Introduction au droit première année

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- la théorie réaliste classique

Elle part de la constatation que la règle de droit n’est respectée que si elle est assortie d’une sanction, seul celui qui détient le pouv de sanction peut imposer la règle de droit.

A partir de se constat, plusr philosophes (de Socrate jusqu'à Nietzsche en passant par Maquiavel) ont considérés que le droit trouver sa source principale dans la force. Les représentants les plus importants sont HOBBES et HEGEL.

Pour Hobbes : pense que les hommes à l’état de nature était constamment confronté à la violence et mener une guerre les uns contre les autres. Pour mettre fin à ce climat de violence, la seule solution à été d’accepter les conditions du plus fort pour recevoir en retour ça protection.

Pour Hegel : dévelop une analyse comparable, ais en se plaçant au niveau de la nation et d’après sa philo de l’histoire, à chaque grande époque de l’histoire, il y a eu une nation privilégiée, qui a imposer sa loi au monde (la Grèce, Rome, l’Espagne, l’Angleterre, la France de napoléon). Exemple la France a pu imposer à l’Europe les principes issus de la révolution ou encore les grands principes de l’organisation administrative napoléonienne. Pour lui le droit n’est que la manifestation logique de la force.

Jean de la Fontaine : la raison du plus fort est la meilleure

Le droit du plus fort est imposé aux autres

- les applications contemporaines

Théorie classique, identifie donc le droit à ce qu’impose le plus fort est souvent reprise auj’ dans les critiques formulées contre le droit existant. Ses critiques insistent sur le fait que le droit n’est qu’une manifestation, cristallisation d’un rapport de force ce qui permet donc de contester la légitimité de la loi. La loi serait nécessairement élaborée au bénéfice de celui qui a pris le pouvoir et dans cette optique, tout système juridique est forcément conservateur et s’oppose au brassage social, au changement.

Exemple du droit international publique : un progrès permettant d’assurer la paix entre les états, mais aussi une arme dans les mains des états les plus puissant pour maintenir un certain rapport de force. Ce droit est issu des travaux effectués sous les l’égide de l’ONU (institution mise en place au lendemain de la seconde guerre mondiale par les vainqueurs pour maintenir le monde tel qu’il est après leur victoire) ainsi le conseil de sécurit é de l’ONU peut être paralysé par le VETO des plus forts. De même les principes d’intangibilité des frontières ou de souveraineté des états empêchent les minorités qui ne sont pas satisfaite de leur sort de changer la donne. La même critique à été formulé contre le droit interne, selon l’analyse Marxiste, le droit n’est que la traduction d’un rapport de force entre les classes sociale et la mise en place d’un droit capitaliste est donc la manifestation de l’exploitation de la classe ouvrière part la bourgeoisie et dns cette mm logique certains font valoir que le droit du travail n’est que la concrétisation d’un rapport de force entre le patronat et les salariés.

On peut penser que cette analyse n’est pas satisfaisante = si le droit reposait uniquement sur la force, il ne pourrait tenir très longtemps car serait sans cesse menacé par les autres.

B) LES DOCTRINES DU DROIT NATUREL

Selon ses doctrines, au dessus du droit qui s’applique a un moment donné a un pays donné (droit positif), il existerait un droit immuable et universel (droit naturel) et donc le droit positif doit tt faire pour respecter et se rapprocher de ce droit naturel.

Cette doctrine du droit naturel a au cours des siècles pris différentes formes

- les diff doctrines du droit naturel

Trois courant principaux

- droit naturel religieux

Pour les partisans de cette doctrine, le droit naturel = voulu par DIEU (prescrit les droit fondamentales et les autorités humaines ne peuvent légiférer que sur des points secondaire. On le retrouve chez de nmbx auteurs classique PLATON –ARISTOTE - SAINT THOMAS D’AQUIN. On peu souligner l’actualité de ce courant exemple auj’ les églises appellent bien au respect d’un droit nat religieux quand elles demandent que soit interdit le clonage, les manip génétique, méthodes de procréation, euthanasie. Dans de nmbx pays le droit religieux reste une référence majeure (Israël qui applique la Thora au mariage)

- droit naturel laïque

Cette doctrine reprend très largement la thèse du droit naturel religieux à la diff près qu’elle ne rattache pas ce droit nat à une origine divine. Parmi les auteurs : GROTIUS premier à avoir affirmé que le droit nat existe « quand bien même dieu n’existerait pas », MONTESQUIEU de l’esprit des lois, oppose la relativité des mœurs et des lois positives la permanence des lois naturelles. Une des illustrations contemporaine est la place qu’est accordé auj’ aux droits de l’homme (appelé de nvll religion), la déclaration des droit de l’homme et du citoyen 1789 dont se sont inspirés la déclaration universelle des DDLH 1948 et la convention européenne des DDLH 1950 se fondent très clairement sur cette théorie d’un droit nat laïque art 2 déclaration 1789 précise « le but de tte assoc pô est la conservation des droits nat et imprescriptible de l’homme ».

- droit naturel libéral

On peut relevé que les théo libéral au EU s’appui de nouvo sur l’existence d’une sorte de droit nat pour justifier leur opposition a la toute puissance de l’état et pour justifier la défense de eut lib individuelles, refusent donc tout contrôle étatique. Ainsi, MURRAY ROTHBARD dans son œuvre majeur –l’éthique de la liberté- il oppose le droit nat composé pour lui de valeurs évidente comme la vie, la liberté ou la propriété à l’oppression exercée par l’état. Pour lui l’impôt, le service militaire ou encore tte les lois qui impose une forme de solidarité obligatoires sont contraire a ce droit nat

bonne illustration de se courant lors des critiques formées contre le système d’assurances maladies mises en place par BARACK OBAMA appelé l’OBAMA CARE (impose une couverture sociale).

- les conséquences des doctrines