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Droit civil: droit de la famille

Par   •  27 Juin 2018  •  3 332 Mots (14 Pages)  •  76 Vues

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La charte des droit fondamentaux assure le droit de tt personne au respect familliale

Paragraphe 2 : évolution du droit français de la famille

evolution historique

le droit de la famille dan sl ancienne france:la mif est placé sous l autorité du mari et du pere, cette famille est construite sur les liens du sange , les droit de succession pour le conjoint survivant. Tout au profit desparent par le sang, tout cela ( familles)fondé sur le marriage , la famille transmet tout , metier heritage ect..

indivisualiste , cette recherche du bonheur ne s accordnt pas avec le droit de la mif

le droits des naisse

les enfnts légétimes et naturel sont considéré comme égaux . L orsque le code npoléan a ete prit il y aqlqe année , il y aun retour a l ordre qui est marqué......

restriction sapporté aux divorces , reafirme la prénominenc edu mariage et replace la mif sous l autorité du pere . Le code napoléonva resté stable j usqu en 1945 mais evoluait .

Il faut une armonie des lois et la société , jean carbonier …..

successivement sont réformé l aquitaine et l emancipation , les regime matrimoniaux ,1970 autorité parental , divorce

ces reforme sont animé par 3 grande idées

- abolition de l autorité paternelle

- égalité au sein du couple

- le pluralisme

1985 lois qui vient parfaire l egalité du couple

87-93 reforme sur de news pb evolution sur la maniere de procrer , etc

toutes ces petites reformes n ont pas l empleures de celles connue sous la plume de de JC

pourtant elles sont utilent necessire et repondent a des besoins , elles restentre enccré sur les 3 grande idée.

-La lutte contre la discrimination

Section 1 :Condition Phisiologique

paragraphe 1 : le sexe des époux

()

c est ainsi qu en france progressivement les reflexion on subit des …. face aux couple omo

a aucun moment la france a ete imposé par une lois , aucune contrainte d origine judiciire, c etait un choix que les legislateurs francais devaient faire, FH a fait du marriage homo une promesse de compagne. C est dans ce contexte qu un processus legislatif a eté fait , Peut- on celebré un marriage homo sexeulle ayant obtenu ….. il est admi que l officier du droit civil droit soumettre dans …..

le marriage posterieur a la convection homo est possible .

2em Question :2 personne hom se marie, mais , apres l un d eux e fait opéré pour changer de sexe , qu el est el sort du marriage qui les unis ?

Des lors qu on autorise le marriage homo, le marrige d ont l une de personne change de sexe apres ne pose pas de difficulté . Le conjoitn de la personne peu remetre en cause le marriage , sur le fondement du divorce.

Paragraphe 2 : l age des futures epaux

le code civil pose une condition d age minimum our se mrrier ( artice 144 du code civil qui enonce que l age minimum est de 18ans peut importe qu il s agit d un homme ou d une femme)c n apas toujours été comme ca . Exceptionellement pour des motif grage cette age peut etre abaissé par une distance du procureur de a republique du lieu de celebration du marriage ( articel 145 du code civil par le procureur et non l eP resident) ces exeptions peuvent etre al grosses, cette condition d age est justifier pour pvr avoir unconsentement reelle . Sur cette condition dordre phisiologique , on pourrait demander s il est necessaire qu on soit mjeur pour se marrier, avant il fallait presenté un certificat medical prenuptial de marriage,unitil car comme la séropositivité , si l un des personne du couple etait atteint il n etait pas communiqué au conjoin,

SECTION2 ; condition dordre physiologique

L artice du code civil stipule , qu iln y a pas de marriage sans le consentement, il faut que le consentement existe, etq ue ce consentement soit librel, c est pour ce la que le consentement esy protégé ;

Paragrzphe1:le consentement du marriage

l existance du consentement doit etre precisé a 2 egard , d abord a l egard des atitude

A) l aptitude a consentir

il faut que la personne soit conscien de son acte, cette question est reglé par de faut de capacité, il a des personnes qui peuvent émettre seules un veritable consentement, ils sont protégé , ce la ne sifit pas qu ils ne peuvent pas semarrier, mais plusto mettre en œuvre c qu il faut pour les acompagner, la lois du 4 avril 2006, a purifier la lois du amrriage, et que les mineurs ne peuve pa se marrier .

Article 148 pour se mzrier le mineur doit obtenir le consentement du pere et de a mere , si le pere et la mere ne sont pas d accord rien ne se fait , en pratique uen jeune fille et ou un garcon de moins de 18ans doit obtenir, l accord ,d au moins , l un de ces parents pour pouvoir se marier . Si un efiliation par le sang est admis, il suffirat de cchercher le pere ou la mere pour autorisation du marriage, amis si le mineur est sous tutel, l autorisation peut etre donné par le conseil de famille, en cas d adoption ,la procedure est pareil que la filliation par le sang ,si la prcedure est simple, c esont les adoptant qui donnerons l autorisation .

La majeur incapable/ la lois de 2007 exigent que le mrriage soit soumis sous l autorisation du curateur ou juge des tutelles , le mm article 460 al.2 dit sue le mrriage necaire l autorisation du juge ou des conseils de familles .

Insanité d esprit/ personen a un moment qui ne peut pas prendre de decison relle, pdt un court temps, comme l orsqu on se drogue

B) Le caractere incoditionel du consentement.

En se mariant , les epaux entendent, par assumer les consequeces conjugale, effet personnel , et precuiere, tous divisible , ce quimontre

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