Droit civil : droit des obligations, droit des contrats
Par Christopher • 7 Novembre 2018 • 4 950 Mots (20 Pages) • 828 Vues
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Auparavant il y avait quelques contrat passés dans une forme particulière pour être valable , au début on connaît l'acta veris , l'acte qui se prononce que si l'on prononce certaines paroles .
Acta literis , acte valable qu'à partir de leur enregistrement par écrit dans un registre : il faut qu'il y ait une trace écrite .
Acta res : obligation qui se forme par l'obligation de la chose
Actes formelle au sens juridique du terme , sinon il ne sont pas valable .
Certain contrat vont pouvoir même en droit romain vont pouvoir se faire seulement avec l'accord du consentement mutuel , cela se fait avec le temps .
Les échanges commerciaux se développent , la vente va se détacher de la forme , de même que pour le contrat de louage ( location) , puis le contrat de mandat , pour représenter quelqu'un .
A Justinien le droit des contrats avait commencé à être théorisé/formalisé . A la fin de l'empire .
Vient le droit médiéval , époque franque , invasion barbares , droit oral coutumier , droit écrit dans le sud .. , on en revient aux rituelles , structures très primitives du contrat ;
Les glossateurs redécouvrent le droit romain ,droit canon »implique que le fait de donner est fondamentale manqué à sa parole sera péché « , on essaye de tout agencé ensemble .
La parole devient fondamentale , l'exigence de forme s'étiole .
Le principe du con sensualisme veut que le contrat est valablement formé par le seul échange de consentement . On lit les bœufs par les cornes et les hommes par la parole « . Loysiel : institution coutumière 1607 .
École du croit naturel , Grossius .
Code civil 1804 : Deux grands inspirateurs du code civil ; Doma( définit les conventions de la manière suivante : sont des engagements qui se forment par le consentement mutuel qui se font entre elle une loi d'exécuter ce qu'ils promettent ) et Potier ( former entre elles quelques engagement , modifier .. ) .Principe du con-sensualisme ; seul accord de volonté qui va guider la théorie générale du contrat , il se forme parle seul échange de consentement et c'est un principe qui devient un pilier important .
Section 2:Classification des contrats
On a des classifications qui sont issue du code civil et d'autres qui n'y figurent toujours pas .
Paragraphe 1:Les classifications qui résultent du code , donné dans le code
Paragraphe 2 :les Classifications d'origines doctrinales , sous entendu dans le code
Celles issues du code ;
Pour appliquer une règle au fait , on va intégrer le fait à une catégories , il faut schématiser deux univers , on va avoir l'univers concret des faits , et le droit , pour trouver la règle applicable .
Le contrat synallagmatique( on va avoir des obligations des deux parties , ces obligations doivent être réciproques : dépendre l'une de l'autre ) , est définit par l'article 1106 du Code civil au premier alinéa , s'oppose au contrat unilatéral ( engagement à la charge d'une seule des parties ex contrat de cautionnement ) ,
Il y a des sanctions qui viennent accompagner le contrat synallagmatique, et qui ne fonctionnement pas pour le contrat unilatérale , ce que l' on appelle l'exception inexécution .
Deuxième distinction : les contrats à titre onéreux article 1107 du code et sont là : définis
contrat à titre gratuit
Chacune des parties reçoit de l'autre avantage en ..
Il y a des contrats qui sont onéreux par nature comme le contrat de vente ( qui comprend prix )chacune des parties va tirer avantage de l'échange ) .
D'autre contrat sont eux à titre gratuit , la donation , l'une des parties en tire avantage l'autre pas ,
Différences entre les deux , exemple : un contrat peut être synallagmatique et pourtant à titre gratuit ( ne pas tirer avantage pur une partie ) , le bail à titre gratuit , une des parties va mettre à disposition un bien à un autre , le preneur tire partie et à un bien à disposition et ne s''engage pas a payer car c'est un usage à titre gratuit , le bailleur ne tirer rien à son avantage , une seule des parties tire un avantage et n'attend pas de l'autre de contrepartie , le bailleur doit la mise en disposition , assurer la jouissance paisible du bien , le preneur s'oblige à conserver la chose , et il a une obligation de restitution de la chose ( contrat de louage ) il ne s'agit pas d'un don .
Contrat unilatéral d'une coté mais non , et de l'autre , pas de paiement de loyer mais en revanche conservation et restitution . Il s'agit donc d'un contrat synallagmatique à titre gratuit .
Commutatif et les contrats aléatoires .
contrat commutatif et les contrats aléatoire .
Section 2 : La classification des contrats
Contrat commutatif et contrat aléatoire
et contrat nommés et innomés
Contrat à exécution instantané et contrat à exécution successive
Contrat solennel , contrat consensuel et contrat réel .
Commutatif et aléatoire , définie dans le code à l'article 1108 , voir définition
Le contrat commutatif , ses avantages sont réciproques et sont connus au moment de la formation du contrat , « regardé comme équivalents « ,
le contrat aléatoire , les effets du contrat quant aux avantages ou au pertes va dépendre d'un éléments incertain extérieurs , le contenu de la prestation n'est pas connue au moment de la formation du contrat ( exemple : contrat d'assurance ) .
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Les contrats nommés et innommés :
Un
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