondain est Dieu. Qui est au dessus du Roi, du Prince ? C'est Dieu. Le Roi et le Prince se font au titre de leur représentation de Dieu.

Problèmes sont doubles : cette tradition politique existe encore dans des pays par exemple les USA, le président jure sur la Bible ou encore l'Iran qui est une religion d'État -> lisibilité des volontés de Dieu.

Le deuxième est que cette croyance pour la possibilité des écritures divines de limiter le pouvoir n'est pas très efficace, Dieu a-t-il véritablement demandé à ce que les constructions de Palmyre soient pulvérisées à la dynamite ?

Dans la modernité politique, il est obligé de limiter l'infuence de la pensée divine sur le politique jusqu'à la séparation totale entre l'Église et l'État -> plus aucun lien.

En France c'est fait en terme de sédiment, rudiment, rupture avec la pensée catholique.

1793 : création d'un être suprême.

1905 : séparation de l'Église et de l'État : laïque : liberté du culte