INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT.

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. Le législateur peut se référer à la coutume. Œuvre de compilation et codification de la coutume pour qu’elle soit connue. Les rois codifie la coutume pour qu’elle soit connue de tous. Ex : Ur-Nammu, Hammourabi

Ur-Nammu, plus ancien des travaux retrouvé. Le roi de la cité dur, batisseur… Il a voulu consacrer les coutumes de son peuple. 57 articles graver sur des pierres. Traduction tardives jusqu’à 1966.

Hammourabi 1750 av J-C. Il est le roi de Babylone qui a régner vers 1792. Il est conquérant et il aurait voulu laisser la trace coutumière de Babylonie vers 1750. Stèle de basalte noir placer en endroit stratégique. Sur cette stèle gravée les dispositions coutumières de Babylone. Pas de classification et pas d’ordre, classificateur moderne on classifier les articles du code d’Hammourabi. Volonté de révéler le droit, pratique orale par la décision du roi de Babylone, droit rendu public. Disposition car pratique familiale et tribale Respecter les biens.

Le droit criminel, si il y a manquement au droit ou au personne il faut sanctionner. Disposition sur viol ou vol et en cas de faux témoignage. L’écrit n’est pas le point de départ du droit. Juste la transmission des actes de la pratique.

La casuistique, on pose le cas « si » et on trouve la règle de droit « alors ». Si un homme commet un faux témoignage dans un procès qui suppose la peine de mort, il encourt la mort, on le retrouve pour le vol. Si un homme a volé un bœuf etc.. et si on le surprend, cet homme est paisible de mort, pareil pour le vol. A part si il commet un enlèvement il sera emprisonné et devra payer.

Section 2 : Le droit, Œuvre de Dieu

C'est le dieu de la justice SHAMASH. Le droit hébraïque vient de la Bible= les livres. C’est la tradition hébraïque que l’on a appelé l’Ancien Testament. Puis après lors de la période du judaïsme nous avons le Nouveau Testament. La Torah dans l’ancien Testament est intéressant car c’est l’enseignement divin transmis par Moïse : La loi. Tradition vient à nous dire que Moïse aurait reçu la tradition des lois, les 10 commandements gravés des doigts de dieu sur des pierres ? Sauf qu’elles ont été détruite. Grâce à Moïse les 10 commandement ont été réécrit et sont conservé dans l’Arche d’Alliance. Il y a des prescriptions morales et également des prescriptions religieuse. Il y a des prescriptions juridiques qui permet d’appréhender le droit de Dieu.

Art 222 du code Pénal :

- Tu ne tueras point

- Tu ne commettras pas d’adultère

- Tu ne violeras pas

- Tu ne voleras pas

- Tu ne feras pas de faux témoignages

C’est une tradition judaïque. Conséquence du fait que la parole divine vienne compléter les lois. Le droit est immuable, seul Dieu peut défaire ce qu’il a fait. Les hommes ne doivent pas toucher à l’édifice religieux. Dieu va devoir intervenir en justice. On voit se développer L’ordalie en Mésopotamie qui est un mode de preuve qui suppose un effort physique de la part des parties.

Ce qui sont accusé vont devoir passer des épreuves physiques. L’ordalie fluviale dire la vérité. Il doit après des rites solennelle, il doit rentrer dans l’eau et s’y enfoncer jusqu’à une certaine profondeur. Si il survie c’est que Dieu le dénonce coupable, et si il meurt c’est qu’il était innocent. Dans les épreuves des eaux amères, ont fait boire à une femme un breuvage, de l’eau sanctifié, le breuvage sera amer si elle est innocent, en cas de culpabilité, Dieu fera grossir le ventre de la femme et dépérira ses seins.

Les rois se considère comme des représentants de Dieu. Si on ne connait pas ce droit divin, difficulté d’application, on ne peut pas changer lois divine. Les grecque ont apporté une réponse. La loi est un don de Dieu, mais les hommes doivent au quotidien légiférer, ils viennent donc réfléchir sur la connaissance et l’application des droits.

Section 3 : Le droit, œuvre de penseurs

C’est d’abord l’œuvre des aèdes. Ce sont des poètes musiciens du 8e siècle av J-C. Ils sont dans l’entourage du Roi. Ils vont introduire dans leur littérature, des notions de justice et de droit. Après les aèdes, on a l’aide des philosophes et des sophistes au 4e et 5e siècle av J-C. Réflexion intense. Démocratie : le peuple gouverne et doit être éclairé du droit et de la justice.

- La monarchie grecque et le temps des poètes

Ils se tournent vers 2 auteurs :

- Homère, l’Illiade et l’Odyssée, vers 850-750 av J-C

- Hésiode, Les travaux et les jours

Monarchie en Grèce, monarchie forme la plus ancienne de gouvernement. Mésopotamie, Rome, France etc.. Le roi a tous les pouvoirs, il a le pouvoir de communiquer avec Dieu. Roi charismatique, fort qui a du commandement, il a le pouvoir militaire. Il doit tenir sa cité. Le roi à le pouvoir politique administré sa cité. Il va pouvoir rendre à chacun son bon droit. Il a aussi des pouvoirs judiciaires. Monarchies n’est pas forcément un gouvernement despotique. Ils ont des conseiller, chef des grandes familles de la cité viennent conseiller le roi etc.. Le roi tient sa cour avec les membres les + élevé de la société et avec ses aèdes qui vont chanter à la gloire du roi. Ce qui provoque du droit

Thémis est la fille de la terre et du ciel étoilé et également l’épouse de Zeus. Elle reçoit l’inspiration de Zeus. Elle a le rôle de garantir la justice et la paix. Elle a les yeux bandé pour qu’elle soit impartiale, ne pas tenir compte de la qualité des plaideurs, elle tient une balance synonyme d’équilibre et d’équité, elle a le bâton du commandement, le glaive qui va permettre de sanctionner. Elle dégage la notion de Thémiste, c’est quelque chose établit. Grâce à la justice et la loi on a des règles.

Diké est la fille de Thémis et renvoi à l’acte juste de la sentence. Elle va devoir dire le droit, poser la justice. Homer rattache ses notions aux Rois car il sert la grandeur de la monarchie. Il a un sceptre qui est signe de son autorité et de son pouvoir. Il peut adopter les règles de droit, il peut arrêter et établir des règles de droit. Le roi va pouvoir rendre des jugements, il commande, dis le droit et rend le droit.

Roi