Droit constitutionnel

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Le gouverment

IL faut attendre 1914 pour avoir un president du conseil qui ne fait que ça..;c'est en 1955 aue le president du conseil est reconuu completement par le droit car c'est en 1935 que l'on attribue aussi les locaux de l'hotel de Matignon.Le gouverment est au debut de la 3REpublqiue sdoublement dépendant, il est depandant du parlement et du president de la republique.Autrement dit, Le PDR na nommer des ministres un gouverment qui a la soutient du parlement.µNous somme bien dans un gouvermenet qui a une douvble respose=ablilité et donc dasn un parlemnatarismes dualiste

Le gouverment qiu peut se renuir dasn 2 cadres;

b) les relations entres les pouvoirs publics

Le gouverment est resposable devant le parlement.C'est la pratique du pouvoir qui v afaire energer, apparaitre les techniques dse mise en cause de l a responsablilité du gouvermenent

1ème technique classique: Le gouvermenet qui prend l'inititative d'engager sea reposnablité: le gouverment demande a la chamvbres des deputesil lui tjrs confiance.Si le

2 technique classique: l'interpellation

Le ministre repond et le parleem nt debat sur la reponse du ministre.On vote "motion d'ordre du jour" et c'est comme ça que l'on peut revoquer un gouverment.Le preseident intervient lui aussi.Le president a la droit de dissolution

III l'evolution du regime

MMM veut gouverner , c'est un monarchiste.Dans un premier tzzmps, il peut s'appuyer sur ls monarchistes qui constituent le parlement.LEs elus monarchistes au parleemnt au tout debut de la 3 republique majoritaitre.La france change.LE senat qui est élu en 1876 est monarchiste: 154 senateurs contre 166 républicains.LA chambre des deputés devient largemnt republicaines.

Ce qui fait basculer la 3ieme republique:Jules Grévy dit "soumise a la sincerité de la grande loi parlementaire, je ne rentrerai jamais en lutte contre la volonté nationale".Avec cette phrase, l'on passe d'un regime parlementaire dualiste, l'on passe d'un predident soumis au parlement (c'est un president qui n'exerce plus le pouvoir qui refusse d'exercer le pouvoir).G renonce a utiliser le droit de dissolution.Comme le president decide de ne plus rentrer en lutte contre le parlement, le president ne vas palus exercer aucune influence sur le gouvermenet.LE gourvernement devient a partir de Jule Grévy, l'instrument unique du parlement .Le gourvement devient l'instrument du parlement cesse d'etre responsable devnt le chef d'etat..c'est la fin

En france et en europe, la separation des pouvoirs se met laborrisemnt en place avec des tentatives de separation straicte, de separation souple.Il y a une parenthése dans l'histoire de france dure laquelles la separation des pouvoirs est mise de coté qui sont les periodes imperiales

PARTIE 3:

qu-est ce qu'un Etat liberal?

Un Etat liberal est un Etat qui respacte la separation des pouvoirs les doirts de l'Homme et c'est un Etat qui focntionne de maniere democratique.Ce sont les 3 piliers d'unEtat libéral.L'Etat liberal n'est pas une specifié européenne.Les USA sont un Etat democratique ainsi que la GRande Bretagne, le Chili,l'Argentine ainsi que le Bresil.

Chapitre 1: D'une politique bourgeoise a une politique des masses

Une politique bourgeoise est en France ce que nouc avons aprés la revolution.

Comment le peuple va revenir dans le jue politique?Comment l'on va passer de suffrage censitaire au suffrage universel?

SEction 1: l'election

On peupt avoir des elections sans avoir de democratie.;Qaund nous avons un parti unique, des electionstrafiquées, laisser à l'ecart un etreas grandes partie de la population, nous ne pouvons pas parler de democratie.L'election est une condiotion necessaire pour qu'il y ait une democru ratie mais l'electtion

SOUS SECTION: les titulaires du droit du suffrage

a) du suffrage restreint au suffrage censitaire

Processus long mais régulier

b) Les variations du suffrage universel

En France , on tent ed'instaurer le suffrage universel en 1793..c'est un echec.On l"instuare en 1848 mais en 1848, on l'instaure simpleme,t que pour les hommes

C) l'exercice du suffrage