Introduction historique au droit, des origines à 1789

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• Comment vit la société ?

C’est l’unité économique et sociale : le OIKOS (la maisonnée) représenté par le chef de famille, sa famille mais aussi les personnes qui vivent avec eux (esclaves, amis qui travaillent dans leur domaine, les artisans qui travaillent pour eux et les camarades du chef de famille). Ils vivaient de façon autarcique et produisaient uniquement de quoi ils avaient besoin.

Ces personnes étaient protégées par le chef de la famille et s’il y avait des différends la justice était prononcée par le chef de famille et seule les affaires les + importantes ou entre deux familles arrivaient au roi.

Les OIKOS étaient regroupées et formaient une sorte de tribus.

Ex : 12 maisonnées qui formaient 4 tribus.

Progressivement la société va se transformer sans guerre à partir du 8èeme siècle ou nous allons passer de la royauté vers l’aristocratie.

Aristos : le meilleur / Kratos : le pouvoir.

Le roi va être éloigné et les différentes fonctions vont être partagées entre les différents magistrats. C’est un passage progressif et non violent.

Les sources sont plus érudites : ARISTOTE dans la Constitution d’Athènes nous décrit une nouvelle organisation du pouvoir :

-Le roi (fonction religieuse, surveille l’administration des temples et il est encore juge dans certaines affaires qui touchent parfois le religieux ou l’homicide ou les cas d’empiété,

- Le magistrat éponyme (donne son nom aux différents actes officiels et permet donc de dater ces actes, il devait protéger les faibles, avait des fonctions judiciaires et son rôle devient de plus en plus important)

-Le magistrat général (fonctions militaire prises au roi, va commander l’armée et être responsable de la sureté de la cité)

-Les 6 Thesmothètes (ceux qui établissent le droit, interprètent les lois et assurent le respect du droit)

-L’aréopage (Conseil des anciens, nobles qui sont inamovibles, ils vont élire les 9 magistrats, portent ce nom car ils se réunissaient sur une colline)

-L’assemblée du peuple (pas de rôle important)

A partir du VIIème siècle, il y a une transformation de l’aristocratie des villes et à partir de ce moment il se forme de grandes familles (nobles) qui vont exercer le pouvoir à Athènes mais ce n’est pas une sorte de dictature. C’est une transformation de la royauté vers l’aristocratie généralement accepté par le peuple.

• Dans l’histoire de l’antiquité on parle surtout de cité avec un territoire restreint. Pourquoi parle-t-on de cité et quelles sont les caractéristiques de ces cités ?

• Cette cité « polis » possède un certain territoire pas très étendu. La population n’était pas très importante. La cité possédait certain bâtiments et lieux publics :

-La grande place ou les gens se réunissaient pour discuter des affaires communes : L’Agora

-Un temple de la divinité qui protégeait la cité

-Une citadelle (sorte de refuge) en cas de menace extérieure.

Ces cités étaient des centres politique, économique et religieux.

Il y avait un lien qui unissait les citoyens, un sentiment d’appartenance à une communauté, attaché au même lieu et une solidarité religieuse ou chaque cité avait sa propre divinité (Athènes : la déesse Athéna).

Ces villes étaient indépendantes du point de vue économique et politique. Elles étaient autarciques mais exerçait le commerce (pour le cas d’Athènes car à Sparte ils étaient hostile au commerce).

Elles étaient indépendantes politiquement et pouvaient fixer leur régime politique, législations librement ou encore choisir leurs magistrats.

Elles étaient indépendantes militairement et avaient leur propre armée.

Ces villes qui étaient en dehors faisaient partis d’un Etat beaucoup plus étendu (en Mésopotamie par exemple qui faisait partie d’un empire mais le peuple ne décidait rien, n’avait pas de système politique propre et libéral). Pour les grecs, ces régimes étaient considérés comme barbare.

Les cités grecques reposaient sur deux éléments fondamentaux :

-un régime constitutionnel : avec des organes politique qui assurait la vie de la cité et dont les fonctions étaient fixées d’avance.

-Les lois qui fixaient les modalités selon lesquelles ces organes étaient constitués.

Ce système était intéressant mais en même temps fragile car il y avait des ennemis extérieurs. Les villes vont alors créer des fédérations, coalition dans un but militaire pour résister à ses ennemis extérieurs.

La crise du VIIème siècle et ses solutions : la colonisation, la tyrannie.

• Crise importante concernant toute la Grèce antique, crise économique et politique.

Origine de cette crise : les paysans n’étaient pas forcément riches et avaient empruntés de l’argent pour cultiver leurs terres : endettement. Il y avait également de la concurrence avec les esclaves et la main d’œuvre ou avec le commerce extérieur. Ils ont dû emprunter de l’argent et en contre-parti, ils ont hypothéqué leurs terres. Si absence de remboursement ils étaient réduits en esclavage de façon héréditaire.

Deux solutions trouvées indépendantes l’une de l’autre :

• La colonisation.

• La tyrannie.

• La colonisation : Puisqu’une partie était réduite en esclavage, création de colonies et envoie d’une partie de la population pour qu’ils puissent se partager les terres.

Ou peut-on trouver les colonies ? En Italie du Sud, en Sicile, sud de la Russie.

Qui va partir ? Obligation contre une partie de la population d’émigrer (ex : famille de deux fils, l’un des deux devait partir sinon mise à mort)

Quel était le caractère de ces colonies