Le droit objectif (Droit) il est distingué des droits subjectifs de l’autre.
Par Andrea • 12 Mai 2018 • 2 249 Mots (9 Pages) • 764 Vues
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incestueux). Le droit serait né aussi de m’échange et du troc. On doit alors établir des règles. Comment on justifie ces premières règles ? On trouve des réponses dans le droit naturel. Tous les écris des auteurs qui ont essayer de définir le droit naturel on effectuer des doctrines dites : jus naturalistes. Le droit naturel serait donc universel. De grands principes qui ne peuvent faire face a toutes les situations : justice.
Aristote, 384 av JC ; le droit positif « c’est beau c’est bon »
Aristote nous dit la nature organise le beau et le bon.
La religion va être mis en avant par les théologiens. St Augustin : le droit positif est un droit naturel. Pour St thomas Daccin Le beau et le bien dieu.
Au 17em nait « l’école du droit naturel » qui comme son nom l’indique s’inscrit dans le courant des précédents. Chaque norme juridique doit être conforme à la norme qui lui doit être supérieur dans la hiérarchie (pyramide de kalsen) il y a une norme fondamentale qui justifie au Delas de tout la validité de toute les normes qui en découle, elle est abstraite et non réelle qui justifie le reste de la pyramide. Deux courants droit naturelle et positif.
Sections 3 : l’évolution du droit
Le code d’Hammourabi 1750 av. J.C : Hammourabi roi de Babylone (Irak actuel) ensemble de texte sur des pierres contenant des règles à la conduite des sujets du roi, 282 règles qui sont en réalité des décisions de justice prise par le roi pour valoir comme des exemples. Ce n’est pas un véritable code puisque qu’on ne peut pas pallier le vide juridique. Pour qu’un code émerge il faut des idées directrices qui permet d’en tirer des leçons. Il faut attendre les grecs pour poser les fondements d’un système juridique. Pour arriver à des finalités comme le droit privé il faut attendre les Romains. Ils vont fonder plusieurs règles de droit qui sont encore appliqué aujourd’hui.
1er texte :450 av. J.C loi des 12 tables se sont des règles de droit relativement précise et organiser, et qui trace des contours de manière spécifique. Ces textes tente d’organisé des matières dans le droit. (Ex : droit de la famille, droit des biens, etc…). Les 12 tables ne sont pas suffisant pour combler d’éventuel vide. Le droit romain n’est pas un ensemble systématique. Gaius établit une systématisation et essaye de donnée un aspect logique au droit de son époque, il organise et remet de l’ordre dans tout ça. L’empire romain donne lieu a des classification (la plus célèbre le code justinien aux 6eme siècles). La 3èmé partie du code justinien est un manuel de droit pour les étudiant de l’époque. L’empire romain s’effondre mais pas le droit romain, les barbares vont essayez de les aménager/acculturer. Un droit coutumier qui va résulter de pratique non écrite. Dans le sud de la France on applique les principes, les règles du droits romain. Les idées de l’église a permis d’organisée le droit grâce à ses notions notamment de bien de mal. L’église a permis de systématisée le droit romain, elle lui a apporté des fondements. 17eme / 18eme siècles la France est éparpillé aux niveau droit, le sud fonction sur le droit tandis que le nord fonctionne selon les coutumes.
Des difficultés : - le droit change
- Le droit est un pouvoir et donc unifie le territoire
Cambacérès décide de créer un code civil. Le coup d’états du 18 brumaire ,9 novembre 1899 remet en cause la création de ce code civil, cependant Bonaparte crée une commission pour crée le code civil composée de juriste consulte connus : Portalis, Tronchet, Bigo et Maleville.
Le code civil est promulguée 21 mars 1804 vient ensuite code de procédure civil 1806, le code de commerce 1807, le code d’instruction criminel 1808 et le code pénal de 1810.
Le code civil ne va pas subir de modification pendant longtemps ainsi que le code de commerce. La plupart des nouveaux codes sont des codifications a droit constant.
24 février 2016 : code de la C°
Le code pénal a beaucoup changé depuis Napoléon. 10février 2016 : Ordonnance reprend les droits des contrats.
Sections 4 : Les divisions du droit
Les rapports sociaux rédiger par les droits sont très nombreux.
Le droit fait preuves de deux grandes divisions : droit international et le droit interne.
Dans le droit interne il y a aussi deux distinctions : le droit public et privé.
Paragraphe 1 : le droit international et le droit interne
Le droit est différent selon les états étant donné que chaque état peut édicter des lois qui lui son propre. Comment organisé les rapports des états entre eux ? c’est une question qui relève du droit international public. Il y a aujourd’hui un corps de règles international publique qui ont des sources supranationales qui vont s’imposé aux états et ils ne peuvent pas y déroger.
Le droit international privé est le droit qui organise les rapports entre personne privé lorsque la situation juridique comporte un cas d’extranéité (qui est le cas de rattachement à un système juridique). Conflit de juridiction et de loi (quelle loi appliquée et quelle juge choisir ?).
Law shopping : choisir sa loi en fonction de ses propres intérêts aux détriments d’un système juridique.
Le forum shopping : C’est choisir son juge.
Comment le juge français va déterminée si lui ou un juge étranger va être capable de jugée un litige international ? il va aprioris appliquer sont propres droit.
Le droit international publique
Paragraphe 2 : le droit publique et privé
Le droit public régit les relations entre l’états, les administrations et les collectivités. Le droit public va également organiser les relations entre personne privé. C’est relation entraine des règles spécifiques qui ne sont pas les mêmes entre personne public et personne privé. Les personnes publiques s’inscrivent dans une idée de service publique qui peut expliquer des dérogations par rapport a certaine règle du droit privé. Le droit interne public se différencie du droit public car ils ne poursuivent pas les mêmes finalités. Le droit public se divise en plusieurs branche :
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