Introduction générale au droit pénal

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Justice pénale qui est comprise de façon verticale. On ne traitait pas d’égal. Il y a un grand développement de raisonnement sur une vision horizontale. C’est une matière est sensible politiquement. Parce que il y en a qui sont plus sur le principe de répression. Les enjeux ne sont pas les mêmes. C’est une matière qui connaît le plus de réforme.

Section 2 : Les fonctions du droit pénal.

Ce que l’on peut commencer par observé c’est que chacun connaît une partie du droit pénal même si on n’est pas forcément très précis. Chacun peut citer une infraction. En revanche, il y a d’autre partie du droit que chacun d’entre nous méconnait. Si la plus part des citoyen ont quelque connaissance en pénal c’est parce qu’il s’agit des intérêt fondamentaux pour la vie en société. Connaissance assez partagé. Cela veut dire que si on a cette connaissance on a aussi certaines opinions (jugement de valeur personnel que l’on ajoute). Ce qu’on peut encore observer ce que cette matière intéresse pas mal de profession. Elle est assez spectaculaire. Il y a aussi un caractère symbolique. Il y a souvent un souci d’exemplarité. Ex : les procès en assise sont très long. Exercice qui demande de la maitrise. Il y a un rite sociale présent.

Il en résulte aussi une fascination de l’opinions publique. Il y a un intérêt assez net. L’aspect technique apparait un peu secondaire. Et pourtant il excite parce qu’il y a des règles de droit qui s’applique. Il faut qu’il soit précis pour bien respecter les droits fondamentaux. Parfois certaines connaissances approximatives peuvent être néfaste. Il ne faut pas non plus trop simplifié certains aspects de la matière.

Section 3 : Les caractères du droit pénal.

Paragraphe 1 : Premier caractère : le caractère fonctionnel.

Il a un rôle dissuasif, c’est à dire qu’il a par lui-même un caractère préventif, il y a des procès qui se tiennent pour ceux qui n’ont pas respecté les lois. Il y a la peur de sanction et il y a en second lieux un rôle sanctionnateur c’est à dire exécuté d’une peine. Ce qu’on remarque c’est que la sanction du droit pénal est plus impressionnante que celle qui existe dans les autres branches du droit. C’est une façon d’insister sur certaines règles auxquels on rajoute une sanction particulière sur certaines règles. De même on a des sanctions disciplinaires pour les ordres professionnel (docteur, avocat) ils peuvent suspendre leurs fonctions. Mais selon les faits il peut aussi y avoir une sanction pénale. L’observation final : le droit pénal demeure efficace qui on sait le faire intervenir à bon escient, c’est à dire s’il protège des impérative jugé fondamentaux. Si on multiplie les textes répressifs, les sanctions pénales, ça complique sa visibilité, son application et ça déstabilise. Trop de recours au pénal est une mauvaise chose.

Paragraphe 2 : Deuxième caractère : Le caractère contextuelle.

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On a des notions, elle va défendre l’intégrité psychique. Dans sa mission le droit pénal, c’est l’auxiliaire des branches du droit.

Cela veut dire, il va obligatoirement utiliser les notions juridiques qui provient des autres branches (protection de la vie privée, il y a la notion du droit privé qui vient du droit civil, violation du domicile, domicile qui vient du droit civil,). Là il va aider les autres branches du droit, sur des sanctions plus efficace, le juge pénal, ne s’enferme pas dans les définitions donner par les autres branches du droit, ex : violation du domicile, ou le juge pénal intervient peut-être très large, il revisite le mot domicile.

Le juge répressif, indique la répression, elle est efficace, elle permet de réprimer certains comportements, en faisant prédominer l’intention délictuelle et des relevés, même si on n’a pas pour autant la notion juridique stricte.

Section 4 : La nature du droit pénal.

Est-ce qu’on a à faire a du droit public ou du droit privé ?

- Droit public : Intérêt général. Droit constitutionnel, Droit administrative

- Droit privé : Intérêt des particuliers, Droit civil : famille, personne, biens, etc.

- Au milieu il y a du droit mixte : Droit pénal

- On remarque que la procédure pénale, va opposer le délinquant à la société. Il y a aussi un certain nombre d’infraction ou le droit pénal est conserver.

- Dans le droit au procès pénal, il y aussi un rapport entre le délinquant, et la victime. Elle se rapporte au droit privé.

Quand on parle de la procédure, elle utilise un peu des deux. Le droit pénal a toujours été considérer comme mixte. Comme l’histoire de la codification et le procès pénal.

Chapitre 2 : L’évolution du droit pénal

Petite Introduction :

- Etapes 1 : La vengeance privé, les individus sont rattachés à des clans, c’est à dire, que chacun appartient à son propre clan, et quand l’agresseur porte atteinte à la victime, c’est tout le clan de la victime qui doit répondre, ça doit être une réponse collective, elle doit être clan contre clans. Elle n’a pas de limites préétablie, spécifique, le problème elle peut être amené à des conséquences très grave, souvent elle devient sans fin. C’est une approche aussi, ou elle est comprise comme un devoir, elle n’apparaît pas forcément comme un droit

- Etape 2 : Stade de La justice privé, on a à un pouvoir qui apparaît ou on va contrôler l’exercice de la vengeance, veillez à ce que la victime et son clan ne se venge pas autrement, il va surtout préciser les droits de la victime. « ŒIL POUR ŒIL DENT POUR DENT » formule qui apparaît comme un grand progrès.

- Etape 3 : Le stade de la justice publique, ça change ou dans le mesure ou la répression, le fait de sanctionner va appartenir au pouvoir en place, c’est le pouvoir en place qui va l’exercer, et il va aussi l’exercer en son nom, pour son propre intérêt, pour qu’il y ait maintien de l’ordre. Par et pour le pouvoir. Quand il y a une infraction qui est commise, c’est l’équilibre sociale qui est déstabiliser. On va mettre en avant le trouble social qui est causé à l’activité, et la victime