Droit objectif

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La règle de droit s’applique à toute les situations qu’elle réglemente jusqu’à ce qu’elle soit abrogée (modifier) par l’autorité compétente exemple : le code de la route.

D/-LA REGLE DE DROIT A UNE FINALITE SOCIALE :

Le droit en général a pour vocation de régler les relations extérieures des hommes entre eux faire régner ou faire installer une certaine sécurité et une certaine paix sociale. Le droit malgré son caractère d’ordonner et de sanctionner elle a une finalité noble qui est la paix sociale et la sécurité des citoyens. Le droit donne un certain nombre de règles de conduite qui sont destinées à faire régner toute à la fois le progrès et la justice, également la règle morale, parce que le droit n’as pas seulement pour finalité de maintenir l’ordre social mais il a pour but de faire régner l’organisation sociale.

Elle a aussi pour but de faire une justice idéale. Le droit a aussi une ouverture sur la conscience et sur la morale, mais l’ouverture sur la morale est plus exigeante, elle demande à l’homme un comportement plus humain, le droit ne régit pas les consciences mais le droit rigide le corps social.

GENESE DU DROIT MUSULMAN (EVOLUTION HISTORIQUE)

Le Maroc a tenu compte de l’évolution de la société moderne et des besoins nouveaux, le législateur marocain a introduit quelques reformes du droit européen en matière commercial, pénal, droit public, droit des contrats, droits de la mer, domaine de la technologie, …

C’est ainsi qu’au Maroc a pris des dispositions pour ne pas appliquer la loi islamique à qqs niveaux :

* le code pénal prévoit à l’auteur d’un vol non pas l’amputation de sa main droite comme en Arabie Saoudite mais une peine d’emprisonnement de 1an, 5 an ou plus.

* les relations sexuelles en dehors du mariage (adultère), les auteurs ne s’exposent pas à la flagellation ou la lapidation mais à des peines d’emprisonnement (articles 490 et 91).

* le prêt à intérêt est retenu dans le droit marocain.

Les législateurs marocains ont été influencés par la législation française en droit privé et le droit de contraigne matrimoniale (le père n’a plus le droit d’imposer le mariage à ses enfants).

A l’exception de ces innovations, la Moudawana a réaffirmé les principes fondamentaux de la loi islamique.

Le droit musulman souvent appelé droit coranique est un droit de nature essentiellement religieuse. Ce droit trouve sa source dans les prescriptions du Coran et ne doit surtout pas être confondu avec le droit moderne qui lui aussi peut être appliqué dans les états de traditions musulmans. En principe le droit musulman ne s’applique qu’aux musulmans.

I - LES SOURCES FONDAMENTALES DU DROIT MUSULMAN :

Le droit musulman a plusieurs sources dont les principales sont : le coran et la sunna d’une part et les sources secondaires et complémentaires d’autre part fondés sur la raison humaine qui englobe le consensus « AL IJMAÄ » et le raisonnement analogique « AL QIYASS ».

La colonisation a réduit l’étendue du droit musulman, des efforts de modernisation ont été fait dans certains pays comme la Turquie, l’Egypte, le Maroc etc. Au 20ème siècle le droit pénal musulman a été délaissé par les juridictions d’états musulmans.

Dans d’autres domaines juridiques (droit constitutionnel, droit public) les réformes ont conduit à une occidentalisation croissante du droit. Mais, malgré cette évolution n’empêche pas un certains nombres de systèmes juridiques de faire allusion aux principes du droit musulman dans leur constitution en tête le Maroc.

- LE CORAN :

Le texte coranique est la 1ère source juridique sur laquelle se base le droit islamique. Le Coran se compose de 114 chapitres. La conservation de la parole du dieu a été entouré de précautions particulières à la suite de chaque révélation le prophète Mohamed « Sala AlahoAlayhiwasalama » confie le texte qu’il avait retenu par cœur, il le confie à ses compagnons « asahaba » et en faisaient prendre notes écrites du Coran.

Après la mort du prophète, Abou Bakr « radyaAlahoanh » ordonne une révision du texte du coran et ce pour éviter la perte probable après la disparition des mémoristes, ils réunissent le Coran dans un Mosshaf qui demeure entre les mains de Omar Ibn elkhattab « radiyaaalahoanh ». Othman ibnoAafan mit la fixation définitive du texte sacré qui est le coran. Le coran constitue un code de vie religieuse et sociale, le coran a tout prévu, c’est un code de droit musulman complet.

Les thèmes traités au sein de ces versets sont différents :

- Le statut personnel

- Le droit civil

- Procédures judiciaires

- Droit pénal

- Droit constitutionnel

- Economie et finance

- Droit international

Le coran a un caractère pragmatique. Le coran est écrit dans un langage facile à comprendre une des raisons de son succès au début de la révélation à part qqs versets qui ne sont pas d’une clarté limpide.

- LA SUNNA :

La Sunna est consignée dans les Hadiths du prophète « Sala AlahoAlayhiwasalama » et de ses compagnons relatés par des chaines intermédiaires.

La Sunna est un excellent exemple du prophète à suivre, c’est le comportement de l’envoyé du Dieu indiqué : par la parole, par l’action et par le silence. C’est la voie à suivre par les fidèles, on considère que son œuvre a été inspiré par Dieu, dès lors la Sunna a la même valeur que le Coran qui est obligatoire pour les fidèles.

La hiérarchie des Hadiths : il y’a le Hadith parfait, le Hadith bon et le Hadith faible.

- Les Hadiths parfaits : sont réunis par 2 auteurs très appréciés Al BOUKHARI et MUSLIM dans 2 ouvrages différents qui sont authentiques, mais l’auteur BOUKHARI n’a retenu que 8000 Hadith en sachant qu’il y’a 300000 Hadiths parvenus à sa connaissance.

- Les Hadiths bons : sont rapportés par des transmetteurs volontaires. Théoriquement,