Introduction à la théorie générale des droits fondamentaux.

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-Si on regarde la liste des liberté pub on s’apercoit que ce sont avant tout des droits qui renvoient a une philosophie liberale cad des droits et libertés qui garantissent l’autonomie de l’individus un domaine reservé a l’individus face a l’Etat.

-D’un point de vue technique ces libertés ne sont garantie que contre l’administration elle ne sont garantie que contre l’Etat car sous la 3eme rep l’axe majeur de l’ordree juridique residait dans la legalité donc ces libertés pub sont garanties par des textes de valeurs legislatives ce qui revient a dire que vue la hierachie de normes ces libertés ne sont garanties que contre le pouvoir executif,que contre l’administration.C’est une period ou la loi est au centre de tout ce qui conduira d’ailleurs le pouvoir legislatif a cree des regimes autoritaires pendant la 2eme guerre dans la mesure ou il nn’y a rien audessus de la loi car la loi « c’est lexpression de la volonté générale ».Parmis les pouvoirs publics il n’yen a un qui a un atout et une legitimité democratique c’est le parlement puisque la chmabre basse du parlement est soumis au suffrage universel direct ces la seule institutions qui est elus au suffrage universel direct ca renforce donc cette periode de legicentrisme on parlera d’ailleurs de regime d’assemblé puisque le parlement domine le pouvoir executif et legislatif a la fois.La parlement est tout puissant et il n’y a rien qui peut l’arreter.Ca sera le meme probleme sous la 4eme rep puisque l’exectufif sera egalement tres faible face au legislatif.En principe les libertés publiques sont des libertés qui n’ont qu’au mieux une valeur legislative.

Section 2 :La notion de droit fondamentaux

La notion de libertés publiques n’a plus sa place le jour ou le principe de constitutionnalité succede au principe de legalité.L’expression droit fonda c’est une expression allemande essentiellement par des reflexions menées par des auteurs publicistes allemands reflexio qui ont ete validé par la cour constitutionnelle allemande qui a elle meme procédée a une theorisation de ce que sont les droits fondamentaux.C’est pour cette raison la car nait en Allemagne et developpé autourdes principes propres au droit allememand que lontemps on a considéré que la notion ne pouvait pas etre transposée en droit francais car le droit francais le principe de constitutionnalité n’a pas triomphé aussi vite que en droit allemand. En gros on passe de l’Etat legal ou la loi est la norme la plus elevée a un Etat de droit constitutionnel ou la constitution se situe en haut de la hierachie des normes cela va contraindre le legislateur a respecter les normes constituionnelles qui se situe au dessus.En 1958 on une constitution mais le principe de constitutionnalité ne s’impose que partiellement car certes la constituion est au plus haut rang de la hierarchie mais c’est untexte constitutionnel qui concerne que les institutions mais pratiquement pas les droits et libertés il faut attendre la creation du bloc de constituionnalité pour avoir une constitution plus moderne avec des textes supplementaires qui viennent s’interesser au droits et libertés fonda.En 1958 la constitution dit que les lois organiques et le reglement des assemblées sont obligatoirement soumis au contrôle de constitutionnalité alors que le contrôle des lois ordinaires est facultatif ce qui interesse le constituant c’estde proteger le gouvernement contre le parlement on s’en fiche un peu des droits ert des libertés.Alors que en Allemagne la loi fondamentale s’impose a l’egard de tous les pouvoirs publiques et il y’a un catalogue des droits fondamentaux cette loi fondamentale allemande( equivalent de notre constitution) s’interesse aux droits et libertés ce que notre constitution ne fait pas c’est en cela qu’on peut dire que le principe de constitutionnalité n’a pas triomphé aussi vite que en Allemagne.C’est dans la decision liberté d’association du 16 juillet 1971 ou le conseil constit censure une loi au motif qu’elle porte atteinte a une libertté de valeur constitutionnelle.Mais il trouve ce fondement dans le preambule de la constitution de 1946 le conseil constit va donc conferer a ce texte une valeur constit et vu que le preambule mentionne egalement la DDHC cela va aussi conferer valeur constitutionnelle a la DDHC de 1789.Cela permet a la constitution de 1958 de devenir une constitution monderne car elle va dresser un catalogue de droits et libertés.

Pendant longtemps le contrôle de constituionnalité a priori etait la norme et on est les seul en europe et en plus ce contrôle est facultatif ,a priori et il est fermé aux citoyens ce n’est pas une saisine ouverte reservé a une minorité politique .

La Saisine par 60 deputés ou sénateur n’intervient qu’avec la reforme du 29 octobre 1974 en 1958 seul le President de la rep,president du senat,president assemblé nationale,1er ministre.

Lorsqu’on veut definir les droits fondamentaux on se rend compte qu’on peut fair el choix de 2 conceptions

-Conception formelle

-Conception materielle (subjective)

Paragraphe 1 :Les 2 conceptions des droits fondamentaux

La concetpion formelle c’est un conception qui va s’attaché a la forme que les droits fonda revetent cad a leurs degres de rigidification pour hierarchiser les normes on les rend plus ou moins rigide on va les definir par leur rigidité.La rigidité d’une norme depend de la facilité à modifier la norme plus la norme est rigide plus elle est difficile à reviser donc la constitution est plus rigide que la loi par exemple.Plus on rigidifie une norme plus on complexifie sa procédure de modification ou d’adoption.Plus les droits fondamentaux sont consacrés dans une norme rigide mieux ils sont protégés on evacue la question morale.

LA CONCEPTION MATERIELLE c’est une conception qui elle va mettre l’accent sur la matiere,sur le contenu, on laisse de coté la forme et on va s’interesser a qq chose de plus subjective car ici il posssible de definir les droits fonda au regard de la qualité d’etre humain cad qu’on va considere qu’il y’ a des droits qui doivent etre reconnus a tout les individus car il appartiennent a l’humanité.On va se trouvé confronté au probleme de la subjectivité car d’une personne a une autre il y ‘aura des appreciations differentes pour savoir ce qui doit etre consideré comme un droit de l’etre humain et ce qui ne doit pas l’etre.Ce n’est pas une conception qui a totalement disparue aujourd’hui car on trouve des referecnes a cetet conception