Le droit objectifs.

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- Les finalités du droit.

Il y a une grande diversité des finalités du droit :

- Qu’il y ait de l’ordre pour que la vie en société soit supportable.

Mais il faut y ajouter des considérations humanitaire =(problème de santé d’un détenu qui peut le disculper… Ex = Maurice Papon qui a commis des fautes durant le 2nd GM mais qui avait des pb de santé. Cela a créer de nombreuses révoltes…)

4 finalités principales ; regroupées en 2 alternatives :

- La justice ou l’utilité

- L’individualisme ou la collectivité.

Le droit est au centre d’une tension entre la justice et l’utilité, l’individualisme et le collectivisme…Il va changer selon l’époque, les mœurs, l’actualité.

- L’opposition des thèses de l’utile et du juste.

Thèse de l’utile = utilité économique et sociale des règles de droit -> satisfaction du plus grand nombre…

Thèse du juste= attribuer à chacun ce qui est dû.

La définition de la justice selon Aristote :

- La justice commutative : les personnes comptent à égalité.

- La justice distributive :

- La justice légale : toute une communauté

Certains doivent avoir + de soins médicaux

15/09

La justice n’est pas toujours le fondement des règles de droit.Ex : L’absence de révision de contrats déséquilibrés par suite d’un bouleversement de circonstances économiques. Un contrat de transport prévoyait le transport de telle chose à tel prix… A la signature du contrat, on ne peut plus changer de prix, quelque-soit les circonstances extérieure. Ex : l’acquisition d’un droit de propriété immobilière par prescription. Il ya une règle en vertu de laquelle, si quelqu’un utilise un bien immobilier pendant 30 ans, se comporte comme le véritable propriétaire, sans que le véritable propriétaire se manifeste, il est considéré comme étant devenu le véritable propriétaire.

C’est la sécurité juridique qui conduit à affirmer que les contrats ne pouvaient pas être modifié quelque-soit les changements de circonstances → on a besoin de pour compter sur la parole d’échange du contrat, c’est son utilité première de ne pas pouvoir être modifier.

On peut admettre une révision du contrat, mais pas de façon générale sinon ca portera trop atteinte à la sécurité juridique car il y a une augmentation imprévisible.

DROIT → Balance qui penche entre le juste et l’utile, mais les deux peuvent vivre ensemble.

Il y a deux autres finalités qui peuvent animer le droit.

B) L’individualisme et le collectivisme.

- Thèse de l’individualiste : les règles de droit sont au service de l’homme, les droits individuels priment l’intérêt général. Tout doit être mis au service de l’H, sans signifier qu’il peut faire ce qu’il veut (car il y a des limites qui résident dans la reconnaissance des droits des autres personnes). L’Etat est limité uniquement pour limiter ces droits inaliénables.

- Thèse positiviste : ils considèrent que les droits communs (collectivités) priment sur les droits individuels des hommes

La thèse individualiste est une thèse égoiste et la thèse positiviste aide a recadrer l’H.

En 1946, on a adopter la constitution de la IVème république, dans le préambule, on reconnait aux hommes des droits de génération :

- Première génération : droit privés, droits de l’H…

Sauf qu’après la 2nd GM, l’Etat n’avait pas seulement le rôle de garantir les droits inaliénables de l’H, mais aussi s’assurer de l’individualisme et positivisme pour assurer aux hommes un travail, un logement…

On a donc renforcé le rôle de l’Etat, qui voulait seulement garantir la liberté, mais on considère que ce n’est pas suffisant et que l’Etat a d’autres obligations.

- Conciliation des thèses, l’exemple des droits subjectifs et de l’abus de droit.

La conception des droits subjectifs : → un pouvoir qui peut être exercé librement sous réserve de ne pas nuire à autrui (thèse individualiste) dès lors que ca n’empêche pas à autrui d’exercer ses droits.

Le droit subjectif est donc une fonction qui doit être exercer dans l’intérêt général. (Fonction sociale des droits)

Une fonction qui doit être exercée conformément à sa finalité (thèse collectivisme)

Conception spécifique de l’abus de droit….

Les conceptions théoriques :

- Lorsque l’exercice d’un droit empêche autrui d’exercer ses droits subjectifs dans sa fonction (thèse indiv.)

- Lorsque l’exercice d’un droit n’est pas conforme à sa fonction (thèse coll.)

La liberté à l’extrême conduit à l’isolement.

Le droit positif a choisit une position tranchée entre les deux thèses.

J’abuse de mon droit dans le but de nuire à autrui, si j’ai le droit de propriété, c’est pour exercer mon droit de faire ce que je veux chez moi mais tout en respectant la liberté des autres et je ne nuis a personne.

SECTION 2 : DEFINITION FORMELLE DU DROIT.

- La définition des normes juridiques.

2 caractéristiques des normes juridiques.

- Le caractère obligatoire de la règle de droit.

Ce caractère obligatoire signifie qu’il s’agit d’une Prescription qui peut être de plusoeirs natures : positives (obligatoires, permissions) ou négatives (interdictions)

Elle impose un certain comportement, et parfois elle en permet