Le droit constitutionnel

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D.C au sens matériel = son domaine, son chps d’applicat°, l’objet. Détermine les rapports entre les le P public & les citoyens : entre les gouvernants & les gouvernés.

Certains pensent que le D.C comme D international public est relatif à l’existence de l’Etat. Tandis que le D administratif serait relatif au fonctionnemt de l’Etat, à son action. Or, cette analyse est fausse. Car ds les 2 cas, on parlera des relat° de l’Etat avc les particuliers.

On peut recouper le formel & le matériel en disant que la D.C est l’ensemble des normes juridiques dt l’objet (encadremt juridique du P polit°) implique leur valeur suprême dt découle leur faculté à fonder l’ordre juridique ds son ensemble.

D.C = Pt de départ

Partie 1 : Théorie Générale du D.C

Le D.C = instrument qui a servit à domestiquer le P polit° qui découle des sociétés humaines. Jusqu’au Xxème S, on assiste à un renversemt des perspectives. La polit° avait tendance à dominer le D.

Alors que l’avènemt du D.C traduit à l’inverse l’irrupt° du D ds la sphère polit° & la volonté d’encadrer le P polit°

- Encadremt J du P polit° (=finalité du D.C)

On s’intérroge sur la nature de ce P polit°. Sur la nature de ce qui est encadré avt de savoir commt le D.C parvient à sa fin.

CHAPITRE 1 : L’Etât, l’objet du D.C

L’Etât = support J du P polit°. L’instrumt par lequel le P polit° s’exprime. Cpt, le lien n’est pas nécessité logique. L’Etât n’est pas la mê chose que la polices romaine, l’Eglise, la Mafia etc..

2 Conséquences : Etât =/ à la réalité nécessaire & intemporel. Au =/ un phénomène historique dt il convient de retracer l’apparition.

I Apparition historique de l’Etât

Etât = aboutissemt d’une certaine conception du P polit°.

Une forme primitive du P polit°. Etat =/ a une conception autonome qui apparait soudainemt au XVIIIème S. Romps avc le système précédent qui était la féodalité = réalisation du P polit°. Consiste en la caractérisation du besoin de l’incarnat° tangible du P polit°. Le chef ne fait pas qu’exercer le P polit°, il est le P polit°. Il en dispose comme d’un bien personnel, comme d’un propriétaire sur sa chose. Le chef se confond avc le P = vision patrimoniale

- L’Etât , un support du P polit°

Etât = Forme achevé du P polit°. Alors que le phénomène du P polit° est universel, ts gpes social, mê politiquemt organisé n’est pas pr autt un Etât. Par contre, chacun d’entre eux supporte le P polit°.

Le P = aptitude à faire qqc . Conçue ds une relation entre 2 personnes. Dt P à faire faire qqc. Une personne peut obtenir de l’autre un comportemt que cette personne n’aurait pas adopté spontanémt => Attention : P individuel

Pr ê qualifié de P, un P doit avoir « une finalité socialisée ». Pierre & Paul se disputent un ballon => au final, pouvoir de l’un sur l’autre : individuel

Ts les P ne sont dc pas politique & inversemt, ts les P polit° ne sont LE P polit°

La finalité poursuivie par la société ne se situe pas en dehors d’elle =/ aux sous-gpes qui la composent & qui sont exterieurs à ce gpe (culturel, éco etc..).

La société est sa propre finalité = préservt° de sa propre existence =/ aux sous-gpes.

D’autre part, le lieu polit° qui unit les membres du gpe n’a plus une dimension instrumentale mais existentialiste.

Le lieu social vient de la conscience d’appartenir à un gpe => volonté partagé de garantir l’existence du gpe.

Double origine : appartenance à un gpe + société portée d’une promesse = dépasser l’Etât de nature & l’usage de la force.

Finalité d’une société = existence + régulation des rapports sociaux

Le P polit° apparait comme « l’énergie que provoque ds le gpe l’idée d’un ordre social désirable »

P polit° = force sucitée par une idée : vivre ensemble.

- Le réflexe de personnalisat° du P

Le P polit° existe partt car présent dès qu’un gpe social se forme. Le pt de dépar étant souvent le mê.

Féodalité = pt de départ de son organisat° = incarnat° du P par une pers° réelle & tangible. Féodalité utilisé en Chine, en France etc.. Se caractérise par une dépendance personnelle, un attachemt d’H à H. Un H qui commande & non pas une entité.

« L’individualisation du rapport féodal »

Ainsi, la féodalité à été poussée à son paroxisme en France au M.A. De ce fait, elle a été éloignée de l’entité de l’Etât qui est abstraite & univoque. Féodalité = morcellemt du P polit°. La personnalisat° (=/ à l’Etât) & affaiblissemt du P royale.

La féodalité est fondée sur le lieu déodo-vassilique & la pyramide vassilique. Le vassal prête serment de fidélité au suzerein en échange d’un fief.

Lieu tellemt personnel qu’il n’est pas exclusif : Suzerain doit protection & soutient au vassal = lieu fondé sur la concession d’un bien = patrimoine privé.

Féodalité = repose sur un lieu personnel qui repose lui mê sur la concession d’un bien. Dc absence de distinction entre P & propriété. Et d’une certaine manière, le P vient de la propriété.

La pyramide féodo-vassilique = personnel. En haut, le Suzerain, en dessous le vassal, puis l’arrière vassal, l’H libre, le cerf => Proliférat° de pyramides car aucune limite.

Féodalité = réflexe de personnalisation du P s’organise à partir des relations entre personnes physiques. Mais pas des relations exclusive. A partir, de cette personnalisat° = morcellemt du P polit° entre plrs personnes + ou – puissante =/ l’Etât qui institutionalisé

Chaque vassal qui est titulaire d’un cerf dispose d’un BAN = P d’édicter