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La notion de droit constitutionnel peut être prise dans deux sens

Par   •  9 Novembre 2017  •  14 542 Mots (59 Pages)  •  81 Vues

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Exemple Français : Dans la constitution de 1958 il existe des dispositions, des articles qui ne corresponde pas a la définition matérielle. Les articles 2 de la constitution français sur l’hymne national et le drapeau français, langues régionales.

En droit français il existe de nombreuse règle d’organisation des pouvoirs publics, des règles fondamentales dans le plus part des démocraties mais qui ne sont pas dans la constitution. EN France le mode de scrutin pour l’élection des députées est dans la constitution.

Les PFRLR sont des normes constitutionnelles mais qui ne sont pas reconnue par la loi.

Cette distinction entre définition formelle et matérielle ce prête souvent à une forme de confusion. En effet dans la littérature constitutionnelle ordinaire on distingue souvent entre constitution écrire et constitution non écrite. Cette distinction par d’un constat, dans certain état il existe un texte juridique appeler constitution, loi fondamentale, chartre, et certain auteurs en tire donc la conclusion que ces pas ont une constitution écrite. A l’opposé, en l’absence d’un tel texte les mêmes juristes conclus qu’il s’agit de pays a constitution non écrite. Dans cette deuxième catégorie il range en générale le Royaume-Unis et Israël. Ces pays ont quand même des textes. En réalité au Royaume-Unis comme en Israël il y a bien uns constitution.

Section 2 : les controverses relatives à l’identification de la Constitution

2 controverses opposent depuis très longtemps les juristes et les politologues depuis très longtemps à propos périmètre exact du domaine constitutionnel. C’est controverse porte sur un enjeu : dans tous les états il existe de pratique politique, des acteurs politiques qui ne corresponde pas a la constitution, qui non pas une base textuelle dans la constitution et qui quelque fois peuvent être contraire a la constitution. En l’occurrence deux propositions explicatives de cette pratiques on été développer par les juristes. D’une part, le concept de coutume constitutionnelle et d’autre par le concept de convention de la constitution.

§1 : la notion de coutume constitutionnelle

Pour comprendre il faut commencer par rappeler ce qu’est une coutume juridique parce que la coutume constitutionnelle ne serait qu’un genre de coutume juridique. En droit une coutume est une pratique qui est réuni deux critères : - Pratique constante et répété dans la société.

- Tout ou partie de la société on le sentiment que cette pratique est obligatoire.

Mutatis mutandis (toute chose étant égale par ailleurs) la notion de coutume constitutionnelle repose donc sur deux critères : - existence d’une pratique constante et répété des pouvoirs publiques

- le sentiment que le respect de cette pratique est obligatoire.

Les juristes distinguent donc des pratiques Praeder constitutionen, contrat constitutionen, secundum constitutionen qui sens être contraire a la constitution complète la constitution, les pratiques qui suppléent a la constitution. Qu’est-ce qui fait qu’après les élections législatives aux Etats-Unis le 1er ministre est toujours le chef du parti qui a gagné les élections. Néanmoins d’autre auteurs ont fait remarqué que la qualification de coutume pour ce type de pratique n’est pas diriment (pas convainquant). Elle n’est pas convainquant pour deux types de raison :

1. Les insuffisances même de la notion de coutume constitutionnelle : - fixe pas un délais a partir duquel la répétition de la pratique créer une coutume.

2. Définit pas la densité a partir de laquelle la répétition d’une pratique ferai naitre une coutume.

3. Quelles sont les organes de l’état dont le sentiment sur le caractère obligatoire d’une pratique est important ?

C’est en raison des insatisfactions autour de cette raison de coutume constitutionnel que des juristes ont voulu trouver une réponse alternative qui consiste à dire que ces pratiques doivent être qualifiés de convention de la constitution.

Chaque fois que le 1er ministre britannique demande au roi ou à la reine de dissoudre la chambre des communes le roi ou la reine s’exécute. Mais il n’y a aucun texte qui l’oblige.

La convention de la constitution a un peu près les mêmes critères que la coutume :

- une pratique constante est répétée.

- sentiment d’un caractère obligatoire.

La différence ce fait à un troisième niveau, la coutume juridique est une source du droit dans les états et sa violation est sanctionnée par les tribunaux d’un état. Dans cette perspective si la reine d’Angleterre refuse la dissolution demander par le 1er ministre elle peut être sanctionner politiquement par le 1er ministre et par sa majorité a travers la réduction de sa liste royale. La dotation financière et économique que le parlement accorde tous les ans au roi où a la reine.

Cette notion elle même ce prête a discussion théorique et pratique puisque certain considère que les pratiques dont il s’agit devrait se complété a une autre qualification que celle de coutume ou de convention de la constitution. C’est pratique devrait plutôt être analysé comme des règles de fair play constitutionnelle. Des règles qui semblent être prévue par la constitution son néanmoins nécessaire pour que le système constitutionnel fonctionne conformément à sa logique. Il y a aussi la transhumance politique, c’est la personne qui change de parti en cour de mandat. C’est le cas dans beaucoup de démocratie balbutiante.

Section 3 : les idéologies constitutionnelles

Toute constitution répond a sa manière a la question de savoir : a quoi doit servir une constitution ? Puis qu’elle idée politique puis quelle idéo politique une constitution doit-elle exprimer ? Cette question à une grande profondeur historique en occident puisque que elle est le reflet des classifications des régimes politiques qui on traverser la pensée politique est constitutionnelle occidentale depuis l’antiquité. La 1ère classification de constitutions et des régimes politiques sont prêtés à Aristote, à Platon. Au 18ème siècle la figure de référence de la classification des constitutions des régimes politiques c’est Montesquieu dans

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