Le droit historique

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A partir du 3e siècle, il y a l'édit de Caracalla. On se demande si le statut de citoyen a encore un sens, puisque tout le monde ou presque l'est. Dans la tradition romaine, la citoyenneté garde toute son importance, car elle est signifie que des hommes libres adhèrent à la souveraineté de Rome, autrement dit, ils acceptent de se soumettre à l'impérium (pouvoir de commandement des magistrats).

Cicéron (106-43 av JC) "qu'est-ce que la citoyenneté sinon une société de droit"

II – Les sources du droit à Rome

§1 – L'ancien droit romain (753-150 av JC)

Une procédure marque cette période : la procédure des actions de la loi → certains gestes sont obligatoires et certaines paroles aussi.

Ex : le Sacramentum permet de régler une chose litigieuse

B) La loi des XII tables

C'est la principale source du droit à l'époque, elle est publiée en 449 av JC. Elle met par écrit les coutumes et le droit de l'époque et a permis de divulguer la connaissance du droit aux plébéiens (qui étai jusqu'alors exclusive aux patriciens).

Elles étaient gravées dans la pierre affichée sur le forum. On parle de ius scriptum, le fondement du droit écrit (première véritable loi votée, première lex rogata).

A partir de 462, la plèbe demande la connaissance du droit en 454, les patriciens acceptent et créent une magistrature à cet effet : création d'une magistrature composée de 10 hommes appelés les Decemvirs : ils sont chargés de la rédaction du code de loi appelé impérium censulaire : sur 12 tables dont 10 écrites en 452, votées par l'assemblée du peuple. Cicéron nous apprend que les enfants au 1er siècle av JC les apprenent par cœur.

Ex : [Citer l'art 1 table 1]

Bcp de droit privé (pénal surtout), les intérêts collectifs, les règles de voisinage. Enfin, c'est une loi publique qui s'impose à tout le monde, au consul et est égalitaire

C) La notion de loi à Rome

loi = lex en latin, désigne des actes juridiques de nature diverse. Ex : clause insérée dans un contrat. Il peut s'agir aussi des actes qui émanent des autorités et qui ont un caractère général et obligatoire.

Seules 800 lois ont été publiées pdt la rep (très peu). La loi des 12 table a opéré une laicisation du droit → a rendu le droit plus objectif et l'a basé sur la loi. Mais l'ancien droit romain reste profondément lié à la religion.

§2 – Le droit romain classique (150 av - 254 ap JC)

A) La procédure formulaire et le droit prétorien

Changement de procédure : on passe de l'ancienne (procédure des actions de la loi à la nouvelle. L'ancienne avait 2 inconvénients :

-elle était formaliste

-elle n'était pas accessibles aux pérégrins.

→ La nouvelle procédure est plus souple, plus large et tient compte des transformations économiques et sociales. Dans cette procédure, le prêteur qui est un magistrat, remet une formule écrite au demandeur.

→ Cette formule contient des instructions pour le juge (particulier). Les instructions tiennent compte de la situation des demandeurs, souvent pérégrins, ce qui permet de fr évoluer le droit et les procès entre citoyens romains et pérégrins.

B) Les grands jurisconsultes classiques

5 grands juristes : Gaius, Papinien, Ulpien, Paul, Modestin.

Ils avaient deux activités :

-rédaction d’œuvres doctrinales (aspect théorique) principalement en matière de droit privé.

-ils ont été avocat, consultants, rédacteurs d'actes (aspect pratique).

→ A travers cette double activité, la jurisprudence à Rome est à la fois une science (la connaissance des règles) et un art (la mise en pratique des règles). La jurisprudence à Rome = la science du droit.

C) La formation du uis gentium ou le droit des gens

Ce nouveau droit est dû aux changements de l'empire romain : multiplication des conquêtes et donc des pérégrins, ce qui nécessite de nouvelles règles communes (en affaire pour le commerce notamment) aux citoyens et aux étrangers. Ce droit est moins formaliste (+ simple) et non religieux. D'abord, dans le domaine des obligations, les contrats se forment ainsi que le "ius gentium" interprété différement :

-Il s'applique à tout le monde → donc on le rapproche du droit naturel.

-A l'inverse, le ius gentium s'oppose au droit naturel car il est propre aux H

[petit § avant le §3]

photo iphone

4 éléments dans la compilation de Justinien :

-Les Institutes : manuel élémentaire publié pour les étudiants en 533, bcp de succès.

-le Digeste (ou pandecte) : recueil d'extraits des œuvres des jurisconsuls classiques, peu utilisé même en Orient.

Un seul manuscrit était complet, conservé à Florence (fin 6me début 7ème)

-Le Code : 534, recueil officiel de constitution impériale (les + anciennes remontent à Hadrien)

-Les Novelles : publiées entre 535 et 565, nouvelles constitutions impériales, réunies dans des collections privées ajd (3)

→ Au M-Â , ces 4 éléments (institute, digeste, code, novelle) vont être réunis dans un ouvrage unique, le corpus iuris civilis, c'est-à-dire le corps du droit civil. En face de ce bloc juridique, on trouve un autre bloc juridique, le corpus iuris canonici, le corps du droit de l'Eglise.

→ Fin de l'évolution du droit romain avec la compilation de Justinien, mais pas connue en Occident jusqu'au début du XIIème siècle en raison de